Vergt est située géographiquement au centre de la Dordogne. Cela en fait un carrefour naturel entre les principales voies de communication du département et une situation enviable, à quinze minutes de l'A89, autoroute reliant Bordeaux à Genève, viaLyon.
Le canton vernois est un haut lieu de la culture de la fraise en France[1].
D'un climat rigoureux en hiver pour cause de situation «en cuvette», c'est justement le nombre élevé de jours de gel, qui a avantagé Vergt pour la production de la fraise.
Cette activité était une quasi-monoculture. Les tunnels recouverts de bâches plastiques transparentes s'étendaient à perte de vue, donnant parfois l'impression d'importantes étendues d'eau.
Depuis plusieurs années maintenant, les productions d'autres provenances européennes concurrencent fortement la production vernoise.
Malgré le rétrécissement du monde agricole, les survivants diversifient notablement leurs productions: primeurs, petits fruits, élevage de volailles et notamment de canards gras, mais aussi élevages bovins, etc.
Communes limitrophes
Carte de Vergt et des communes avoisinantes en 2016, avant la création de la commune nouvelle de Sanilhac.
Situé sur la plaque nord du Bassin aquitain et bordé à son extrémité nord-est par une frange du Massif central, le département de la Dordogne présente une grande diversité géologique. Les terrains sont disposés en profondeur en strates régulières, témoins d'une sédimentation sur cette ancienne plate-forme marine. Le département peut ainsi être découpé sur le plan géologique en quatre gradins différenciés selon leur âge géologique. Vergt est située dans le troisième gradin à partir du nord-est, un plateau formé de calcaires hétérogènes du Crétacé[2].
Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant pour certaines du Cénozoïque, et pour d'autres du Mésozoïque. La formation la plus ancienne, notée c4b-c, date du Santonien moyen à supérieur, composée de calcaire crayo-glauconieux avec niveaux à huîtres (P. vesicularis), devenant au sommet plus grossier à silex et rudistes (formation de Saint-Félix-de-Reillac), faciès pouvant évoluer vers des sables fins et grès carbonatés à rudistes. La formation la plus récente, notée CFp, fait partie des formations superficielles de type colluvions indifférenciées de versant, de vallon et plateaux issues d'alluvions, molasses, altérites. Le descriptif de ces couches est détaillé dans les feuilles «no782 - Mussidan» et «no783 - Thenon» de la carte géologique au 1/50 000 de la France métropolitaine[3],[4] et leurs notices associées[5],[6].
Carte géologique de Vergt.
Légende de la carte géologique.
Ère
Période
Époque
Formations géologiques
Cénozoïque (0 - 66.0)
Quaternaire (0 - 2.58)
Holocène
CFp :
Formations superficielles: colluvions indifférenciées de versant, de vallon et plateaux issues d'alluvions, molasses, altérites indifférenciées
CFvs :
Formations superficielles: colluvions carbonatées de vallons secs: sable limoneux à débris calcaires et argile sableuse à débris
Fy3-z :
Alluvions subactuelles à actuelles indifférenciées: argiles silteuses, argiles sableuses, argiles tourbeuses, sables argileux, sables fins à graviers (Pré-boréal à actuel)
Pléistocène
non présent
Néogène (2.58 - 23.03)
non présent
Paléogène (23.03 - 66.0)
Oligocène
g1a :
Formation de Boisbreteau moy. et formation de la Garde: sables feldspathiques à graviers et galets passant vers le sommet à des argiles sableuses (Rupélien inf. continental)
Éocène
e5-6 :
Formation de Guizengeard sup.: sables feldspathiques micacés, graviers, galets et argiles sableuses, ensemble ferrugineux, versicolore à lentilles argileuses parfois kaoliniques (Lutétien sup. à Bartonien sup. continental)
Paléocène
non présent
Mésozoïque (66.0 - 252.17)
Crétacé (66.0 - ≃145.0)
Supérieur
Ac :
Altérites du Crétacé sup.: argiles kaoliniques, silteuses à sableuses, parfois rubéfiées, à gravier, à silex et chailles, avec apport local du Tertiaire (complexe des Doucins)
c5c :
Campanien 3: alternance de marnes à glauconie et calcaires crayo-marneux jaunâtres (formations de Biron et de Coursac), présence localement de niveaux de calcaires gréseux fins ocre à Larrazetia et tempestites (formation de Journiac)
c5b :
Campanien 2: calcaires crayo-marneux blanchâtres à grosses silicifications grises en alternance dures et tendres puis calcaire crayeux à glauconie (formations de Marsaguet, de Segonzac et sommet de Trémolat)
c5a(2) :
Campanien 1: calcaires packstone à wackstone crayo-marneux gris blanchâtres à subalvéolines à silex gris ou noirs avec localement des niveaux gréseux bioclastiques, marnes à rhynchonelles à la base (formations d'Atur, de Vergt, de Salon et de Trémolat)
c4b-c :
Santonien moy. à sup.: calcaire crayo-glauconieux avec niveaux à huîtres (P. vesicularis), devenant au sommet plus grossier à silex et rudistes (formation de Saint-Félix-de-Reillac). Faciès pouvant évoluer vers des sables fins et grès carbonatés à rudistes
inférieur
non présent.
Jurassique (≃145.0 - 201.3)
non présent
Trias (201.3 - 252.17)
non présent
Paléozoïque (252.17 - 541.0)
non présent
Relief et paysages
La vallée du Vern en amont du lieu-dit Pont-Romieux.
Le département de la Dordogne se présente comme un vaste plateau incliné du nord-est (491 m, à la forêt de Vieillecour dans le Nontronnais, à Saint-Pierre-de-Frugie) au sud-ouest (2 m à Lamothe-Montravel). L'altitude du territoire communal varie quant à elle entre 112 mètres et 246 mètres[7],[8].
Dans le cadre de la Convention européenne du paysage entrée en vigueur en France le , renforcée par la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, un atlas des paysages de la Dordogne a été élaboré sous maîtrise d’ouvrage de l’État et publié en [9]. Les paysages du département s'organisent en huit unités paysagères[Note 1],[10]. La commune fait partie du Périgord central, un paysage vallonné, aux horizons limités par de nombreux bois, plus ou moins denses, parsemés de prairies et de petits champs[11].
La superficie cadastrale de la commune publiée par l'Insee, qui sert de référence dans toutes les statistiques, est de 32,52 km2[7],[12],[Note 2]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 33,63 km2[4].
Hydrographie
Réseau hydrographique
La commune est située dans le bassin de la Dordogne au sein du Bassin Adour-Garonne[15]. Elle est drainée par le Vern et par divers petits cours d'eau, qui constituent un réseau hydrographique de 17 km de longueur totale[16],[Carte 1].
Le Vern, d'une longueur totale de 40,36 km, prend sa source en limite des communes de Val de Louyre et Caudeau et Veyrines-de-Vergt, et se jette dans l'Isle en rive gauche à Neuvic[17]. Il traverse la commune du sud-est à l'ouest sur près de huit kilomètres et demi.
Le Vern à Vergt.
Réseaux hydrographique et routier de Vergt.
Gestion et qualité des eaux
Le territoire communal est couvert par le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) «Isle - Dronne». Ce document de planification, dont le territoire regroupe les bassins versants de l'Isle et de la Dronne, d'une superficie de 7 500 km2, a été approuvé le . La structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre est l'établissement public territorial de bassin de la Dordogne (EPIDOR)[18]. Il définit sur son territoire les objectifs généraux d’utilisation, de mise en valeur et de protection quantitative et qualitative des ressources en eau superficielle et souterraine, en respect des objectifs de qualité définis dans le troisième SDAGE du Bassin Adour-Garonne qui couvre la période 2022-2027, approuvé le [19].
La qualité des eaux de baignade et des cours d’eau peut être consultée sur un site dédié géré par les agences de l’eau et l’Agence française pour la biodiversité[Carte 2].
Climat
Le climat qui caractérise la commune est qualifié, en 2010, de «climat océanique altéré», selon la typologie des climats de la France qui compte alors huit grands types de climats en métropole[20]. En 2020, la commune ressort du même type de climat dans la classification établie par Météo-France, qui ne compte désormais, en première approche, que cinq grands types de climats en métropole. Il s’agit d’une zone de transition entre le climat océanique, le climat de montagne et le climat semi-continental. Les écarts de température entre hiver et été augmentent avec l'éloignement de la mer. La pluviométrie est plus faible qu'en bord de mer, sauf aux abords des reliefs[21].
Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir la typologie de 2010 comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent à la normale 1971-2000[Note 3]. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-après.
Paramètres climatiques communaux sur la période 1971-2000[20]
Moyenne annuelle de température: 12,4°C
Nombre de jours avec une température inférieure à −5°C: 3,6 j
Nombre de jours avec une température supérieure à 30°C: 7,7 j
Nombre de jours de précipitation en janvier: 12,4 j
Nombre de jours de précipitation en juillet: 6,7 j
Avec le changement climatique, ces variables ont évolué. Une étude réalisée en 2014 par la Direction générale de l'Énergie et du Climat[24] complétée par des études régionales[25] prévoit en effet que la température moyenne devrait croître et la pluviométrie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations régionales. Ces changements peuvent être constatés sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, «Bergerac», sur la commune de Bergerac, mise en service en 1988[26] et qui se trouve à 27 km à vol d'oiseau[27],[Note 6], où la température moyenne annuelle évolue de 13,2°C pour la période 1971-2000[28], à 13,1°C pour 1981-2010[29], puis à 13,3°C pour 1991-2020[30].
Milieux naturels et biodiversité
Espaces protégés
La protection réglementaire est le mode d’intervention le plus fort pour préserver des espaces naturels remarquables et leur biodiversité associée[31],[32].
La commune fait partie du bassin de la Dordogne, un territoire d'une superficie de 24 000 km2 reconnu réserve de biosphère par l'UNESCO en et se situe dans sa «zone de transition»[33].
Réseau Natura 2000
Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d'intérêt écologique élaboré à partir des directives habitats et oiseaux, constitué de zones spéciales de conservation (ZSC) et de zones de protection spéciale (ZPS)[Note 7].
Aucun site Natura 2000 n'a été défini sur la commune[35].
Zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique
L'inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire.
En 2022, aucune ZNIEFF n’est recensée sur la commune d’après l'INPN[36].
Cependant, il existe une ZNIEFF de type 1[Note 8] qui concerne certains coteaux du Vern[37],[38], notamment une petite zone d'environ neuf hectare, à l'ouest de la commune, près du lieu-dit Toiras. Celle-ci ne représente que 2% de la superficie totale de cette ZNIEFF où une espèce déterminante de plantes et quatre espèces d'oiseaux protégées au titre de la Directive oiseaux de l'Union européenne ont été répertoriées[37].
Urbanisme
Typologie
Vergt est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 9],[39],[40],[41].
La commune est en outre hors attraction des villes[42],[43].
Occupation des sols
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (52,2% en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (52,2%). La répartition détaillée en 2018 est la suivante:
forêts (51,1%), prairies (26,4%), zones agricoles hétérogènes (17,5%), zones urbanisées (2,6%), terres arables (1,3%), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (1,1%)[44].
L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire: la carte de Cassini (XVIIIesiècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 3].
Prévention des risques
Le territoire de la commune de Vergt est vulnérable à différents aléas naturels: météorologiques (tempête, orage, neige, grand froid, canicule ou sécheresse), feux de forêts, mouvements de terrains et séisme (sismicité très faible). Il est également exposé à un risque technologique, le transport de matières dangereuses[45]. Un site publié par le BRGM permet d'évaluer simplement et rapidement les risques d'un bien localisé soit par son adresse soit par le numéro de sa parcelle[46].
Risques naturels
Vergt est exposée au risque de feu de forêt. L’arrêté préfectoral du fixe les conditions de pratique des incinérations et de brûlage dans un objectif de réduire le risque de départs d’incendie. À ce titre, des périodes sont déterminées: interdiction totale du 15 février au 15 mai et du 15 juin au 15 octobre, utilisation réglementée du 16 mai au 14 juin et du 16 octobre au 14 février[47]. En septembre 2020, un plan inter-départemental de protection des forêts contre les incendies (PidPFCI) a été adopté pour la période 2019-2029[48],[49].
Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de Vergt.
Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont des tassements différentiels[50]. Le retrait-gonflement des sols argileux est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bâtiments en cas d’alternance de périodes de sécheresse et de pluie[51]. 91,9% de la superficie communale est en aléa moyen ou fort (58,6% au niveau départemental et 48,5% au niveau national métropolitain)[Carte 4]. Depuis le , en application de la loi ÉLAN, différentes contraintes s'imposent aux vendeurs, maîtres d'ouvrages ou constructeurs de biens situés dans une zone classée en aléa moyen ou fort[Note 10],[52].
La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par les inondations et coulées de boue survenues en 1982, 1983, 1986 et 1999, par la sécheresse en 1989, 1992, 1997, 2005, 2009 et 2011 et par des mouvements de terrain en 1999[45].
Sur la planète Mars, en , l'une des cibles d'analyses poussées effectuées sur un affleurement rocheux par l'astromobile Curiosity de la NASA, est baptisée d'après la commune[54].
Histoire
Plaque à la mémoire des aviateurs morts à Boirac.
Le a lieu la bataille de Vergt, entre les catholiques et les protestants, dans le cadre de la première guerre de religion. Blaise de Monluc, capitaine catholique, défait Symphorien de Duras et Guy de Montferrand, seigneur de Langoiran[55].
La commune est créée en 1790, et son nom fluctue d'une année à l'autre, portant alternativement les noms de Saint-Jean-de-Vergt, Vern ou Vergt[Note 11]. L'ancienne commune de Sainte-Marie-de-Vergt fusionne avec Vergt en 1824[7]. Il reste un vestige de l'église sur la place à droite avant la sortie du village vers Périgueux.
Le , sept aviateurs alliés (quatre britanniques, deux australiens et un canadien) meurent lorsque leur avion s'écrase à l'ouest de la commune, au lieu-dit Boirac[56].
Politique et administration
Rattachements administratifs
Dès 1790, la commune de Vergt est le chef-lieu du canton de Vergt qui dépend du district de Perigueux jusqu'en 1795, date de suppression des districts. En 1801, le canton est rattaché à l'arrondissement de Périgueux[7].
Dans le cadre de la réforme de 2014 définie par le décret du , ce canton disparaît aux élections départementales de mars 2015[57]. La commune est alors rattachée au canton du Périgord central, dont elle devient le bureau centralisateur.
Intercommunalité
Fin 2001, Vergt intègre dès sa création la communauté de communes du Pays vernois dont elle est le siège. Celle-ci est dissoute le et remplacée au par la communauté de communes du Pays vernois et du terroir de la truffe dont elle est également le siège. Celle-ci est dissoute le et ses communes sont intégrées à la communauté d'agglomération Le Grand Périgueux le .
Administration municipale
La population de la commune étant comprise entre 1 500 et 2 499 habitants au recensement de 2017, dix-neuf conseillers municipaux ont été élus en 2020[58],[59].
du tribunal judiciaire, du tribunal pour enfants, du conseil de prud'hommes, du tribunal de commerce et du tribunal paritaire des baux ruraux de Périgueux;
L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10000habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinqans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[66]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2006[67].
En 2019, la commune comptait 1 693 habitants[Note 12], en augmentation de 4,18% par rapport à 2013 (Dordogne: −0,88%, France hors Mayotte: +2,17%).
Évolution de la population [modifier]
1793
1800
1806
1821
1831
1836
1841
1846
1851
700
786
843
891
1 641
1 638
1 715
1 734
1 762
Évolution de la population [modifier], suite (1)
1856
1861
1866
1872
1876
1881
1886
1891
1896
1 827
1 789
1 849
1 842
1 831
1 832
1 826
1 800
1 675
Évolution de la population [modifier], suite (2)
1901
1906
1911
1921
1926
1931
1936
1946
1954
1 607
1 593
1 690
1 468
1 424
1 326
1 390
1 352
1 259
Évolution de la population [modifier], suite (3)
1962
1968
1975
1982
1990
1999
2006
2011
2016
1 190
1 224
1 369
1 419
1 422
1 512
1 698
1 637
1 663
Évolution de la population [modifier], suite (4)
2019
-
-
-
-
-
-
-
-
1 693
-
-
-
-
-
-
-
-
De 1962 à 1999: population sans doubles comptes; pour les dates suivantes: population municipale. (Sources: Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[7] puis Insee à partir de 2006[68].)
Histogramme de l'évolution démographique
Enseignement
Collège des Trois Vallées
Sports
En 2020, en football, la Jeunesse du Périgord Centre (qui regroupait les jeunes de Vergt, du FCCL et de L'Étoile Sportive Alvéroise) fusionne avec le FCCL —issu de la fusion en 2014 des clubs de Cendrieux et de La Douze— et L'Étoile Sportive Alvéroise, la nouvelle entité prenant le nom de FC Périgord Centre (FCPC)[69].
En rugby à XV, l'Union athlétique vernoise rugby est engagée en championnat de France de Fédérale 3 pour la saison 2021-2022.
Manifestations culturelles et festivités
La tarte aux fraises géante en 2015.
Le troisième dimanche de mai, la «Fête de la fraise et des fleurs» est une manifestation lors de laquelle est confectionnée une tarte aux fraises géante[70]. Il a été envisagé de ne pas organiser cette manifestation en 2017, pour causes de normes de sécurité, ingérables selon le maire de Vergt, imposées consécutivement à l'attentat du 14 juillet 2016 à Nice[71]. La 18eédition, payante pour la première fois, s'est néanmoins tenue normalement le [72] et a attiré 10 000 visiteurs, contre 12 000 à 15 000 les années précédentes[73]. Compte tenu du nombre de bénévoles insuffisant et des difficultés d'organisation, la manifestation ne se tient pas en 2018[73]. La 19eédition se tient en [74], mais la manifestation est annulée en 2020 et en 2021 pour cause de pandémie de Covid-19[75].
Au mois de juin, a lieu la fête de la Saint-Jean sur la place du même nom.
Début septembre, le comice agricole.
Économie
Emploi
En 2015[76], parmi la population communale comprise entre 15 et 64 ans, les actifs représentent 736 personnes, soit 44,6% de la population municipale. Le nombre de chômeurs (143) a fortement augmenté par rapport à 2010 (88) et le taux de chômage de cette population active s'établit à 19,4%.
Établissements
Au , la commune compte 241 établissements[77], dont 131 au niveau des commerces, transports ou services, cinquante relatifs au secteur administratif, à l'enseignement, à la santé ou à l'action sociale, vingt-huit dans la construction, dix-neuf dans l'agriculture, la sylviculture ou la pêche, et treize dans l'industrie[78].
Entreprises
Parmi les entreprises dont le siège social est en Dordogne, l'Union des coopératives agricoles Clair et vert dite Clair et vert (transformation et conservation de fruits) se classe en 41eposition quant au chiffre d'affaires hors taxes en 2015-2016, avec 26 172 k€[79]. Sur la même période, elle se classe 20e dans le secteur du commerce[80].
Également dans le commerce, Trifany (supermarché) se classe 50e avec 12 658 k€[80].
En ce qui concerne le chiffre d'affaires à l'exportation en 2015-2016, tous secteurs confondus, la Société de commercialisation achat et vente Europe (commerce de gros interentreprises de fruits et légumes) se classe 50e avec 764 k€ quant au chiffre d'affaires à l'exportation[81].
Culture locale et patrimoine
Lieux et monuments
L'église Saint-Jean.
L'église Saint-Jean du XIXesiècle dont le clocher porte le nom du poète Jasmin qui a contribué à la réédification de l'église.
Personnalités liées à la commune
Jean Firmin Malafaye (1815-1902), dit «le capitaine Malafaye», militaire français et bienfaiteur de la commune, est né et mort à Vergt. Une rue de Vergt porte son nom, et sur la place de l'église, un buste de bronze le représente[82].
Léon Faye (1899-1945), officier et résistant, est né à Vergt[83].
De gueules à la bande d'argent chargée de trois fraises renversées au naturel, accompagnée en chef d'une épée d'or garnie d'argent, et en pointe d'un arbre arraché aussi d'or.
Une unité paysagère est un pan de territoire qui présente des caractéristiques paysagères propres.
La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[13],[14]
Les normales servent à représenter le climat. Elles sont calculées sur 30 ans et mises à jour toutes les décennies. Après les normales 1971-2000, les normales pour la période 1981-2010 ont été définies et, depuis 2021, ce sont les normales 1991-2020 qui font référence en Europe et dans le monde[22].
L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critère de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
Une précipitation, en météorologie, est un ensemble organisé de particules d'eau liquide ou solide tombant en chute libre au sein de l'atmosphère. La quantité de précipitation atteignant une portion de surface terrestre donnée en un intervalle de temps donné est évaluée par la hauteur de précipitation, que mesurent les pluviomètres[23].
La distance est calculée à vol d'oiseau entre la station météorologique proprement dite et le chef-lieu de commune.
Dans les sites Natura 2000, les États membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles[34].
Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée, caractérisés par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
Dans les zones classées en aléa moyen ou fort, différentes contraintes s'imposent:
au vendeur d'informer le potentiel acquéreur du terrain non bâti de l’existence du risque RGA;
au maître d’ouvrage, dans le cadre du contrat conclu avec le constructeur ayant pour objet les travaux de construction, ou avec le maître d'œuvre, le choix entre fournir une étude géotechnique de conception et le respect des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire;
au constructeur de l'ouvrage qui est tenu, soit de suivre les recommandations de l’étude géotechnique de conception, soit de respecter des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire.
Voir les explications en page de discussion de l'article.
Population municipale légale en vigueur au 1erjanvier2022, millésimée 2019, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1erjanvier2021, date de référence statistique: 1erjanvier2019.
Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, «Les types de climats en France, une construction spatiale», Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no501, (DOIhttps://doi.org/10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
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