La Chapelle-Faucher est une commune du nord de la Dordogne traversée d'est en ouest par la Côle, un important affluent de la Dronne.
Situé 21 kilomètres au nord de Périgueux et 8 kilomètres à l'est de Brantôme, le bourg est traversé par la route départementale 3 et se trouve à moins d'un kilomètre de la route départementale 78.
Communes limitrophes
Carte de La Chapelle-Faucher et des communes avoisinantes en 2015.
La Chapelle-Faucher est limitrophe de six autres communes.
Situé sur la plaque nord du Bassin aquitain et bordé à son extrémité nord-est par une frange du Massif central, le département de la Dordogne présente une grande diversité géologique. Les terrains sont disposés en profondeur en strates régulières, témoins d'une sédimentation sur cette ancienne plate-forme marine. Le département peut ainsi être découpé sur le plan géologique en quatre gradins différenciés selon leur âge géologique. La Chapelle-Faucher est située dans le deuxième gradin à partir du nord-est, un plateau formé de roches calcaires très dures du Jurassique que la mer a déposées par sédimentation chimique carbonatée, en bancs épais et massifs[1].
Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant pour certaines du Cénozoïque, et pour d'autres du Mésozoïque. La formation la plus ancienne, notée c2a, date du Turonien inférieur, composée de calcaire crayeux blanchâtre en plaquettes ou noduleux. La formation la plus récente, notée CFp, fait partie des formations superficielles de type colluvions indifférenciées de versant, de vallon et plateaux issues d'alluvions, molasses, altérites. Le descriptif de ces couches est détaillé dans les feuilles «no735 - Thiviers» et «no759 - Périgueux (est)» de la carte géologique au 1/50 000 de la France métropolitaine[2],[3] et leurs notices associées[4],[5].
Carte géologique de La Chapelle-Faucher.
Légende de la carte géologique.
Ère
Période
Époque
Formations géologiques
Cénozoïque (0 - 66.0)
Quaternaire (0 - 2.58)
Holocène
CFp :
Formations superficielles: colluvions indifférenciées de versant, de vallon et plateaux issues d'alluvions, molasses, altérites indifférenciées
Formations superficielles: colluvions indifférenciées sablo-argileuses et argilo-sableuses de pentes et de vallons indifférenciés des terrains tertiaires et quaternaires, des terrains mésozoiques et de socle
Fy3-z :
Alluvions subactuelles à actuelles indifférenciées: argiles silteuses, argiles sableuses, argiles tourbeuses, sables argileux, sables fins à graviers (Pré-boréal à actuel)
Pléistocène
Fxb(b) :
Basses terrasses (RD Garonne) - Terrasse d'Izon (type 6) indifférenciée: limons et sables jaunes à graviers et galets siliceux et petits galets calcaires (Saalien - Riss)
Fwb(D) :
Moyennes terrasses - Terrasses de Malleret sup. indifférenciées (types 3 à 5): argiles à graviers, galets à la base et sables fins à moyens au sommet (Elstérien - '-Mindel'-)
Fvb(D) :
Hautes terrasses (RD Garonne) - Terrasse de Malleret inf. (type 2) indifférenciée: sables à graviers et galets rubéfiés (Ménapien-Bavélien - '-Gunz'-)
Néogène (2.58 - 23.03)
non présent
Paléogène (23.03 - 66.0)
Oligocène
g1a :
Formation de Boisbreteau moy. et formation de la Garde: sables feldspathiques à graviers et galets passant vers le sommet à des argiles sableuses (Rupélien inf. continental)
Éocène
e5-6 :
Formation de Guizengeard sup.: sables feldspathiques micacés, graviers, galets et argiles sableuses, ensemble ferrugineux, versicolore à lentilles argileuses parfois kaoliniques (Lutétien sup. à Bartonien sup. continental)
Paléocène
non présent
Mésozoïque (66.0 - 252.17)
Crétacé (66.0 - ≃145.0)
Supérieur
c4a-c :
Santonien inf. à sup.: calcaires crayeux gris glauconieux en plaquettes évoluant dans le secteur sud avec apparition de silex noirs ou bruns et de rudistes (formation de Saint-Laurent-sur-Manoire)
c3(2) :
Coniacien indifférencié: calcaires gréseux, sables et marnes à la base puis calcaires bioclastiques et calcaires crayeux et glauconieux ou calcaires à huitres au sommet
c2c :
Turonien moyen à supérieur: calcaires cryptocristallins, calcaires gréseux à rudistes et marnes à huîtres et à rhynchonelles, localement grès et sables jaunes (feuille de Terrasson)
c2b :
Turonien inf. à moy.: calcaire graveleux, puis calcaires crayeux bioclastiques à rudistes passant latéralement à des calcarénites
c2a :
Turonien inf.: Calcaire crayeux blanchâtre en plaquettes ou noduleux
inférieur
non présent.
Jurassique (≃145.0 - 201.3)
non présent
Trias (201.3 - 252.17)
non présent
Paléozoïque (252.17 - 541.0)
non présent
Relief et paysages
Le département de la Dordogne se présente comme un vaste plateau incliné du nord-est (491 m, à la forêt de Vieillecour dans le Nontronnais, à Saint-Pierre-de-Frugie) au sud-ouest (2 m à Lamothe-Montravel). L'altitude du territoire communal varie quant à elle entre 114 m et 213 m[6],[7].
Dans le cadre de la Convention européenne du paysage entrée en vigueur en France le , renforcée par la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, un atlas des paysages de la Dordogne a été élaboré sous maîtrise d’ouvrage de l’État et publié en [8]. Les paysages du département s'organisent en huit unités paysagères[Note 1] et 14 sous-unités[9]. La commune fait partie du Périgord central, un paysage vallonné, aux horizons limités par de nombreux bois, plus ou moins denses, parsemés de prairies et de petits champs[10].
La superficie cadastrale de la commune publiée par l'Insee, qui sert de référence dans toutes les statistiques, est de 18,40 km2[6],[11],[Note 2]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 19,23 km2[3].
Hydrographie
Réseau hydrographique
La commune est située dans le bassin de la Dordogne au sein du Bassin Adour-Garonne[14]. Elle est drainée par la Côle qui constitue un réseau hydrographique de 5,5 km de longueur totale[15],[Carte 1].
La Côle, d'une longueur totale de 51,53 km, prend sa source dans la commune de Firbeix et se jette dans la Dronne en rive gauche, en limite de Brantôme en Périgord et de Condat-sur-Trincou[16]. Elle traverse la commune d'est en ouest sur cinq kilomètres et demi, servant de limite naturelle sur près de deux kilomètres, face à Saint-Pierre-de-Côle à l'est et Condat-sur-Trincou à l'ouest.
La Côle au bas du bourg de La Chapelle-Faucher.
Réseaux hydrographique et routier de la Chapelle-Faucher.
Gestion et qualité des eaux
Le territoire communal est couvert par le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) «Isle - Dronne». Ce document de planification, dont le territoire regroupe les bassins versants de l'Isle et de la Dronne, d'une superficie de 7 500 km2, a été approuvé le . La structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre est l'établissement public territorial de bassin de la Dordogne (EPIDOR)[17]. Il définit sur son territoire les objectifs généraux d’utilisation, de mise en valeur et de protection quantitative et qualitative des ressources en eau superficielle et souterraine, en respect des objectifs de qualité définis dans le troisième SDAGE du Bassin Adour-Garonne qui couvre la période 2022-2027, approuvé le [18].
La qualité des eaux de baignade et des cours d’eau peut être consultée sur un site dédié géré par les agences de l’eau et l’Agence française pour la biodiversité[Carte 2].
Climat
Le climat qui caractérise la commune est qualifié, en 2010, de «climat océanique altéré», selon la typologie des climats de la France qui compte alors huit grands types de climats en métropole[19]. En 2020, la commune ressort du même type de climat dans la classification établie par Météo-France, qui ne compte désormais, en première approche, que cinq grands types de climats en métropole. Il s’agit d’une zone de transition entre le climat océanique, le climat de montagne et le climat semi-continental. Les écarts de température entre hiver et été augmentent avec l'éloignement de la mer. La pluviométrie est plus faible qu'en bord de mer, sauf aux abords des reliefs[20].
Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir la typologie de 2010 comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent à la normale 1971-2000[Note 3]. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-après.
Paramètres climatiques communaux sur la période 1971-2000[19]
Moyenne annuelle de température: 12,1°C
Nombre de jours avec une température inférieure à −5°C: 3 j
Nombre de jours avec une température supérieure à 30°C: 7,2 j
Nombre de jours de précipitation en janvier: 12,8 j
Nombre de jours de précipitation en juillet: 7,3 j
Avec le changement climatique, ces variables ont évolué. Une étude réalisée en 2014 par la Direction générale de l'Énergie et du Climat[23] complétée par des études régionales[24] prévoit en effet que la température moyenne devrait croître et la pluviométrie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations régionales. Ces changements peuvent être constatés sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, «La Tour Blanche», sur la commune de La Tour-Blanche-Cercles, mise en service en 1967[25] et qui se trouve à 24 km à vol d'oiseau[26],[Note 6], où la température moyenne annuelle est de 12,3°C et la hauteur de précipitations de 964,3 mm pour la période 1981-2010[27].
Sur la station météorologique historique la plus proche, «Bergerac», sur la commune de Bergerac, mise en service en 1988 et à 62 km[28], la température moyenne annuelle évolue de 13,2°C pour la période 1971-2000[29], à 13,1°C pour 1981-2010[30], puis à 13,3°C pour 1991-2020[31].
Urbanisme
Typologie
La Chapelle-Faucher est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 7],[32],[33],[34].
La commune est en outre hors attraction des villes[35],[36].
Occupation des sols
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (56,4% en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (56,4%). La répartition détaillée en 2018 est la suivante:
forêts (48,9%), zones agricoles hétérogènes (36,2%), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (7,5%), terres arables (4,7%), prairies (1,5%), zones urbanisées (1,3%)[37].
L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire: la carte de Cassini (XVIIIesiècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 3].
Prévention des risques
Le territoire de la commune de La Chapelle-Faucher est vulnérable à différents aléas naturels: météorologiques (tempête, orage, neige, grand froid, canicule ou sécheresse), inondations, feux de forêts, mouvements de terrains et séisme (sismicité très faible)[38]. Un site publié par le BRGM permet d'évaluer simplement et rapidement les risques d'un bien localisé soit par son adresse soit par le numéro de sa parcelle[39].
Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’être affectées par le risque d’inondation par débordement de cours d'eau, notamment la Côle. La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par les inondations et coulées de boue survenues en 1982, 1983, 1988, 1999 et 2021[40],[38].
La Chapelle-Faucher est exposée au risque de feu de forêt. L’arrêté préfectoral du fixe les conditions de pratique des incinérations et de brûlage dans un objectif de réduire le risque de départs d’incendie. À ce titre, des périodes sont déterminées: interdiction totale du 15 février au 15 mai et du 15 juin au 15 octobre, utilisation réglementée du 16 mai au 14 juin et du 16 octobre au 14 février[41]. En septembre 2020, un plan inter-départemental de protection des forêts contre les incendies (PidPFCI) a été adopté pour la période 2019-2029[42],[43].
Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de La Chapelle-Faucher.
Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont des affaissements et effondrements liés aux cavités souterraines (hors mines) et des tassements différentiels[44]. Afin de mieux appréhender le risque d’affaissement de terrain, un inventaire national permet de localiser les éventuelles cavités souterraines sur la commune[45]. Le retrait-gonflement des sols argileux est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bâtiments en cas d’alternance de périodes de sécheresse et de pluie[46]. 58,5% de la superficie communale est en aléa moyen ou fort (58,6% au niveau départemental et 48,5% au niveau national métropolitain)[Carte 4]. Depuis le , en application de la loi ÉLAN, différentes contraintes s'imposent aux vendeurs, maîtres d'ouvrages ou constructeurs de biens situés dans une zone classée en aléa moyen ou fort[Note 8],[47].
La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par la sécheresse en 1989, 1992, 2005 et 2011 et par des mouvements de terrain en 1999[38].
Toponymie
En occitan, la commune porte le nom de La Chapela Fouchier[48].
Histoire
Au XIIesiècle, un moine nommé Fulchurius bâtit un édifice religieux[49]. Il est à l'origine du nom du village[49] qui s'appellera successivement Chapelle Fulchurius, puis La Chapelle Fulchier, La Chapelle Fouchet sur la carte de Cassini représentant la France entre 1756 et 1789, et aujourd'hui La Chapelle-Faucher.
Au XIIIesiècle, La Chapelle-Faucher et Jumillac-le-Petit étaient deux des vingt-sept paroisses dépendant de l'archiprêtré de Condat dont le siège se situait à Champagnac[50].
Pendant la Guerre de Cent Ans, le Prince Noir incendia le village qui resta inoccupé une centaine d'années[49].
En 1569, l’armée des protestants de l’amiral de Coligny fit enfermer 300 paysans dans le château et y mit le feu en représailles aux attaques subies par l'armée protestante[51].
En 1827, la commune de Jumillac-de-Cole (village qui s'appelle de nos jours Petit Jumilhac) fusionne avec La Chapelle-Faucher.
Politique et administration
Rattachements administratifs et électoraux
Dès 1790, la commune est rattachée du canton de Champagnac-de-Belair—appelé dans un premier temps canton de Champagnac, puis de Champagnac-de-Bel-Air— qui dépend du district de Nontron jusqu'en 1795, date de suppression des districts. En 1801, le canton dépend de l'arrondissement de Nontron[6].
Dans le cadre de la réforme de 2014 définie par le décret du 21 février 2014, ce canton disparaît aux élections départementales de mars 2015[52]. La commune est alors rattachée au canton de Brantôme, renommé canton de Brantôme en Périgord en 2020.
Administration municipale
La population de la commune étant comprise entre 100 et 499 habitants au recensement de 2017, onze conseillers municipaux ont été élus en 2020[53],[54].
Dans le domaine judiciaire, La Chapelle-Faucher relève[56]:
du tribunal judiciaire, du tribunal pour enfants, du conseil de prud'hommes, du tribunal de commerce et du tribunal paritaire des baux ruraux de Périgueux;
de la cour d'appel de Bordeaux.
Population et société
Démographie
Articles connexes: Histoire du recensement de la population en France et Démographie de la France.
Les habitants de La Chapelle-Faucher se nomment les Chapellois[57].
Démographie de Jumillac-de-Cole
Jusqu'en 1827, les communes de Jumillac-de-Cole et La Chapelle-Faucher étaient indépendantes.
L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10000habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinqans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[59]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[60].
En 2019, la commune comptait 395 habitants[Note 10], en diminution de 3,89% par rapport à 2013 (Dordogne: −0,88%, France hors Mayotte: +2,17%).
Évolution de la population [modifier]
1793
1800
1806
1821
1831
1836
1841
1846
1851
493
440
440
544
900
923
861
882
877
Évolution de la population [modifier], suite (1)
1856
1861
1866
1872
1876
1881
1886
1891
1896
901
919
921
882
869
861
881
851
852
Évolution de la population [modifier], suite (2)
1901
1906
1911
1921
1926
1931
1936
1946
1954
733
725
701
553
622
603
580
517
493
Évolution de la population [modifier], suite (3)
1962
1968
1975
1982
1990
1999
2004
2006
2009
464
477
478
445
398
399
379
372
386
Évolution de la population [modifier], suite (4)
2014
2019
-
-
-
-
-
-
-
419
395
-
-
-
-
-
-
-
De 1962 à 1999: population sans doubles comptes; pour les dates suivantes: population municipale. (Sources: Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[6] puis Insee à partir de 2006[61].)
Histogramme de l'évolution démographique
Remarque
La fusion des deux communes en 1827 a abouti à un apogée autour de 900 habitants qui a duré environ un demi-siècle (maximums: 923 habitants en 1836 et 921 en 1866). C'est ensuite un lent déclin qui continue au début du XXIesiècle avec le plus bas niveau enregistré en 2006 (372 habitants).
Cultes
L'église paroissiale Notre-Dame de l'Assomption dépend du diocèse de Périgueux et Sarlat.
La chapelle orthodoxe Notre-Dame de la Sainte-Trinité dépend de l'Église syriaque orthodoxe antiochienne.
Économie
Emploi
En 2015[62], parmi la population communale comprise entre 15 et 64 ans, les actifs représentent 181 personnes, soit 42,9% de la population municipale. Le nombre de chômeurs (seize) a augmenté par rapport à 2010 (douze) et le taux de chômage de cette population active s'établit à 8,9%.
Établissements
Au , la commune compte trente-quatre établissements[63], dont onze au niveau des commerces, transports ou services, six dans la construction, six dans l'industrie, six dans l'agriculture, la sylviculture ou la pêche, et cinq relatifs au secteur administratif, à l'enseignement, à la santé ou à l'action sociale[64].
Entreprises
Dans le secteur de l'industrie, parmi les entreprises dont le siège social est en Dordogne, la société «Barbarie» (fabrication de palettes) située à La Chapelle-Faucher se classe en 22eposition quant au chiffre d'affaires hors taxes en 2015-2016, avec 10 407 k€[65]. Tous secteurs confondus, elle figure parmi les cinquante premières de la Dordogne, quant au chiffre d'affaires à l'exportation, se classant 24e avec 2 102 k€[66].
Église Notre-Dame de l'Assomption, inscrite aux monuments historiques depuis 1938. Bâtie au XIIesiècle, il s'agissait d'un prieuré bénédictin dépendant de l'abbaye de Charroux[49]. Lors de l'incendie du village par les troupes du Prince Noir pendant la Guerre de Cent Ans[49], elle fut pillée et partiellement détruite et ne fut reconstruite qu'au XVesiècle, plus de 100 ans après.
Ruines de la chapelle Saint-Roch, au cimetière du bourg
Église romane de Petit Jumilhac du XIIesiècle, inscrite aux monuments historiques depuis 1948
Prieuré Notre-Dame de Puymartin (en ruines), XIIeetXIIIesiècles, inscrit aux monuments historiques depuis 1948, propriété privée
Église orthodoxe Notre-Dame de la Sainte-Trinité - Ermitage de Saint-Colomban[68](église malankare orthodoxe syrienne).
L'église Notre-Dame de l'Assomption.
Vierge à l'enfant sculptée au-dessus du portail de l'église.
Vitrail représentant Saint-Pierre (église Notre-Dame de l'Assomption).
Les vestiges de la chapelle Saint-Roch.
L'église de Petit Jumilhac.
Les ruines du prieuré de Puymartin.
Clocher-mur du prieuré avec modillon sculpté.
L'église orthodoxe Notre-Dame de la Sainte-Trinité.
Château de La Chapelle-Faucher, XIIIesiècle XVesiècle XVIIesiècle XVIIIesiècle, classé monument historique depuis 2001, (en remplacement de l'inscription datant de 1948[69]), y compris le pigeonnier situé à côté du pont sur la Côle, propriété privée
Manoir de Boslaurent, propriété privée
Manoir de Las Font, propriété privée
Plusieurs anciens moulins établis sur la Côle
Falaise de Rochecaille surplombant la Côle
Site de las Font (ou las Fons), inscrit depuis 1992[70]
Le château de La Chapelle-Faucher.
Le châtelet d'entrée du château.
Le pigeonnier du château.
Le manoir de Boslaurent.
Le manoir de las Font.
L'ancien moulin de las Font.
La falaise et les grottes de Rochecaille.
Le lavoir sur la Côle.
Personnalités liées à la commune
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Une unité paysagère est un pan de territoire qui présente des caractéristiques paysagères propres.
La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[12],[13]
Les normales servent à représenter le climat. Elles sont calculées sur 30 ans et mises à jour toutes les décennies. Après les normales 1971-2000, les normales pour la période 1981-2010 ont été définies et, depuis 2021, ce sont les normales 1991-2020 qui font référence en Europe et dans le monde[21].
L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critère de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
Une précipitation, en météorologie, est un ensemble organisé de particules d'eau liquide ou solide tombant en chute libre au sein de l'atmosphère. La quantité de précipitation atteignant une portion de surface terrestre donnée en un intervalle de temps donné est évaluée par la hauteur de précipitation, que mesurent les pluviomètres[22].
La distance est calculée à vol d'oiseau entre la station météorologique proprement dite et le chef-lieu de commune.
Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
Dans les zones classées en aléa moyen ou fort, différentes contraintes s'imposent:
au vendeur d'informer le potentiel acquéreur du terrain non bâti de l’existence du risque RGA;
au maître d’ouvrage, dans le cadre du contrat conclu avec le constructeur ayant pour objet les travaux de construction, ou avec le maître d'œuvre, le choix entre fournir une étude géotechnique de conception et le respect des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire;
au constructeur de l'ouvrage qui est tenu, soit de suivre les recommandations de l’étude géotechnique de conception, soit de respecter des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire.
Pendant sa mobilisation, d'août 1914 à début 1919, c'est son adjoint, Louis Bouthiers, qui a fait fonctions de maire.
Population municipale légale en vigueur au 1erjanvier2022, millésimée 2019, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1erjanvier2021, date de référence statistique: 1erjanvier2019.
Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, «Les types de climats en France, une construction spatiale», Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no501, (DOIhttps://doi.org/10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
«Industrie», Sud Ouest éco & entreprises édition Dordogne, novembre 2017, p.32.
«Export», Sud Ouest éco & entreprises édition Dordogne, novembre 2017, p.33.
Préfecture de la Dordogne, «Arrêté no2016-0159 du prononçant dénomination commune touristique 6 communes membres CC Dronne Belle», Recueil des actes administratifs de la Dordogne normal no3, août 2016, p.272-274.
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