Surba est une commune française située dans le département de l'Ariège, en région Occitanie. Sur le plan historique et culturel, la commune fait partie du pays du Sabarthès, structuré par la haute vallée de l'Ariège en amont du pays de Foix avec Tarascon-sur-Ariège comme ville principale.
Exposée à un climat océanique altéré, elle est drainée par l'Ariège, le ruisseau de la Courbière et par un autre cours d'eau. Incluse dans le parc naturel régional des Pyrénées ariégeoises, la commune possède un patrimoine naturel remarquable: trois sites Natura 2000 (les «quiès calcaires de Tarascon-sur-Ariège et grotte de la Petite Caougno», les «quiès calcaires de Tarascon-sur-Ariège et grotte de la Petite Caougno» et «Garonne, Ariège, Hers, Salat, Pique et Neste»), un espace protégé (le «roc de Sédour») et quatre zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique.
Surba est une commune rurale qui compte 322 habitants en 2019, après avoir connu une forte hausse de la population depuis 1975. Elle appartient à l'unité urbaine de Tarascon-sur-Ariège et fait partie de l'aire d'attraction de Foix. Ses habitants sont appelés les Surbatois ou Surbatoises.
Le patrimoine architectural de la commune comprend un immeuble protégé au titre des monuments historiques : l'église Saint-Nicolas, inscrite en 1977.
Géographie
Localisation
La commune de Surba se trouve dans le département de l'Ariège, en région Occitanie[I 1].
Elle se situe à 12 km à vol d'oiseau de Foix[1], préfecture du département, et à 3 km de Tarascon-sur-Ariège[2], bureau centralisateur du canton du Sabarthès dont dépend la commune depuis 2015 pour les élections départementales[I 1].
La commune fait en outre partie du bassin de vie de Tarascon-sur-Ariège[I 1].
Sur le plan historique et culturel, Surba fait partie du pays du Sabarthès, structuré par la haute vallée de l'Ariège en amont du pays de Foix avec Tarascon-sur-Ariège comme ville principale[4].
Surba est limitrophe de quatre autres communes.
Carte de la commune de Surba et de ses proches communes.
La commune est située dans les Pyrénées, une chaîne montagneuse jeune, érigée durant l'ère tertiaire (il y a 40 millions d'années environ), en même temps que les Alpes. Les terrains affleurants sur le territoire communal sont constitués de roches sédimentaires datant pour certaines du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a 66 millions d'années, et pour d'autres du Mésozoïque, anciennement appelé Ère secondaire, qui s'étend de −252,2 à −66,0 Ma. La structure détaillée des couches affleurantes est décrite dans la feuille «n°1075 - Foix» de la carte géologique harmonisée au 1/50 000ème du département de l'Ariège[6],[7] et sa notice associée[8].
La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de 2,22 km2[9],[Note 2]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 2,21 km2[7]. Son relief est particulièrement escarpé puisque la dénivelée maximale atteint 595 mètres. L'altitude du territoire varie entre 469 m et 1 064 m[12].
La superficie de la commune est de 222 hectares; son altitude varie de 469 à 1 064mètres[13].
Hydrographie
Réseaux hydrographique et routier de Surba.
La commune est dans le bassin versant de la Garonne, au sein du bassin hydrographique Adour-Garonne[14]. Elle est drainée par l'Ariège, le ruisseau de la Courbière et le ruisseau de Saint-Pierre, constituant un réseau hydrographique de 4 km de longueur totale[15],[16].
L'Ariège, d'une longueur totale de 162,91 km, prend sa source dans la commune de Porta et s'écoule du sud vers le nord. Elle traverse la commune et se jette dans la Garonne à Portet-sur-Garonne, après avoir traversé 56 communes[17].
Le ruisseau de la Courbière, d'une longueur totale de 15,7 km, prend sa source dans la commune de Rabat-les-Trois-Seigneurs et s'écoule d'ouest en est. Il traverse la commune et se jette dans l'Ariègesur le territoire communal, après avoir traversé 4 communes[18].
Climat
Le climat qui caractérise la commune est qualifié, en 2010, de «climat océanique altéré», selon la typologie des climats de la France qui compte alors huit grands types de climats en métropole[19]. En 2020, la commune est du type «climat océanique altéré» dans la classification établie par Météo-France, qui ne compte désormais, en première approche, que cinq grands types de climats en métropole. Il s’agit d’une zone de transition entre le climat océanique, le climat de montagne et le climat semi-continental. Les écarts de température entre hiver et été augmentent avec l'éloignement de la mer. La pluviométrie est plus faible qu'en bord de mer, sauf aux abords des reliefs[20].
Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir la typologie de 2010 comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent aux données mensuelles sur la normale 1971-2000[21]. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré suivant[19].
Paramètres climatiques communaux sur la période 1971-2000
Moyenne annuelle de température: 11,7°C
Nombre de jours avec une température inférieure à −5°C: 3,6 j
Nombre de jours avec une température supérieure à 30°C: 5,6 j
Nombre de jours de précipitation en janvier: 9,8 j
Nombre de jours de précipitation en juillet: 6,9 j
Avec le changement climatique, ces variables ont évolué. Une étude réalisée en 2014 par la Direction générale de l'Énergie et du Climat[22] complétée par des études régionales[23],[24] prévoit en effet que la température moyenne devrait croître et la pluviométrie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations régionales. Ces changements peuvent être constatés sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, «Tarascon-sur-Ariège», sur la commune de Tarascon-sur-Ariège, mise en service en 1959[25] et qui se trouve à 3 km à vol d'oiseau[26],[Note 4], où la température moyenne annuelle est de 11,9°C et la hauteur de précipitations de 769,3 mm pour la période 1981-2010[27].
Sur la station météorologique historique la plus proche, «Saint-Girons», sur la commune de Lorp-Sentaraille, mise en service en 1949 et à 41 km[28], la température moyenne annuelle évolue de 12,2°C pour la période 1971-2000[29], à 12,3°C pour 1981-2010[30], puis à 12,7°C pour 1991-2020[31].
Milieux naturels et biodiversité
Espaces protégés
La protection réglementaire est le mode d’intervention le plus fort pour préserver des espaces naturels remarquables et leur biodiversité associée[32],[33].
La commune fait partie du parc naturel régional des Pyrénées ariégeoises, créé en 2009 et d'une superficie de 245 973ha, qui s'étend sur 138 communes du département. Ce territoire unit les plus hauts sommets aux frontières de l’Andorre et de l’Espagne (la Pique d'Estats, le mont Valier, etc) et les plus hautes vallées des avants-monts, jusqu’aux plissements du Plantaurel[34].
Un autre espace protégé est présent sur la commune:
le «roc de Sédour», objet d'un arrêté de protection de biotope, d'une superficie de 115,2ha[35].
Réseau Natura 2000
Sites Natura 2000 sur le territoire communal.
Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d'intérêt écologique élaboré à partir des directives habitats et oiseaux, constitué de zones spéciales de conservation (ZSC) et de zones de protection spéciale (ZPS)[Note 5].
Deux sites Natura 2000 ont été définis sur la commune au titre de la directive habitats[37]:
les «quiès calcaires de Tarascon-sur-Ariège et grotte de la Petite Caougno», d'une superficie de 2 478ha, un espace constitué des massifs calcaires de la vallée de l'Ariège avec station "intra pyrénéenne" de nombreuses espèces méditerranéennes[38];
«Garonne, Ariège, Hers, Salat, Pique et Neste», d'une superficie de 9 581ha, un réseau hydrographique pour les poissons migrateurs, avec des zones de frayères actives et potentielles importantes pour le Saumon en particulier qui fait l'objet d'alevinages réguliers et dont des adultes atteignent déjà Foix sur l'Ariège[39];
les «quiès calcaires de Tarascon-sur-Ariège et grotte de la Petite Caougno», d'une superficie de 2 479ha, des milieux rupestres exceptionnels. Sont présents deux couples de vautours percnoptères, l'aigle royal (plusieurs couples), des sites de nidifications pour le faucon pèlerin et le hibou grand-duc[40].
Zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique
L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire.
Deux ZNIEFF de type 1[Note 6] sont recensées sur la commune[41]:
le «cours de l'Ariège» (1 341ha), couvrant 112 communes dont 86 dans l'Ariège et 26 dans la Haute-Garonne[42], et
les «parois calcaires et quiès du bassin de Tarascon» (8 161ha), couvrant 58 communes du département[43]
et deux ZNIEFF de type 2[Note 7],[41]:
«L'Ariège et ripisylves» (1 975ha), couvrant 56 communes dont 43 dans l'Ariège et 13 dans la Haute-Garonne[44];
les «parois calcaires et quiès de la haute vallée de l'Ariège» (9 891ha), couvrant 40 communes du département[45].
Carte des ZNIEFF de type 1 et 2 à Surba.
Carte des ZNIEFF de type 1 sur la commune.
Carte des ZNIEFF de type 2 sur la commune.
Urbanisme
Typologie
Surba est une commune rurale[Note 8],[46]. Elle fait en effet partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[I 2],[47].
Elle appartient à l'unité urbaine de Tarascon-sur-Ariège, une agglomération intra-départementale regroupant 9 communes[I 3] et 6 101 habitants en 2019, dont elle est une commune de la banlieue[I 4],[I 5].
Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Foix, dont elle est une commune de la couronne[Note 9]. Cette aire, qui regroupe 38 communes, est catégorisée dans les aires de moins de 50 000 habitants[I 6],[I 7].
Occupation des sols
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (50,3% en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (58,9%). La répartition détaillée en 2018 est la suivante:
milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (27,8%), zones urbanisées (26,4%), forêts (22,5%), prairies (21,5%), zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication (0,9%), zones agricoles hétérogènes (0,9%)[48].
L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes: la carte de Cassini (XVIIIesiècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].
Habitat et logement
En 2018, le nombre total de logements dans la commune était de 263, alors qu'il était de 306 en 2013 et de 228 en 2008[I 8].
Parmi ces logements, 60,1% étaient des résidences principales, 30,8% des résidences secondaires et 9,1% des logements vacants. Ces logements étaient pour 88,2% d'entre eux des maisons individuelles et pour 1,9% des appartements[I 8].
Le tableau ci-dessous présente la typologie des logements à Surba en 2018 en comparaison avec celle de l'Ariège et de la France entière. Une caractéristique marquante du parc de logements est ainsi une proportion de résidences secondaires et logements occasionnels (30,8%) supérieure à celle du département (24,6%) et à celle de la France entière (9,7%). Concernant le statut d'occupation de ces logements, 90% des habitants de la commune sont propriétaires de leur logement (86% en 2013), contre 66,3% pour l'Ariège et 57,5% pour la France entière[I 9].
Résidences secondaires et logements occasionnels (en%)
30,8
24,6
9,7
Logements vacants (en%)
9,1
9,7
8,2
Morphologie urbaine
Peuplé d'environ 400 habitants, il est niché sur les contreforts des falaises impressionnantes de la montagne du Soudour, site (anciennement) dédié à l'escalade et à l'observation ornithologique des rapaces (vautours, gypaètes, aigles), et la rivière de la Courbière. Il comporte aussi un hameau en aval du village, le hameau de Florac.
Autrefois village-rue typique, Surba a vu durant ces quarante dernières années sa population progresser, a profit d'une urbanisation périphérique. De nouveaux quartiers se sont développés, Florac, les Coumareilles, le Brougard, la Roche, la Beixane, au détriment du village d'origine qui, lui, a tendance à se vider.
Voies de communication et transports
Accès avec la route nationale 20 et la route départementale D 618 ancienne route nationale 618, ainsi qu'avec le train en gare de Tarascon-sur-Ariège sur la ligne de Portet-Saint-Simon à Puigcerda (frontière).
Risques majeurs
Le territoire de la commune de Surba est vulnérable à différents aléas naturels: inondations, climatiques (grand froid ou canicule), feux de forêts, mouvements de terrains et séisme (sismicité modérée). Il est également exposé à deux risques technologiques, le transport de matières dangereuses et la rupture d'un barrage[49],[50].
Risques naturels
Zonage de l'aléa retrait-gonflement des argiles sur la commune de Surba.
Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’être affectées par le risque d’inondation par débordement, crue torrentielle d'un cours d'eau, l'Ariège, ou ruissellement d'un versant. L’épisode de crue le plus marquant dans le département reste sans doute celui de 1875. Parmi les inondations marquantes plus récentes concernant le cours d'eau de l'Ariège figurent la crue torrentielle de 1982 et les inondations de plaine de 1996 et de 2005 de la Basse vallée de l'Ariège[51].
Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont soit des chutes de blocs, soit des glissements de terrains, soit des effondrements liés à des cavités souterraines, soit des mouvements liés au retrait-gonflement des argiles. Près de 50% de la superficie du département est concernée par l'aléa retrait-gonflement des argiles, dont la commune de Surba[52]. L'inventaire national des cavités souterraines permet par ailleurs de localiser celles situées sur la commune[53].
Près de 50% de la superficie du département est concernée par l'aléa retrait-gonflement des argiles, dont la commune de Surba[52]. L'inventaire national des cavités souterraines permet par ailleurs de localiser celles situées sur la commune[53].
Ces risques naturels sont pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais d'un plan de prévention des risques (PPR) inondation et mouvement de terrain approuvé le 30 décembre 2003[54].
Risques technologiques
Le risque de transport de matières dangereuses par une infrastructure routière ou ferroviaire ou par une canalisation de transport de gaz concerne la commune. Un accident se produisant sur une telle infrastructure est en effet susceptible d’avoir des effets graves au bâti ou aux personnes jusqu’à 350 m, selon la nature du matériau transporté. Des dispositions d’urbanisme peuvent être préconisées en conséquence[55].
Sur le département de l’Ariège on dénombre cinq grands barrages susceptibles d’occasionner des dégâts en cas de rupture. La commune fait partie des 80 communes susceptibles d’être touchées par l’onde de submersion consécutive à la rupture d’un de ces barrages[56].
Toponymie
Histoire
La première mention de la commune remonte à 961, où "l'alleu de Sdrebane" apparaît comme une possession de l'ancien Prieuré de Saint-Volusien (Foix).
Deux mentions ultérieures, de 1182 et 1294 signalent le rattachement du village et du hameau à la seigneurie de Quié.
À la fin du XIVesiècle, le château de Florac appartient à l'épouse de Guilhem d'Arnave, seigneur de Miglos, Brunissen de Ravat (Rabat), dont la famille sera bientôt apparentée à la famille des Comtes de Foix[57].
Dotée d'un important gisement de gypse, une usine de fabrication de plâtre a fonctionné jusqu'en 1957.
Politique et administration
Découpage territorial
La commune de Surba est membre de la communauté de communes du Pays de Tarascon[I 12], un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé le dont le siège est à Tarascon-sur-Ariège. Ce dernier est par ailleurs membre d'autres groupements intercommunaux[58].
Sur le plan administratif, elle est rattachée à l'arrondissement de Foix, au département de l'Ariège, en tant que circonscription administrative de l'État, et à la région Occitanie[I 12].
Sur le plan électoral, elle dépend du canton du Sabarthès pour l'élection des conseillers départementaux, depuis le redécoupage cantonal de 2014 entré en vigueur en 2015[I 12], et de la première circonscription de l'Ariège pour les élections législatives, depuis le redécoupage électoral de 1986[59].
Administration municipale
Le nombre d'habitants au recensement de 2011 étant compris entre 100 et 499, le nombre de membres du conseil municipal pour l'élection de 2014 est de onze[60],[61].
Tendances politiques et résultats
Article détaillé: Élections municipales de 2020 dans l'Ariège.
Liste des maires
Liste des maires successifs
Période
Identité
Étiquette
Qualité
Aimé Granier
mars 2001
Roger Ricard
mars 2020
Firmin Hachaguer
mars 2020
en cours
Henri Aychet
Les données manquantes sont à compléter.
Population et société
Démographie
L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10000habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinqans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[62]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2007[63].
En 2019, la commune comptait 322 habitants[Note 10], en diminution de 8% par rapport à 2013 (Ariège: +0,39%, France hors Mayotte: +2,17%).
Évolution de la population [modifier]
1793
1800
1806
1821
1831
1836
1841
1846
1851
193
171
223
229
262
277
270
292
296
Évolution de la population [modifier], suite (1)
1856
1861
1866
1872
1876
1881
1886
1891
1896
263
292
243
243
222
240
240
214
208
Évolution de la population [modifier], suite (2)
1901
1906
1911
1921
1926
1931
1936
1946
1954
205
207
225
160
150
153
163
166
197
Évolution de la population [modifier], suite (3)
1962
1968
1975
1982
1990
1999
2006
2007
2012
192
179
234
320
381
345
349
350
350
Évolution de la population [modifier], suite (4)
2017
2019
-
-
-
-
-
-
-
325
322
-
-
-
-
-
-
-
De 1962 à 1999: population sans doubles comptes; pour les dates suivantes: population municipale. (Sources: Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[64] puis Insee à partir de 2006[65].)
Surba fait partie de l'académie de Toulouse et ne dispose plus d'école.
Culture et festivités
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Activités sportives
«Le communal», une aire de jeux pour enfants et un court de tennis à l'ombre des platanes.
Cyclisme, pêche, randonnée pédestre...
Écologie et recyclage
Économie
Revenus
En 2018, la commune compte 153 ménages fiscaux[Note 11], regroupant 329 personnes. La médiane du revenu disponible par unité de consommation est de 22 340 €[I 13] (19 820 € dans le département[I 14]).
En 2018, la population âgée de 15 à 64 ans s'élève à 182 personnes, parmi lesquelles on compte 74,6% d'actifs (69,8% ayant un emploi et 4,8% de chômeurs) et 25,4% d'inactifs[Note 12],[I 15]. Depuis 2008, le taux de chômage communal (au sens du recensement) des 15-64 ans est inférieur à celui de la France et du département.
La commune fait partie de la couronne de l'aire d'attraction de Foix, du fait qu'au moins 15% des actifs travaillent dans le pôle[Carte 2],[I 18]. Elle compte 39 emplois en 2018, contre 35 en 2013 et 26 en 2008. Le nombre d'actifs ayant un emploi résidant dans la commune est de 128, soit un indicateur de concentration d'emploi de 30,4% et un taux d'activité parmi les 15 ans ou plus de 46%[I 19].
Sur ces 128 actifs de 15 ans ou plus ayant un emploi, 20 travaillent dans la commune, soit 15% des habitants[I 20]. Pour se rendre au travail, 89,3% des habitants utilisent un véhicule personnel ou de fonction à quatre roues, 3,8% s'y rendent en deux-roues, à vélo ou à pied et 6,9% n'ont pas besoin de transport (travail au domicile)[I 21].
Activités hors agriculture
31 établissements[Note 13] sont implantés à Surba au . Le tableau ci-dessous en détaille le nombre par secteur d'activité et compare les ratios avec ceux du département[Note 14],[I 22].
Secteur d'activité
Commune
Département
Nombre
%
%
Ensemble
31
Industrie manufacturière, industries extractives et autres
1
3,2%
(12,9%)
Construction
8
25,8%
(14,2%)
Commerce de gros et de détail, transports, hébergement et restauration
6
19,4%
(27,5%)
Activités immobilières
3
9,7%
(4,2%)
Activités spécialisées, scientifiques et techniques et activités de services administratifs et de soutien
7
22,6%
(13,2%)
Administration publique, enseignement, santé humaine et action sociale
2
6,5%
(14,4%)
Autres activités de services
4
12,9%
(8,8%)
Le secteur de la construction est prépondérant sur la commune puisqu'il représente 25,8 % du nombre total d'établissements de la commune (8 sur les 31 entreprises implantées à Surba), contre 14,2% au niveau départemental[I 23].
Agriculture
1988
2000
2010
Exploitations
5
3
4
Superficie agricole utilisée (ha)
113
215
231
La commune fait partie de la petite région agricole dénommée «Région pyrénéenne»[70]. En 2010, l'orientation technico-économique de l'agriculture[Note 15] sur la commune est l'élevage de bovins, lait, élevage et viande combinés[71]. Quatre exploitations agricoles ayant leur siège dans la commune sont dénombrées lors du recensement agricole[Note 16] de 2010 (cinq en 1988). La superficie agricole utilisée est de 231ha[71].
Culture locale et patrimoine
Lieux et bâtiments
Église Saint-Nicolas caractéristique du premier art roman méridional. L'édifice est inscrit à l'inventaire des monuments historiques depuis 1977[73] avec six objets référencés dans la Base Palissy (voir les notices liées)[73].
Chapelle (1676)
Château de Florac (XIVesiècle) mentionné pour la première fois dans des écrits officiels en 1401.
Les plâtrières de Surba ont bénéficié d'une aide de la Fondation du patrimoine en 2019 pour réhabiliter le site[74],[75].
Roc de Sédour ou Soudour (1 043 m), impressionnante masse rocheuse escarpée, qui abrite aussi la grotte préhistorique de Bédeilhac, c'est un site pour la pratique de l'escalade et surtout l'observation des grands rapaces, comme les gypaètes barbus ou les vautours.
Vue sur le village et le massif du Sédour.
Église Saint-Nicolas de Surba.
Personnalités liées à la commune
Joseph Salvat (1889-1972), prêtre et professeur à l'Institut catholique de Toulouse, il fut avant tout un grand poète félibre et défenseur de la langue occitane.
Les distances sont mesurées entre chef-lieux de communes à vol d'oiseau.
La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[10],[11]
L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critère de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
La distance est calculée à vol d'oiseau entre la station météorologique proprement dite et le chef-lieu de commune.
Dans les sites Natura 2000, les États membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles[36].
Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée, caractérisés par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
Selon le zonage publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en celle d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
Population municipale légale en vigueur au 1erjanvier2022, millésimée 2019, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1erjanvier2021, date de référence statistique: 1erjanvier2019.
Un ménage fiscal est constitué par le regroupement des foyers fiscaux répertoriés dans un même logement. Son existence, une année donnée, tient au fait que coïncident au moins une déclaration indépendante de revenus et l’occupation d’un logement connu à la taxe d’habitation.
Les inactifs regroupent, au sens de l'Insee, les élèves, les étudiants, les stagiaires non rémunérés, les pré-retraités, les retraités et les autres inactifs.
L'établissement, au sens de l’Insee, est une unité de production géographiquement individualisée, mais juridiquement dépendante de l'unité légale. Il produit des biens ou des services.
Le champ de ce tableau couvre les activités marchandes hors agriculture.
L'orientation technico-économique est la production dominante de l'exploitation, déterminée selon la contribution de chaque surface ou cheptel à la production brute standard.
Le recensement agricole est une opération décennale européenne et obligatoire qui a pour objectif d'actualiser les données sur l'agriculture française et de mesurer son poids dans l'agriculture européenne[72].
Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, «Les types de climats en France, une construction spatiale», Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no501, (DOIhttps://doi.org/10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
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