La commune est arrosée au nord et à l'ouest par l'Auvézère qui creuse des gorges parfois profondes d'une centaine de mètres, et au sud par son affluent, le Dalon.
Huit kilomètres au nord d'Hautefort et neuf kilomètres à l'est d'Excideuil, le bourg de Génis se trouve au croisement des routes départementales 5, 5E3, 72E1 et 72E4.
Représentations cartographiques de la commune
Carte OpenStreetMap
Carte topographique
Communes limitrophes
Carte de Génis et des communes avoisinantes.
Génis est limitrophe de huit autres communes. À l'ouest, son territoire est distant d'environ 270 mètres de celui de Preyssac-d'Excideuil.
Situé sur la plaque nord du Bassin aquitain et bordé à son extrémité nord-est par une frange du Massif central, le département de la Dordogne présente une grande diversité géologique. Les terrains sont disposés en profondeur en strates régulières, témoins d'une sédimentation sur cette ancienne plate-forme marine. Le département peut ainsi être découpé sur le plan géologique en quatre gradins différenciés selon leur âge géologique. Génis est dans le gradin extrême nord-est que constitue le dernier contrefort du Massif central, avec des roches cristallines formées à l'ère primaire, antérieurement au Carbonifère[1].
Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire, de roches sédimentaires datant pour certaines du Cénozoïque, et pour d'autres du Mésozoïque et du Paléozoïque. La formation la plus ancienne, notée δψ, fait partie de l'Unité supérieure des gneiss (USG) et est composée d'éclogites et amphibolites dérivées, en petits corps ou bancs minces (Cambrien à Silurien). La formation la plus récente, notée Fy3-z, fait partie des formations superficielles de type alluvions subactuelles à actuelles. Le descriptif de ces couches est détaillé dans les feuilles «no736 - Saint-Yrieix-la-Perche» et «no760 - Juillac» de la carte géologique au 1/50 000 de la France métropolitaine[2],[3] et leurs notices associées[4],[5].
Carte géologique de Génis.
Légende de la carte géologique.
Ère
Période
Époque
Formations géologiques
Cénozoïque (0 - 66.0)
Quaternaire (0 - 2.58)
Holocène
Fy3-z :
Alluvions subactuelles à actuelles indifférenciées: argiles silteuses, argiles sableuses, argiles tourbeuses, sables argileux, sables fins à graviers (Pré-boréal à actuel)
Pléistocène
non présent
Néogène (2.58 - 23.03)
non présent
Paléogène (23.03 - 66.0)
Oligocène
g1a :
Formation de Boisbreteau moy. et formation de la Garde: sables feldspathiques à graviers et galets passant vers le sommet à des argiles sableuses (Rupélien inf. continental)
Éocène
non présent
Paléocène
non présent
Mésozoïque (66.0 - 252.17)
Crétacé (66.0 - ≃145.0)
non présent
Jurassique (≃145.0 - 201.3)
Supérieur
non présent
Moyen
non présent
Jurassique inférieur
l4 :
Toarcien: argiles et marnes grises (formation de Tourtoirac), marnes dolomitiques pyriteuses au sommet, parfois calcaires marneux à la base
l1-2b :
Hettangien sup. à Sinémurien: calcaires dolomitiques à la base puis calcaires graveleux bioclastiques et oolithiques
l1 :
Hettangien inf.: alternance de calcaires dolomitiques, marnes dolomitiques, d'argilites et de grès fins
Trias (201.3 - 252.17)
non présent
Paléozoïque (252.17 - 541.0)
Permien (252.17 - 298.9)
r1e :
Conglomérats indifférenciés (Autunien)
Carbonifère (298.9 - 358.9)
non présent
Dévonien (358.9 - 419.2)
δθ :
UG - Gabbro de Génis: ensemble de massifs métriques à hectométriques de métagabbros constitués d'une roche à gros grain à pyroxène et plagioclase saussuritisé (groupe de Génis, Dévonien)
02λ :
UG - Arkoses du moulin de Guimalet p.p.: méta-arkoses, arkoses à feldspaths sodi-potassiques (groupe de Génis, Dévonien)
δK :
UG - Complexe magmato-sédimentaire de Génis: ortho-prasinites et métadolérites (groupe de Génis, Dévonien)
Stf :
UG - Complexe magmato-sédimentaire de Génis: tufs schisteux albitiques (groupe de Génis, Dévonien)
dS1 :
UG - Schistes de Génis p.p.: séricitoschistes à chlorite (groupe de Génis, Dévonien)
jasχ :
UG - Complexe magmato-sédimentaire de Génis: microquartzite rouge à texture jaspeuse résiduelle en petits corps au sein du complexe magmato-sédimentaire de Génis (groupe de Génis, Dévonien)
Silurien (419.2 - 443.8)
s4C :
UG - Calcaire à Encrines du moulin du Pont: lentille métrique de calcaire cristallin à entroques de la partie supérieure des schistes de Génis (groupe de Génis, Silurien terminal à Dévonien inférieur)
Ordovicien (443.8 - 485.4)
non présent
Cambrien (485.4 - 541.0)
S1ρ :
UG: Tufs schisteux rhyolitiques et séricitoschistes dérivés de rhyolites ignimbritiques et potassiques (groupe de Génis, Cambrien-Ordovicien)
ρ1 :
UG: Métarhyolite vitreuse dérivée de rhyolites ignimbritiques et potassiques (groupe de Génis, Cambrien-Ordovicien)
iρ1G :
UTP (Unité de Thiviers-Payzac) - porphyroïde gris de Génis: méta-ignimbrites (Cambrien-Ordovicien)
iρ1 :
UTP (Unité de Thiviers-Payzac) - porphyroïde roses à fiammes de Génis: méta-ignimbrites dérivées de rhyolites ignimbritiques et potassiques (Cambrien-Ordovicien)
tfρ3(S) :
UTP (Unité de Thiviers-Payzac): niveaux de schistes et schistes sériciteux intercalés dans les grès de Thiviers - (Cambrien à Ordovicien)
tfρ3(C) :
UTP (Unité de Thiviers-Payzac): Métaconglomérats polygéniques à galets souvent applatis et étirés dans la schistosité de quelques mètres de puissance au sommet des grès de Thiviers (Cambrien moy. à sup.)
tfρ3 :
UTP (Unité de Thiviers-Payzac) - Grès de Thiviers et ardoises d'Allassac: métatufs rhyodacites à chlorite et métagrauwackes, séricitoschistes intercalés (Cambrien moy. à sup.)
δψ :
USG (Unité supérieure des gneiss): éclogites et amphibolites dérivées, en petits corps ou bancs minces (Cambrien à Silurien)
Relief et paysages
Le département de la Dordogne se présente comme un vaste plateau incliné du nord-est (491 m, à la forêt de Vieillecour dans le Nontronnais, à Saint-Pierre-de-Frugie) au sud-ouest (2 m à Lamothe-Montravel). L'altitude du territoire communal varie quant à elle entre 140 m et 373 m[6],[7].
Dans le cadre de la Convention européenne du paysage entrée en vigueur en France le , renforcée par la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, un atlas des paysages de la Dordogne a été élaboré sous maîtrise d’ouvrage de l’État et publié en [8]. Les paysages du département s'organisent en huit unités paysagères[Note 1] et 14 sous-unités[9]. La commune est dans l'unité paysagère du «Périgord limousin» qui correspond à la région naturelle du Nontronnais. Ce territoire forme un plateau collinaire aux pentes douces et sommets arasés, d’altitude moyenne autour des 300 m dont le point culminant est également celui de la Dordogne. Ce plateau cristallin est vallonné et dominé par les prairies aux horizons boisés. Il est entaillé de vallées profondes aux versants forestiers[10],[11].
La superficie cadastrale de la commune publiée par l'Insee, qui sert de référence dans toutes les statistiques, est de 25,92 km2[6],[12],[Note 2]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 26,97 km2[3].
Hydrographie
Réseau hydrographique
La commune est située dans le bassin de la Dordogne au sein du Bassin Adour-Garonne[15]. Elle est drainée par l'Auvézère, le Dalon, le ruisseau de Gabourat et par divers petits cours d'eau, qui constituent un réseau hydrographique de 30 km de longueur totale[16],[Carte 1].
L'Auvézère, d'une longueur totale de 112,19 km, prend sa source en Corrèze dans la commune de Benayes et se jette dans l'Isle en rive droite, en limite de Bassillac et Auberoche et Escoire, face à Antonne-et-Trigonant[17],[18]. Elle traverse la commune du nord-est au sud-ouest sur dix kilomètres, marquant la limite territoriale au sud-ouest sur plus de deux kilomètres, face à Anlhiac.
Le Dalon, d'une longueur totale de 17,53 km, prend sa source dans la commune de Segonzac et se jette dans l'Auvézère en rive gauche à Génis, face à Anlhiac[19],[20]. Il arrose la commune au sud sur plus de cinq kilomètres, dont un et demi en limite de Boisseuilh.
L'Auvézère au pont de Pervendoux.
Le Dalon au lieu-dit les Montagnes.
Réseaux hydrographique et routier de Génis.
Gestion et qualité des eaux
Le territoire communal est couvert par le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) «Isle - Dronne». Ce document de planification, dont le territoire regroupe les bassins versants de l'Isle et de la Dronne, d'une superficie de 7 500 km2, a été approuvé le . La structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre est l'établissement public territorial de bassin de la Dordogne (EPIDOR)[21]. Il définit sur son territoire les objectifs généraux d’utilisation, de mise en valeur et de protection quantitative et qualitative des ressources en eau superficielle et souterraine, en respect des objectifs de qualité définis dans le troisième SDAGE du Bassin Adour-Garonne qui couvre la période 2022-2027, approuvé le [22].
La qualité des eaux de baignade et des cours d’eau peut être consultée sur un site dédié géré par les agences de l’eau et l’Agence française pour la biodiversité[Carte 2].
Climat
Le climat qui caractérise la commune est qualifié, en 2010, de «climat océanique altéré», selon la typologie des climats de la France qui compte alors huit grands types de climats en métropole[23]. En 2020, la commune ressort du même type de climat dans la classification établie par Météo-France, qui ne compte désormais, en première approche, que cinq grands types de climats en métropole. Il s’agit d’une zone de transition entre le climat océanique, le climat de montagne et le climat semi-continental. Les écarts de température entre hiver et été augmentent avec l'éloignement de la mer. La pluviométrie est plus faible qu'en bord de mer, sauf aux abords des reliefs[24].
Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir la typologie de 2010 comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent à la normale 1971-2000[Note 3]. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-après.
Paramètres climatiques communaux sur la période 1971-2000[23]
Moyenne annuelle de température: 11,7°C
Nombre de jours avec une température inférieure à −5°C: 2,8 j
Nombre de jours avec une température supérieure à 30°C: 6 j
Nombre de jours de précipitation en janvier: 12,4 j
Nombre de jours de précipitation en juillet: 7,7 j
Avec le changement climatique, ces variables ont évolué. Une étude réalisée en 2014 par la Direction générale de l'Énergie et du Climat[27] complétée par des études régionales[28] prévoit en effet que la température moyenne devrait croître et la pluviométrie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations régionales. Ces changements peuvent être constatés sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, «Saint-Yrieix la Pe», sur la commune de Saint-Yrieix-la-Perche, mise en service en 1994[29] et qui se trouve à 21 km à vol d'oiseau[30],[Note 6], où la température moyenne annuelle est de 11,6°C et la hauteur de précipitations de 1 164,2 mm pour la période 1981-2010[31].
Sur la station météorologique historique la plus proche, «Brive», sur la commune de Brive-la-Gaillarde, dans le département de la Corrèze, mise en service en 1987 et à 34 km[32], la température moyenne annuelle évolue de 12,7°C pour la période 1971-2000[33], à 12,7°C pour 1981-2010[34], puis à 13,0°C pour 1991-2020[35].
Urbanisme
Typologie
Génis est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 7],[36],[37],[38].
La commune est en outre hors attraction des villes[39],[40].
Occupation des sols
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (60,5% en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (60,3%). La répartition détaillée en 2018 est la suivante:
zones agricoles hétérogènes (54,5%), forêts (39,5%), prairies (6%), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (0,1%)[41].
L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire: la carte de Cassini (XVIIIesiècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 3].
Prévention des risques
Le territoire de la commune de Génis est vulnérable à différents aléas naturels: météorologiques (tempête, orage, neige, grand froid, canicule ou sécheresse), inondations, feux de forêts, mouvements de terrains et séisme (sismicité très faible). Il est également exposé à un risque particulier: le risque de radon[42]. Un site publié par le BRGM permet d'évaluer simplement et rapidement les risques d'un bien localisé soit par son adresse soit par le numéro de sa parcelle[43].
Risques naturels
Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’être affectées par le risque d’inondation par débordement de cours d'eau, notamment l'Auvézère, le Dalon et. La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par les inondations et coulées de boue survenues en 1982, 1993, 1999 et 2007[44],[42].
Génis est exposée au risque de feu de forêt. L’arrêté préfectoral du fixe les conditions de pratique des incinérations et de brûlage dans un objectif de réduire le risque de départs d’incendie. À ce titre, des périodes sont déterminées: interdiction totale du 15 février au 15 mai et du 15 juin au 15 octobre, utilisation réglementée du 16 mai au 14 juin et du 16 octobre au 14 février[45]. En septembre 2020, un plan inter-départemental de protection des forêts contre les incendies (PidPFCI) a été adopté pour la période 2019-2029[46],[47].
Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de Génis.
Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont des tassements différentiels[48]. Le retrait-gonflement des sols argileux est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bâtiments en cas d’alternance de périodes de sécheresse et de pluie[49]. 33,3% de la superficie communale est en aléa moyen ou fort (58,6% au niveau départemental et 48,5% au niveau national métropolitain)[Carte 4]. Depuis le , en application de la loi ÉLAN, différentes contraintes s'imposent aux vendeurs, maîtres d'ouvrages ou constructeurs de biens situés dans une zone classée en aléa moyen ou fort[Note 8],[50].
La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par la sécheresse en 2011 et par des mouvements de terrain en 1999[42].
Risque particulier
Dans plusieurs parties du territoire national, le radon, accumulé dans certains logements ou autres locaux, peut constituer une source significative d’exposition de la population aux rayonnements ionisants. Selon la classification de 2018, la commune de Génis est classée en zone 3, à savoir zone à potentiel radon significatif[51].
Sur la carte de Cassini représentant la France entre 1756 et 1789, le nom du village s'écrit Genis.
Lors de la création des départements français en 1790, la commune a d'abord brièvement fait partie de la Corrèze avant d'être rattachée en 1793, ainsi que neuf autres communes, à la Dordogne.
En 1944, jugeant la situation dans le sud-ouest explosive, Berlin décide de renforcer ses troupes en faisant venir de Paris la division SS motorisée du général Walter Brehmer. Arrivée dans le village le , elle recherchait les juifs qui s'y trouvaient[53]. Tous avaient fui sauf un couple qui avait choisi de rester. L'homme qui avait servi dans l'armée allemande lors de la grande Guerre ne voulait pas fuir, sa femme étant en mauvaise santé, et croyait être à l'abri. Les nazis les ont découverts, les ont fusillés au lieu-dit Tous-Vents et ont mis le feu à leur maison[53]. Ils sont enterrés dans le cimetière du village. Le même jour, un cultivateur arrêté à Saint-Raphaël est lui aussi fusillé au lieu-dit les Montagnes[53].
Politique et administration
Rattachements administratifs et électoraux
La commune de Génis a, dès 1790, fait partie du département de la Corrèze.
En 1793, elle est rattachée au canton de Génis qui dépend du district d'Excideuil dans le département de la Dordogne. En 1801, le canton de Génis est supprimé, de même que les districts, et la commune est rattachée au canton d'Excideuil dépendant de l'arrondissement de Périgueux[6].
Dans le cadre de la réforme de 2014 définie par le décret du , ce canton disparaît aux élections départementales de mars 2015[54]. La commune est alors rattachée au canton d'Isle-Loue-Auvézère.
En 2017,Génis est rattachée à l'arrondissement de Nontron[55],[56].
Intercommunalité
En 2009, Génis rejoint la communauté de communes Causses et Rivières en Périgord. Celle-ci est dissoute le et ses communes —hormis Savignac-les-Églises qui rejoint Le Grand Périgueux— sont rattachées à la communauté de communes du Pays de Lanouaille qui la même année prend le nom de communauté de communes Isle-Loue-Auvézère en Périgord.
Administration municipale
La population de la commune étant comprise entre 100 et 499 habitants au recensement de 2017, onze conseillers municipaux ont été élus en 2020[57],[58].
du tribunal judiciaire, du tribunal pour enfants, du conseil de prud'hommes, du tribunal de commerce et du tribunal paritaire des baux ruraux de Périgueux;
de la cour d'appel de Bordeaux.
Population et société
Démographie
Articles connexes: Histoire du recensement de la population en France et Démographie de la France.
L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10000habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinqans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[62]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2008[63].
En 2019, la commune comptait 490 habitants[Note 9], en augmentation de 5,6% par rapport à 2013 (Dordogne: −0,88%, France hors Mayotte: +2,17%).
Évolution de la population [modifier]
1793
1800
1806
1821
1831
1836
1841
1846
1851
1 391
823
902
1 265
1 393
1 429
1 435
1 484
1 492
Évolution de la population [modifier], suite (1)
1856
1861
1866
1872
1876
1881
1886
1891
1896
1 364
1 451
1 436
1 388
1 395
1 412
1 465
1 411
1 436
Évolution de la population [modifier], suite (2)
1901
1906
1911
1921
1926
1931
1936
1946
1954
1 517
1 510
1 516
1 267
1 164
1 110
1 156
1 007
968
Évolution de la population [modifier], suite (3)
1962
1968
1975
1982
1990
1999
2006
2008
2013
872
776
660
599
538
496
491
489
464
Évolution de la population [modifier], suite (4)
2018
2019
-
-
-
-
-
-
-
488
490
-
-
-
-
-
-
-
De 1962 à 1999: population sans doubles comptes; pour les dates suivantes: population municipale. (Sources: Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[6] puis Insee à partir de 2006[64].)
Histogramme de l'évolution démographique
Manifestations culturelles et festivités
Fête patronale le dernier week-end d'août.
Au départ de Génis depuis 1988, le dernier dimanche d'octobre a lieu la Rand'Auvézère, randonnée pédestre, à cheval ou en VTT (30e édition en 2019 avec 475 marcheurs, 82 vététistes et 18 cavaliers[65]).
Salon d'automne des artisans et artistes (5e édition en )[66].
Économie
Emploi
En 2015[67], parmi la population communale comprise entre 15 et 64 ans, les actifs représentent 163 personnes, soit 35,5% de la population municipale. Le nombre de chômeurs (dix-huit) a augmenté par rapport à 2010 (seize) et le taux de chômage de cette population active s'établit à 11,0%.
Établissements
Au , la commune compte quarante-deux établissements[68], dont dix-neuf au niveau des commerces, transports ou services, douze dans l'agriculture, la sylviculture ou la pêche, quatre relatifs au secteur administratif, à l'enseignement, à la santé ou à l'action sociale, quatre dans l'industrie, et trois dans la construction[69].
Culture locale et patrimoine
Lieux et monuments
Église Notre-Dame-de-la-Nativité, romane du XIIesiècle. Elle renferme un bénitier du XVIIesiècle, classé monument historique au titre d'objet.
Manoir de la Falesie, XVIIesiècle.
Moulin de Pervendoux.
L'église Notre-Dame-de-la-Nativité.
Le manoir de la Falesie.
Le moulin de Pervendoux.
La fontaine du bourg.
Patrimoine naturel
L'Auvézère au moulin du Pont.
En amont du moulin de Guimalet, les gorges de l'Auvézère, ainsi que la partie aval de son affluent le Dalon (les quatre derniers kilomètres), à dominante boisée, sont classées zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) de type II, partagée avec cinq autres communes; neuf espèces déterminantes de plantes y ont été recensées[70],[71]: l'Anarrhine à feuilles de Pâquerette (Anarrhinum bellidifolium), l'Anogramme à feuilles minces (Anogramma leptophylla, l'Asplénium lancéolé (Asplenium obovatum), le Cheilanthès de Tineo (Cheilanthes tinaei), la Doradille du nord (Asplenium septentrionale), la Joubarbe à toile d'araignée (Sempervivum arachnoideum), le Lis martagon (Lilium martagon), le Millepertuis à feuilles de lin (Hypericum linariifolium) et le Polystic des montagnes (Oreopteris limbosperma).
Personnalités liées à la commune
Albert Roche, (1876-1939), maire de Génis de 1919 à 1939, député de la Dordogne de 1934 à 1936, est né à Génis[72].
Berthe et Jules Haas, deux réfugiés lorrains assassinés par des éléments de la division Brehmer, au lieu-dit Tous-Vents.
Héraldique
Blason
D'azur à une bande d'argent chargée de trois tourteaux de gueules[73].
Détails
Statut officiel, blason présent sur le site de la commune[74].
Une unité paysagère est un pan de territoire qui présente des caractéristiques paysagères propres.
La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[13],[14]
Les normales servent à représenter le climat. Elles sont calculées sur 30 ans et mises à jour toutes les décennies. Après les normales 1971-2000, les normales pour la période 1981-2010 ont été définies et, depuis 2021, ce sont les normales 1991-2020 qui font référence en Europe et dans le monde[25].
L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critère de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
Une précipitation, en météorologie, est un ensemble organisé de particules d'eau liquide ou solide tombant en chute libre au sein de l'atmosphère. La quantité de précipitation atteignant une portion de surface terrestre donnée en un intervalle de temps donné est évaluée par la hauteur de précipitation, que mesurent les pluviomètres[26].
La distance est calculée à vol d'oiseau entre la station météorologique proprement dite et le chef-lieu de commune.
Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
Dans les zones classées en aléa moyen ou fort, différentes contraintes s'imposent:
au vendeur d'informer le potentiel acquéreur du terrain non bâti de l’existence du risque RGA;
au maître d’ouvrage, dans le cadre du contrat conclu avec le constructeur ayant pour objet les travaux de construction, ou avec le maître d'œuvre, le choix entre fournir une étude géotechnique de conception et le respect des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire;
au constructeur de l'ouvrage qui est tenu, soit de suivre les recommandations de l’étude géotechnique de conception, soit de respecter des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire.
Population municipale légale en vigueur au 1erjanvier2022, millésimée 2019, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1erjanvier2021, date de référence statistique: 1erjanvier2019.
Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, «Les types de climats en France, une construction spatiale», Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no501, (DOIhttps://doi.org/10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
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