Au nord-ouest du département de la Dordogne, la commune de Lisle est essentiellement située en rive gauche de la Dronne, principal affluent de l'Isle. Seule une petite zone au niveau du lieu-dit la Monnerie se trouve en rive droite.
Le bourg de Lisle est situé, en distances orthodromiques, 12 kilomètres au sud-ouest de Brantôme et 17 kilomètres au nord-ouest de Périgueux, au croisement des routes départementales 1 et 78.
La commune est également desservie au nord par la route départementale 2 et au nord-ouest par la RD 2E4.
Communes limitrophes
Carte de Lisle et des communes avoisinantes.
Lisle est limitrophe de cinq autres communes. À l'extrême nord, le territoire communal de Lisle est distant de moins de cent mètres de celui de Creyssac et d'environ 130 mètres de celui de Paussac-et-Saint-Vivien.
Situé sur la plaque nord du Bassin aquitain et bordé à son extrémité nord-est par une frange du Massif central, le département de la Dordogne présente une grande diversité géologique. Les terrains sont disposés en profondeur en strates régulières, témoins d'une sédimentation sur cette ancienne plate-forme marine. Le département peut ainsi être découpé sur le plan géologique en quatre gradins différenciés selon leur âge géologique. Lisle est située dans le troisième gradin à partir du nord-est, un plateau formé de calcaires hétérogènes du Crétacé[1].
Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire datant du Cénozoïque et de roches sédimentaires du Mésozoïque. La formation la plus ancienne, notée c2c, date du Turonien moyen à supérieur, composée de calcaires cryptocristallins, calcaires gréseux à rudistes et marnes à huîtres et à rhynchonelles, localement grès et sables jaunes (feuille de Terrasson). La formation la plus récente, notée CFvs, fait partie des formations superficielles de type colluvions carbonatées de vallons secs: sable limoneux à débris calcaires et argile sableuse à débris. Le descriptif de ces couches est détaillé dans la feuille «no758 - Périgueux (ouest)» de la carte géologique au 1/50 000 de la France métropolitaine[2],[3] et sa notice associée[4].
Carte géologique de Lisle.
Légende de la carte géologique.
Ère
Période
Époque
Formations géologiques
Cénozoïque (0 - 66.0)
Quaternaire (0 - 2.58)
Holocène
CFvs :
Formations superficielles: colluvions carbonatées de vallons secs: sable limoneux à débris calcaires et argile sableuse à débris
Fy3-z :
Alluvions subactuelles à actuelles indifférenciées: argiles silteuses, argiles sableuses, argiles tourbeuses, sables argileux, sables fins à graviers (Pré-boréal à actuel)
Pléistocène
Fy :
terrasses sous-flandriennes indifférenciées: sables, graviers et galets localement de grande taille (Weichsélien - '-Wurm'-)
Altérites du Crétacé sup.: argiles kaoliniques, silteuses à sableuses, parfois rubéfiées, à gravier, à silex et chailles, avec apport local du Tertiaire (complexe des Doucins)
c5a(2) :
Campanien 1: calcaires packstone à wackstone crayo-marneux gris blanchâtres à subalvéolines à silex gris ou noirs avec localement des niveaux gréseux bioclastiques, marnes à rhynchonelles à la base (formations d'Atur, de Vergt, de Salon et de Trémolat)
c4b-c :
Santonien moy. à sup.: calcaire crayo-glauconieux avec niveaux à huîtres (P. vesicularis), devenant au sommet plus grossier à silex et rudistes (formation de Saint-Félix-de-Reillac). Faciès pouvant évoluer vers des sables fins et grès carbonatés à rudistes
c4a-c :
Santonien inf. à sup.: calcaires crayeux gris glauconieux en plaquettes évoluant dans le secteur sud avec apparition de silex noirs ou bruns et de rudistes (formation de Saint-Laurent-sur-Manoire)
c3(2) :
Coniacien indifférencié: calcaires gréseux, sables et marnes à la base puis calcaires bioclastiques et calcaires crayeux et glauconieux ou calcaires à huitres au sommet
c2c :
Turonien moyen à supérieur: calcaires cryptocristallins, calcaires gréseux à rudistes et marnes à huîtres et à rhynchonelles, localement grès et sables jaunes (feuille de Terrasson)
inférieur
non présent.
Jurassique (≃145.0 - 201.3)
non présent
Trias (201.3 - 252.17)
non présent
Paléozoïque (252.17 - 541.0)
non présent
Relief et paysages
Le département de la Dordogne se présente comme un vaste plateau incliné du nord-est (491 m, à la forêt de Vieillecour dans le Nontronnais, à Saint-Pierre-de-Frugie) au sud-ouest (2 m à Lamothe-Montravel). L'altitude du territoire communal varie quant à elle entre 76 m[5] au sud-ouest, là où la Dronne quitte la commune pour servir de limite entre Grand-Brassac et Tocane-Saint-Apre, et 217 m[5] à l'extrême sud-est, à la Croix Rouge, en limite des communes de Mensignac et Bussac[6].
Dans le cadre de la Convention européenne du paysage entrée en vigueur en France le , renforcée par la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, un atlas des paysages de la Dordogne a été élaboré sous maîtrise d’ouvrage de l’État et publié en [7]. Les paysages du département s'organisent en huit unités paysagères[Note 1] et 14 sous-unités[8]. La commune fait partie du Périgord central, un paysage vallonné, aux horizons limités par de nombreux bois, plus ou moins denses, parsemés de prairies et de petits champs[9].
La superficie cadastrale de la commune publiée par l'Insee, qui sert de référence dans toutes les statistiques, est de 17,97 km2[5],[10],[Note 2]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 18,65 km2[3].
Hydrographie
Réseau hydrographique
La commune est située dans le bassin de la Dordogne au sein du Bassin Adour-Garonne[13]. Elle est drainée par la Dronne, la Donzelle et la Valade[Note 3], qui constituent un réseau hydrographique de 11 km de longueur totale[14],[Carte 1].
La Dronne, d'une longueur totale de 200,56 km, prend sa source dans la Haute-Vienne dans la commune de Bussière-Galant et se jette en rive droite de l'Isle —dont elle est le principal affluent— à Coutras en Gironde, au lieu-dit la Fourchée, face à la commune de Sablons[15],[16]. Elle traverse la commune du nord-ouest à l'ouest sur six kilomètres et demi, dont trois kilomètres et demi servent de limite face à Grand-Brassac.
La Donzelle, d'une longueur totale de 10,29 km, prend sa source dans la commune de La Chapelle-Gonaguet et se jette dans la Dronne en rive gauche à Lisle[17]. Elle traverse la commune du nord-est au nord-ouest sur près de six kilomètres.
La Dronne au pont de la RD 1.
La Donzelle près de la Coufénerie.
Réseaux hydrographique et routier de Lisle.
Gestion et qualité des eaux
Le territoire communal est couvert par le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) «Isle - Dronne». Ce document de planification, dont le territoire regroupe les bassins versants de l'Isle et de la Dronne, d'une superficie de 7 500 km2, a été approuvé le . La structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre est l'établissement public territorial de bassin de la Dordogne (EPIDOR)[18]. Il définit sur son territoire les objectifs généraux d’utilisation, de mise en valeur et de protection quantitative et qualitative des ressources en eau superficielle et souterraine, en respect des objectifs de qualité définis dans le troisième SDAGE du Bassin Adour-Garonne qui couvre la période 2022-2027, approuvé le [19].
La qualité des eaux de baignade et des cours d’eau peut être consultée sur un site dédié géré par les agences de l’eau et l’Agence française pour la biodiversité[Carte 2].
Climat
Le climat qui caractérise la commune est qualifié, en 2010, de «climat océanique altéré», selon la typologie des climats de la France qui compte alors huit grands types de climats en métropole[20]. En 2020, la commune ressort du même type de climat dans la classification établie par Météo-France, qui ne compte désormais, en première approche, que cinq grands types de climats en métropole. Il s’agit d’une zone de transition entre le climat océanique, le climat de montagne et le climat semi-continental. Les écarts de température entre hiver et été augmentent avec l'éloignement de la mer. La pluviométrie est plus faible qu'en bord de mer, sauf aux abords des reliefs[21].
Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir la typologie de 2010 comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent à la normale 1971-2000[Note 4]. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-après.
Paramètres climatiques communaux sur la période 1971-2000[20]
Moyenne annuelle de température: 12,5°C
Nombre de jours avec une température inférieure à −5°C: 3,6 j
Nombre de jours avec une température supérieure à 30°C: 8,3 j
Nombre de jours de précipitation en janvier: 12,1 j
Nombre de jours de précipitation en juillet: 6,8 j
Avec le changement climatique, ces variables ont évolué. Une étude réalisée en 2014 par la Direction générale de l'Énergie et du Climat[24] complétée par des études régionales[25] prévoit en effet que la température moyenne devrait croître et la pluviométrie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations régionales. Ces changements peuvent être constatés sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, «La Tour Blanche», sur la commune de La Tour-Blanche-Cercles, mise en service en 1967[26] et qui se trouve à 13 km à vol d'oiseau[27],[Note 7], où la température moyenne annuelle est de 12,3°C et la hauteur de précipitations de 964,3 mm pour la période 1981-2010[28].
Sur la station météorologique historique la plus proche, «Bergerac», sur la commune de Bergerac, mise en service en 1988 et à 48 km[29], la température moyenne annuelle évolue de 13,2°C pour la période 1971-2000[30], à 13,1°C pour 1981-2010[31], puis à 13,3°C pour 1991-2020[32].
Urbanisme
Typologie
Lisle est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 8],[33],[34],[35].
La commune est en outre hors attraction des villes[36],[37].
Occupation des sols
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (73,7% en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (73,3%). La répartition détaillée en 2018 est la suivante:
zones agricoles hétérogènes (48,1%), forêts (24,2%), prairies (13,6%), terres arables (10,1%), zones urbanisées (2,2%), cultures permanentes (1,9%)[38].
L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire: la carte de Cassini (XVIIIesiècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 3].
Prévention des risques
Le territoire de la commune de Lisle est vulnérable à différents aléas naturels: météorologiques (tempête, orage, neige, grand froid, canicule ou sécheresse), inondations, feux de forêts, mouvements de terrains et séisme (sismicité très faible)[39]. Un site publié par le BRGM permet d'évaluer simplement et rapidement les risques d'un bien localisé soit par son adresse soit par le numéro de sa parcelle[40].
Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’être affectées par le risque d’inondation par débordement de cours d'eau, notamment la Dronne, l'Euche et la Donzelle. La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par les inondations et coulées de boue survenues en 1982, 1983, 1988, 1993, 1998, 1999, 2009, 2018 et 2021[41],[39]. Le risque inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du plan de prévention des risques inondation (PPRI) de la «vallée de la Dronne», couvrant 19 communes et approuvé le , pour les crues de la Dronne[42],[43].
Lisle est exposée au risque de feu de forêt. L’arrêté préfectoral du fixe les conditions de pratique des incinérations et de brûlage dans un objectif de réduire le risque de départs d’incendie. À ce titre, des périodes sont déterminées: interdiction totale du 15 février au 15 mai et du 15 juin au 15 octobre, utilisation réglementée du 16 mai au 14 juin et du 16 octobre au 14 février[44]. En septembre 2020, un plan inter-départemental de protection des forêts contre les incendies (PidPFCI) a été adopté pour la période 2019-2029[45],[46].
Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de Lisle.
Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont des tassements différentiels[47]. Le retrait-gonflement des sols argileux est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bâtiments en cas d’alternance de périodes de sécheresse et de pluie[48]. 50,6% de la superficie communale est en aléa moyen ou fort (58,6% au niveau départemental et 48,5% au niveau national métropolitain)[Carte 4]. Depuis le , en application de la loi ÉLAN, différentes contraintes s'imposent aux vendeurs, maîtres d'ouvrages ou constructeurs de biens situés dans une zone classée en aléa moyen ou fort[Note 9],[49].
La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par la sécheresse en 1989, 1991, 1995, 2003 et 2011 et par des mouvements de terrain en 1999[39].
Toponymie
En occitan, la commune porte le nom de L'Esla[50].
Histoire
La plaque de cheminée remise à la famille de Marguerite Peyrou.
Au XIIIesiècle, Lisle dépendait de l'abbaye de Chancelade. En 1309, elle est rattachée à l'autorité du roi de France, Philippe le Bel. C'est une ancienne ville close qui était entourée de remparts[51].
En 1593, lors des guerres de Religion, la ville est assiégée par une troupe calviniste. Leur chef, le sire d'Aubeterre, est mortellement blessé d'un tir d'arquebuse par Marguerite Peyrou, entraînant la fin du siège. Bien après, pour cet acte, Louis XIV fera remettre à sa famille une plaque de cheminée, datée de 1690, aujourd'hui conservée à la mairie[52].
Politique et administration
Rattachements administratifs et électoraux
La commune de Lisle a été rattachée, dès 1790, au canton de Lisle qui dépendait du district de Perigueux. Les districts sont supprimés en 1795 et le canton de Lisle en 1800. La commune est alors rattachée au canton de Brantôme dépendant de l'arrondissement de Périgueux[5], renommé canton de Brantôme en Périgord en 2020.
Intercommunalité
Le , la commune adhère à la communauté de communes du Val de Dronne. Celle-ci disparait le , remplacée au par une nouvelle intercommunalité élargie: la communauté de communes du Pays Ribéracois, renommée en 2019 communauté de communes du Périgord Ribéracois.
Administration municipale
La population de la commune étant comprise entre 500 et 1 499 habitants au recensement de 2017, quinze conseillers municipaux ont été élus en 2020[53],[54].
du tribunal judiciaire, du tribunal pour enfants, du conseil de prud'hommes, du tribunal de commerce et du tribunal paritaire des baux ruraux de Périgueux;
de la cour d'appel de Bordeaux.
Population et société
Démographie
Articles connexes: Histoire du recensement de la population en France et Démographie de la France.
L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10000habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinqans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[58]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2008[59].
En 2019, la commune comptait 836 habitants[Note 11], en diminution de 6,7% par rapport à 2013 (Dordogne: −0,88%, France hors Mayotte: +2,17%).
Évolution de la population [modifier]
1793
1800
1806
1821
1831
1836
1841
1846
1851
1 221
965
1 108
1 147
1 272
1 254
1 217
1 319
1 220
Évolution de la population [modifier], suite (1)
1856
1861
1866
1872
1876
1881
1886
1891
1896
1 303
1 202
1 235
1 187
1 203
1 222
1 265
1 255
1 186
Évolution de la population [modifier], suite (2)
1901
1906
1911
1921
1926
1931
1936
1946
1954
1 132
1 174
1 148
1 056
1 040
1 054
1 047
1 045
1 013
Évolution de la population [modifier], suite (3)
1962
1968
1975
1982
1990
1999
2006
2008
2013
967
990
934
917
946
909
920
924
896
Évolution de la population [modifier], suite (4)
2018
2019
-
-
-
-
-
-
-
836
836
-
-
-
-
-
-
-
De 1962 à 1999: population sans doubles comptes; pour les dates suivantes: population municipale. (Sources: Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[5] puis Insee à partir de 2006[60].)
Histogramme de l'évolution démographique
Enseignement
Lisle dispose d'une école maternelle et d'une école primaire.
Santé
En 2010, deux médecins généralistes, une pharmacie et un service d'ambulances sont installés à Lisle[61].
Manifestations culturelles et festivités
Fête de la Saint-Roch, sur quatre jours, autour du [62].
Économie
Emploi
En 2015[63], parmi la population communale comprise entre 15 et 64 ans, les actifs représentent 365 personnes, soit 40,4% de la population municipale. Le nombre de chômeurs (quarante-huit) a augmenté par rapport à 2010 (trente-sept) et le taux de chômage de cette population active s'établit à 13,3%.
Établissements
Au , la commune compte 87 établissements[64], dont quarante-neuf au niveau des commerces, transports ou services, quatorze relatifs au secteur administratif, à l'enseignement, à la santé ou à l'action sociale, treize dans la construction, six dans l'agriculture, la sylviculture ou la pêche, et cinq dans l'industrie[65].
Château-Haut, de style Renaissance construit au XVIesiècle sur les vestiges d'un précédent château fort remontant au XIIesiècle; il est partiellement inscrit aux monuments historiques depuis 1942 pour un escalier monumental en pierre[67],[68]
Manoir de la Peyzie, ancienne habitation de la famille de Labrousse de la Peyzie, XIXesiècle[69]
Manoir de la Rochette, ancienne propriété de la famille des de Fourtou, XVIIIesiècle[70]
Le château-Bas.
Le château-Haut.
Le manoir de la Peyzie.
Église Saint-Martin (Ecclesia S. Martini de Leila ou Insula).
Le chœur date de la fin du XIIesiècle. La nef fut remontée au XVIesiècle. L'abside fut surélevée pendant les guerres de religion.
Un clocher moderne, placé sur le chœur, a remplacé le clocher carré roman qui existait encore en 1879.
Le chœur roman est voûté d'une coupole sur pendentifs. Les grands arcs brisés épousent la courbure des pendentifs et retombent sur des piles à angles vifs. L'abside est voûtée (réfection moderne) d'un cul de four et ornée intérieurement de sept arcs d'applique plein cintre retombant sur des colonnettes à bases moulurées d'un cavet entre deux tores, et à chapiteaux élancés, sculptés d'entrelacs de feuillages. On y trouve comme mobilier un panneau de bois sculpté du XVIIIesiècle (2m x 1,50m) figurant l'Adoration des mages entre un évêque et saint Christophe[71].
Après un premier classement du chœur et de l'abside aux monuments historiques en 1908, l'église est classée en intégralité depuis 2005[72],[73]
Plusieurs moulins ont été établis sur la Dronne (moulin du Pont, moulin de Jansou, moulin de Rouffelier) et sur la Donzelle (moulin de Puymorin, moulin de la Peyzie).
L'église Saint-Martin.
La halle.
Le moulin de Jansou sur la Dronne.
Le lavoir du Bullidour.
Patrimoine naturel
La Dronne au moulin du Pont.
Dans sa traversée de la commune, la Dronne représente avec sa vallée une zone Natura 2000: la «vallée de la Dronne de Brantôme à sa confluence avec l'Isle». La rivière s'écoule dans un milieu principalement composé de prairies humides et de terres cultivées avec des zones de bocage. On y rencontre plusieurs espèces de poissons menacées ainsi que des écrevisses à pattes blanches (Austropotamobius pallipes) et des visons (Mustela lutreola)[75].
Deux zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) de type 2 sont également délimitées le long de la Dronne:
sur cinq kilomètres en aval du lieu-dit Lonlaygue, c'est-à-dire sur la plus grande partie de son trajet communal, la vallée de la Dronne est protégée pour sa faune et sa flore spécifiques liées aux zones bocagères[76],[77].
en amont de cette zone et sur un kilomètre, au nord-ouest de la commune, la vallée de la Dronne allie l'humidité à une variété de sites qui alternent, au fil des méandres successifs, des endroits ombragés puis lumineux ainsi que des zones escarpées puis planes, propices à l'émergence d'une flore variée qui se retrouve habituellement en milieu montagnard ou méditerranéen[78],[79].
Personnalités liées à la commune
Guillaume, Marie-Joseph Baurac, né le à Lisle - décédé le à Saïgon (Cochinchine), Médecin des colonies en Indochine. Baurac est l'auteur de deux ouvrages "La Cochinchine et ses habitants", Imprimerie Commerciale Rey, Curiol et Cie Saigon, 1894.
Jean de Labrousse de la Peyzie, écuyer, admis aux Gardes du Corps du Roi le à la compagnie de Villeroy. Chevalier de Saint Louis en 1815, décédé le au grade de Colonel.
Héraldique
Blason
Écartelé: au 1er d'azur au château donjonné de trois tours d'argent, celle du milieu plus haute, ajouré et maçonné de sable, terrassé de sinople et accompagné de six fleurs de lis d'or, deux en chef et deux sur chaque flanc, au 2e de gueules à trois pointes flammées d'or, au 3e de gueules à deux pattes de griffon d'argent rangées en pal, au 4e d'azur à deux tours couvertes et girouettées d'argent, ouvertes et maçonnées de sable, jointes par un entre-mur d'argent, ouvert du champ et maçonné de sable; à la fasce d'argent, chargée de deux sources jaillissantes de six jets d'azur, brochant sur la partition; sur le tout, de gueules à la cloche d'or.
Abbé Farnier, Histoire de Lisle Pages d'histoire locale, 1945, première réédition en 1986, Éd.: Association Vivre à Lisle et Éditions du Roc de Bourzac, réimpression 2008, (ISBN978-2-87624-135-0)[80]
Une unité paysagère est un pan de territoire qui présente des caractéristiques paysagères propres.
La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[11],[12]
Contrairement à ce qu'indique le SIGES, l'Euche, affluent de rive droite de la Dronne, n'arrose pas le territoire de Lisle situé face à cette confluence avec la Dronne.
Les normales servent à représenter le climat. Elles sont calculées sur 30 ans et mises à jour toutes les décennies. Après les normales 1971-2000, les normales pour la période 1981-2010 ont été définies et, depuis 2021, ce sont les normales 1991-2020 qui font référence en Europe et dans le monde[22].
L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critère de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
Une précipitation, en météorologie, est un ensemble organisé de particules d'eau liquide ou solide tombant en chute libre au sein de l'atmosphère. La quantité de précipitation atteignant une portion de surface terrestre donnée en un intervalle de temps donné est évaluée par la hauteur de précipitation, que mesurent les pluviomètres[23].
La distance est calculée à vol d'oiseau entre la station météorologique proprement dite et le chef-lieu de commune.
Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
Dans les zones classées en aléa moyen ou fort, différentes contraintes s'imposent:
au vendeur d'informer le potentiel acquéreur du terrain non bâti de l’existence du risque RGA;
au maître d’ouvrage, dans le cadre du contrat conclu avec le constructeur ayant pour objet les travaux de construction, ou avec le maître d'œuvre, le choix entre fournir une étude géotechnique de conception et le respect des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire;
au constructeur de l'ouvrage qui est tenu, soit de suivre les recommandations de l’étude géotechnique de conception, soit de respecter des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire.
Décédé en fonctions.
Population municipale légale en vigueur au 1erjanvier2022, millésimée 2019, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1erjanvier2021, date de référence statistique: 1erjanvier2019.
Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, «Les types de climats en France, une construction spatiale», Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no501, (DOIhttps://doi.org/10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
Другой контент может иметь иную лицензию. Перед использованием материалов сайта WikiSort.org внимательно изучите правила лицензирования конкретных элементов наполнения сайта.
2019-2025 WikiSort.org - проект по пересортировке и дополнению контента Википедии