Fos (Hòs en occitan) est une commune française située dans le sud-ouest du département de la Haute-Garonne en région Occitanie. Sur le plan historique et culturel, la commune est dans le pays de Comminges, correspondant à l’ancien comté de Comminges, circonscription de la province de Gascogne située sur les départements actuels du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées et de l'Ariège.
Exposée à un climat de montagne, elle est drainée par la Garonne, le ruisseau de Maudan, le ruisseau de Palarquère et par divers autres petits cours d'eau. La commune possède un patrimoine naturel remarquable: deux sites Natura 2000 (la «haute vallée de la Garonne» et «Garonne, Ariège, Hers, Salat, Pique et Neste»), un espace protégé («la Garonne, l'Ariège, l'Hers Vif et le Salat») et six zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique.
Fos est une commune rurale qui compte 233 habitants en 2019, après avoir connu un pic de population de 1 724 habitants en 1851. Ses habitants sont appelés les Fosois ou Fosoises.
Le patrimoine architectural de la commune comprend un immeuble protégé au titre des monuments historiques: l'église Saint-Pierre-ès-Liens, inscrite en 1986.
Géographie
Localisation
La commune de Fos se trouve dans le département de la Haute-Garonne, en région Occitanie et est frontalière avec l'Espagne (Catalogne)[I 1].
Elle se situe à 99 km à vol d'oiseau de Toulouse[1], préfecture du département, à 26 km de Saint-Gaudens[2], sous-préfecture, et à 15 km de Bagnères-de-Luchon[3], bureau centralisateur du canton de Bagnères-de-Luchon dont dépend la commune depuis 2015 pour les élections départementales[I 1].
La commune fait en outre partie du bassin de vie de Bagnères-de-Luchon[I 1].
Les communes les plus proches[Note 1] sont[4]:
Melles (1,9 km), Argut-Dessous (2,3 km), Arlos (3,3 km), Lez (4,9 km), Boutx (5,2 km), Saint-Béat (5,8 km), Eup (7,1 km), Bezins-Garraux (7,4 km).
Sur le plan historique et culturel, Fos fait partie du pays de Comminges, correspondant à l’ancien comté de Comminges, circonscription de la province de Gascogne située sur les départements actuels du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées et de l'Ariège[5].
La superficie de la commune est de 1 817 hectares; son altitude varie de 520 à 2 024mètres[9].
Article détaillé: Géologie des Pyrénées.
Hydrographie
La commune est dans le bassin de la Garonne, au sein du bassin hydrographique Adour-Garonne[10]. Elle est drainée par la Garonne, le ruisseau de Maudan, le ruisseau de Palarquère, un bras de la Garonne, Goutè de Béusse, Goute de Mont Caubech, goute de palencach, Rieu Argellé, le ruisseau de la Lauze, le ruisseau de Mouras, le ruisseau du Terme et par divers petits cours d'eau, constituant un réseau hydrographique de 30 km de longueur totale[11],[Carte 1].
La Garonne est un fleuve principalement français prenant sa source en Espagne et qui coule sur 529 km avant de se jeter dans l’océan Atlantique[12].
Le ruisseau de Maudan, d'une longueur totale de 12,2 km, prend sa source dans la commune de Melles et s'écoule d'est en ouest. Il se jette dans la Garonne sur le territoire communal[13].
Réseaux hydrographique et routier de Fos.
Climat
Le climat qui caractérise la commune est qualifié, en 2010, de «climat des marges montargnardes», selon la typologie des climats de la France qui compte alors huit grands types de climats en métropole[14]. En 2020, la commune ressort du type «climat de montagne» dans la classification établie par Météo-France, qui ne compte désormais, en première approche, que cinq grands types de climats en métropole. Pour ce type de climat, la température décroît rapidement en fonction de l'altitude. On observe une nébulosité minimale en hiver et maximale en été. Les vents et les précipitations varient notablement selon le lieu[15].
Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir la typologie de 2010 comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent à la normale 1971-2000[Note 2]. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-après.
Paramètres climatiques communaux sur la période 1971-2000[14]
Moyenne annuelle de température: 10,7°C
Nombre de jours avec une température inférieure à −5°C: 5,1 j
Nombre de jours avec une température supérieure à 30°C: 5 j
Nombre de jours de précipitation en janvier: 9,1 j
Nombre de jours de précipitation en juillet: 7,1 j
Avec le changement climatique, ces variables ont évolué. Une étude réalisée en 2014 par la Direction générale de l'Énergie et du Climat[17] complétée par des études régionales[18] prévoit en effet que la température moyenne devrait croître et la pluviométrie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations régionales. Ces changements peuvent être constatés sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, «Bagnères-de-Luchon», sur la commune de Bagnères-de-Luchon, mise en service en 1959[19] et qui se trouve à 15 km à vol d'oiseau[20],[Note 4], où la température moyenne annuelle est de 11,3°C et la hauteur de précipitations de 917,6 mm pour la période 1981-2010[21].
Sur la station météorologique historique la plus proche, «Saint-Girons», sur la commune de Lorp-Sentaraille, dans le département de l'Ariège, mise en service en 1949 et à 35 km[22], la température moyenne annuelle évolue de 12,2°C pour la période 1971-2000[23], à 12,3°C pour 1981-2010[24], puis à 12,7°C pour 1991-2020[25].
Milieux naturels et biodiversité
Espaces protégés
La protection réglementaire est le mode d’intervention le plus fort pour préserver des espaces naturels remarquables et leur biodiversité associée[26],[27].
Un espace protégé est présent sur la commune:
«la Garonne, l'Ariège, l'Hers Vif et le Salat», objet d'un arrêté de protection de biotope, d'une superficie de 1 658,7ha[28].
Réseau Natura 2000
Site Natura 2000 sur le territoire communal.
Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d'intérêt écologique élaboré à partir des directives habitats et oiseaux, constitué de zones spéciales de conservation (ZSC) et de zones de protection spéciale (ZPS)[Note 5].
Un site Natura 2000 est défini sur la commune tant au titre de la directive oiseaux, que de la directive habitats, la «haute vallée de la Garonne»[30]. Occupant une superficie de 11 134ha, il s'agit d'une vallée profonde, marquée par l'érosion glaciaire, avec une végétation essentiellement acidiphile caractérisée par des landes à Callune, une forte étendue du manteau boisé, une présence ponctuelle de formations alpines et la présence d'Ours liée à une réintroduction expérimentale[31]. Ce site héberge une avifaune de montagne bien représentée avec bon nombre d'espèces de l'annexe I qui s'y reproduisent, parmi lesquelles sept espèces inféodées aux milieux forestiers[32].
Un autre site relève de la directive habitats[30]: «Garonne, Ariège, Hers, Salat, Pique et Neste». Occupant une superficie de 9 581ha, ce réseau hydrographique est un milieu favorable pour les poissons migrateurs (zones de frayères actives et potentielles importantes pour le Saumon en particulier qui fait l'objet d'alevinages réguliers et dont des adultes atteignent déjà Foix sur l'Ariège[33].
Zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique
Carte des ZNIEFF de type 1 localisées sur la commune.
L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire.
Trois ZNIEFF de type 1[Note 6] sont recensées sur la commune[34]:
«la Garonne de la frontière franco-espagnole jusqu'à Montréjeau» (469ha), couvrant 38 communes dont 28 dans la Haute-Garonne et dix dans les Hautes-Pyrénées[35];
le «massif du Burat-Bacanère» (8 318ha), couvrant 15 communes du département[36],
le «versant nord du massif du Crabère et massifs annexes de Saint-Béat à Saint-Lary» (8 787ha), couvrant 8 communes dont deux dans l'Ariège et six dans la Haute-Garonne[37];
«Garonne amont, Pique et Neste» (1 788ha), couvrant 112 communes dont 42 dans la Haute-Garonne et 70 dans les Hautes-Pyrénées[38];
la «Haute montagne en Haute-Garonne» (33 294ha), couvrant 49 communes dont 41 dans la Haute-Garonne et huit dans les Hautes-Pyrénées[39];
les «montagnes entre la haute vallée de la Garonne et la haute vallée du Lez» (28 414ha), couvrant 21 communes dont 15 dans l'Ariège et six dans la Haute-Garonne[40].
Urbanisme
Typologie
Fos est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 8],[41],[I 2],[42].
La commune est en outre hors attraction des villes[I 3],[I 4].
Occupation des sols
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (92,3% en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (91%). La répartition détaillée en 2018 est la suivante:
forêts (75,6%), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (9,6%), espaces ouverts, sans ou avec peu de végétation (7,1%), zones agricoles hétérogènes (5,9%), zones urbanisées (1,7%)[43].
L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes: la carte de Cassini (XVIIIesiècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 2].
Voies de communication et transports
Accès par la route nationale 618c ou route nationale 125 et les lignes régulières de transport interurbain réseau Arc-en-ciel (anciennement SEMVAT). Voir aussi l'ancienne ligne de Marignac au Pont-du-Roy.
Risques majeurs
Le territoire de la commune de Fos est vulnérable à différents aléas naturels: météorologiques (tempête, orage, neige, grand froid, canicule ou sécheresse), inondations, mouvements de terrains, avalanche et séisme (sismicité moyenne). Il est également exposé à un risque particulier: le risque de radon[44]. Un site publié par le BRGM permet d'évaluer simplement et rapidement les risques d'un bien localisé soit par son adresse soit par le numéro de sa parcelle[45].
Risques naturels
Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’être affectées par le risque d’inondation par débordement de cours d'eau, notamment le ruisseau de Maudan. La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par les inondations et coulées de boue survenues en 1982, 1999, 2009 et 2013[46],[44].
Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de Fos.
La commune est vulnérable au risque de mouvements de terrains constitué principalement du retrait-gonflement des sols argileux[47]. Cet aléa est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bâtiments en cas d’alternance de périodes de sécheresse et de pluie. 17,8% de la superficie communale est en aléa moyen ou fort (88,8% au niveau départemental et 48,5% au niveau national). Sur les 376 bâtiments dénombrés sur la commune en 2019, 373 sont en en aléa moyen ou fort, soit 99%, à comparer aux 98% au niveau départemental et 54% au niveau national. Une cartographie de l'exposition du territoire national au retrait gonflement des sols argileux est disponible sur le site du BRGM[48],[Carte 3].
Par ailleurs, afin de mieux appréhender le risque d’affaissement de terrain, l'inventaire national des cavités souterraines permet de localiser celles situées sur la commune[49].
Concernant les mouvements de terrains, la commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par des mouvements de terrain en 1999[44].
Risque particulier
Dans plusieurs parties du territoire national, le radon, accumulé dans certains logements ou autres locaux, peut constituer une source significative d’exposition de la population aux rayonnements ionisants. Certaines communes du département sont concernées par le risque radon à un niveau plus ou moins élevé. Selon la classification de 2018, la commune de Fos est classée en zone 3, à savoir zone à potentiel radon significatif[50].
Toponymie
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Histoire
Jean Cazalbou attribuerait l'origine de Fos a une «fosse», une douve, qui aurait été faite lors de l'établissement d'un camp romain durant l'Antiquité. D'ailleurs, on retrouve le nom du village sous la forme de «Fossac» en français au XVIIIesiècle ou de «Hossa» en occitan.
Premier village sur la frontière espagnole, lorsque la Garonne, née en Espagne, entre en France, l'histoire de ce village très étendu relativement à son nombre d'habitants, est celle d'un point de passage assez anonyme, entre Comminges et Val d'Aran. Le val d'Aran français, est en fait fermé au nord par un resserrement de la vallée à Saint-Béat et au sud par Fos.
À cette route naturelle, secondaire, et basée sur une voie romaine vers l'Espagne, s'est ajouté le passage du GR 10, qui traverse d'est en ouest les Pyrénées et franchit la Garonne dans le village de Fos.
Le village est longtemps rattaché à l'évêché du Comminges, situé à Saint-Bertrand de Comminges, et est généralement la possession des comtes de Comminges, avant d'être rattaché à la couronne de France.
Un des faits les plus marquants est, en 1513, le serment du plan d'Arrem, un site situé sur son territoire, où se sont réunis des représentants de plusieurs vallées tant françaises qu'espagnoles pour renouveler le traité de lies et passeries. Ce site est aujourd'hui en partie recouvert par un barrage exploité par EDF.
De nombreuses escarmouches ont eu lieu dans son histoire autour de Fos.
La gare de Pont-du-Roy, au début de l'exploitation de la Ligne de Marignac au Pont-du-Roy
Le Pont-du-Roy était le terminus d'une petite ligne de tramway rural, celle de Marignac au Pont-du-Roy, qui a desservi la commune de 1914 à 1953.
En 1936, Fos constituait un point de passage des réfugiés de la guerre d'Espagne, avant d'être ensuite un point d'évasion de la France occupée.
Au-dessus de Fos, ont eu lieu récemment des lâchers d'ours.
Comme de nombreuses communes des montagnes pyrénéennes situées le long d'un cours d'eau, le village a été ravagé mi juin 2013 par les inondations exceptionnelles dues aux crues majeures des cours d'eau. Ces crues ont été la conséquence d'une pluviométrie inhabituelle augmentée de la fonte brutale, du fait de la pluie, de la neige tombée en abondance durant l'hiver et le printemps.
La Garonne, au village de Fos (Haute-Garonne), par M. Bessan, 1950. Collection particulière.
Politique et administration
Administration municipale
Le nombre d'habitants au recensement de 2011 étant compris entre 100 et 499, le nombre de membres du conseil municipal pour l'élection de 2014 est de onze[51],[52].
Rattachements administratifs et électoraux
Commune faisant partie de la huitième circonscription de la Haute-Garonne de la communauté de communes des Pyrénées Haut-Garonnaises et du canton de Bagnères-de-Luchon (avant le redécoupage départemental de 2014, Fos faisait partie de l'ex-canton de Saint-Béat), et aussi de l'ex communauté de communes du Canton de Saint-Béat jusqu'au .
Tendances politiques et résultats
Article détaillé: Élections municipales de 2020 en Haute-Garonne.
Liste des maires
Liste des maires successifs depuis 1944
Période
Identité
Étiquette
Qualité
1944
1947
Pierre Cerciat
1947
1953
Bertrand Dulor
1953
1977
Robert Bathaille
1977
1993
Gilbert Bacaria
1993
2014
Jean Lafont
PS
2014
2020
Francis Dejuan
SE
Retraité fonction publique
2020
En cours
Pascal Pénétro
LFI
Suite de la liste des maires (1790 à 1944)
Période
Identité
Étiquette
Qualité
1790
1792
Jean Carrère
1792
1793
Bertrand Soumastre
1793
1796
Marc Lafont
1796
1798
Jean Carrère
1798
1800
Jacques Soumastre
1800
1807
Jean Carrère
1807
1816
Jean Roques
1816
1830
Modeste Doniez
1830
1848
André Baquerie
1848
1851
Modeste Doniez
1851
1858
Eugène d'Alaux
1858
1858
Joseph Guarrigues
1858
1870
Benjamin Castex
1870
1874
Pierre Bonneau
1874
1876
Benjamin Castex
1876
1878
Bernard Rascle
1878
1881
Benjamin Castex
1881
1881
Jean Pierre Cerciat
1881
1884
Pierre Desprats
1884
1890
Benjamin Castex
1890
1896
Cyril Arqué
1896
1907
Gabriel Castex
1907
1925
Louis Dedieu
1925
1929
Jean Siman
1929
1941
Bertrand Siman
1941
1944
Bernard Dega
Les données manquantes sont à compléter.
Population et société
Démographie
L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10000habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinqans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[53]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2008[54].
En 2019, la commune comptait 233 habitants[Note 9], en diminution de 4,9% par rapport à 2013 (Haute-Garonne: +7,81%, France hors Mayotte: +2,17%).
Évolution de la population [modifier]
1793
1800
1806
1821
1831
1836
1841
1846
1851
1 129
1 133
1 269
1 382
1 497
1 598
1 612
1 654
1 724
Évolution de la population [modifier], suite (1)
1856
1861
1866
1872
1876
1881
1886
1891
1896
1 551
1 368
1 451
1 374
1 350
1 178
1 038
1 006
984
Évolution de la population [modifier], suite (2)
1901
1906
1911
1921
1926
1931
1936
1946
1954
929
975
878
803
796
811
652
680
556
Évolution de la population [modifier], suite (3)
1962
1968
1975
1982
1990
1999
2006
2008
2013
550
558
381
351
319
272
255
250
245
Évolution de la population [modifier], suite (4)
2018
2019
-
-
-
-
-
-
-
233
233
-
-
-
-
-
-
-
De 1962 à 1999: population sans doubles comptes; pour les dates suivantes: population municipale. (Sources: Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[55] puis Insee à partir de 2006[56].)
La zone Natura 2000 de la Haute vallée de la Garonne d'une superficie de 11 134 hectares est classé[61],[62]:
En zone spéciale de conservation (en référence à la Directive Habitats) depuis 2008.
En zone de protection spéciale (en référence à la Directive Oiseaux) depuis 2006.
Elle s'étend sur une partie de la commune de Fos.
Économie
Revenus
En 2018 (données Insee publiées en ), la commune compte 118 ménages fiscaux[Note 10], regroupant 230 personnes. La médiane du revenu disponible par unité de consommation est de 16 420 €[I 5] (23 140 € dans le département[I 6]).
En 2018, la population âgée de 15 à 64 ans s'élève à 119 personnes, parmi lesquelles on compte 63% d'actifs (58% ayant un emploi et 5% de chômeurs) et 37% d'inactifs[Note 11],[I 7]. Depuis 2008, le taux de chômage communal (au sens du recensement) des 15-64 ans est inférieur à celui de la France et du département.
La commune est hors attraction des villes[Carte 4],[I 10]. Elle compte 31 emplois en 2018, contre 37 en 2013 et 44 en 2008. Le nombre d'actifs ayant un emploi résidant dans la commune est de 72, soit un indicateur de concentration d'emploi de 43% et un taux d'activité parmi les 15 ans ou plus de 39,8%[I 11].
Sur ces 72 actifs de 15 ans ou plus ayant un emploi, 18 travaillent dans la commune, soit 25% des habitants[I 12]. Pour se rendre au travail, 90,3% des habitants utilisent un véhicule personnel ou de fonction à quatre roues, 9,7% s'y rendent en deux-roues, à vélo ou à pied et[I 13].
Activités hors agriculture
17 établissements[Note 12] sont implantés à Fos au [I 14].
Le secteur du commerce de gros et de détail, des transports, de l'hébergement et de la restauration est prépondérant sur la commune puisqu'il représente 29,4% du nombre total d'établissements de la commune (5 sur les 17 entreprises implantées à Fos), contre 25,9% au niveau départemental[I 15].
La commune est dans les «Pyrénées centrales», une petite région agricole occupant le sud du département de la Haute-Garonne, massif montagneux où s’étagent les vallées profondes, la forêt et les zones intermédiaires, les estives[63]. En 2020, l'orientation technico-économique de l'agriculture[Note 14] sur la commune est l'élevage d'équidés et/ou d' autres herbivores[Carte 5]. Deux exploitations agricoles ayant leur siège dans la commune sont dénombrées lors du recensement agricole de 2020[Note 15] (cinq en 1988). La superficie agricole utilisée est de 62ha[65],[Carte 6],[Carte 7].
Culture locale et patrimoine
Lieux et monuments
Église Saint-Pierre-aux-Liens de Fos reconstruite au XVIIIesiècle, dont le chevet est inscrit au titre des monuments historiques depuis 1986[66].
Chapelle du Batan.
Ruines de la tour du Castéras au-dessus du village de Fos.
Barrage hydraulique de Plan d'Arem sur la Garonne.
De 2000 à 2007, la maison de l'ours était implantée à Fos[67]. Elle se trouve maintenant sur la commune d'Arbas.
L'église de Fos.
La chapelle du Batan.
Les ruines de la tour du Castéras.
La retenue et le barrage de Plan d'Arem.
Croix surmontée d'un coq dans le village de Fos.
Personnalités liées à la commune
Jean Cazalbou (1913-2003), homme d'écriture. C'est dans ce village de Fos dont il est originaire, bien que né à Brive-la-Gaillarde, que Jean Cazalbou aimait vivre et recevoir ses élèves pour qu'ils voient, disait-il, qu'un écrivain vit comme tout le monde. Avant d'exercer de longues années au lycée Pierre-de-Fermat à Toulouse, il a parcouru, au cours de sa longue carrière une grande partie du pays. Ses engagements politiques, puis son entrée dans la Résistance l'ont conduit à être adjoint au maire de Toulon en 1945 et plus tard, président de l'association France-URSS à Paris. Professeur de lettres, conteur, écrivain, journaliste, il partagera sa passion aux côtés de Louis Aragon, à la rédaction en chef du journal Ce soir (1950). Sa muse privilégiée aura été sans nul doute son beau pays, les Pyrénées. Il a su traduire son profond amour pour Fos, avec force et vérité dans son roman La porte du Castéras. Membre de la société des gens de lettres de l'Académie du Languedoc, il laisse une œuvre d'un intérêt historique important. Les Fosséens lui ont rendu hommage en donnant son nom à la salle de lecture installée dans l'école du village. Par ses écrits, conférences et autres causeries, il a porté loin la vie et le quotidien de ce «premier village de France… en venant d'Espagne». Quelques-uns de ses titres: La porte du Castéras, Le Pêcheur de sable, Fabrice et Berger, Fabrice et les passeurs de l'ombre, Fos, mémoire d'un village pyrénéen, Réflexions sous un préau, Louiseto du temps des cerises.
Les distances sont mesurées entre chefs-lieux de communes à vol d'oiseau.
Les normales servent à représenter le climat. Elles sont calculées sur 30 ans et mises à jour toutes les décennies. Après les normales 1971-2000, les normales pour la période 1981-2010 ont été définies et, depuis 2021, ce sont les normales 1991-2020 qui font référence en Europe et dans le monde[16].
L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critère de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
La distance est calculée à vol d'oiseau entre la station météorologique proprement dite et le chef-lieu de commune.
Dans les sites Natura 2000, les États membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles[29].
Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée, caractérisés par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
Population municipale légale en vigueur au 1erjanvier2022, millésimée 2019, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1erjanvier2021, date de référence statistique: 1erjanvier2019.
Un ménage fiscal est constitué par le regroupement des foyers fiscaux répertoriés dans un même logement. Son existence, une année donnée, tient au fait que coïncident au moins une déclaration indépendante de revenus et l’occupation d’un logement connu à la taxe d’habitation.
Les inactifs regroupent, au sens de l'Insee, les élèves, les étudiants, les stagiaires non rémunérés, les pré-retraités, les retraités et les autres inactifs.
L'établissement, au sens de l’Insee, est une unité de production géographiquement individualisée, mais juridiquement dépendante de l'unité légale. Il produit des biens ou des services.
Les données relatives à la surface agricole utilisée (SAU) sont localisées à la commune où se situe le lieu principal de production de chaque exploitation. Les chiffres d'une commune doivent donc être interprétés avec prudence, une exploitation pouvant exercer son activité sur plusieurs communes, ou plusieurs départements voire plusieurs régions.
L'orientation technico-économique est la production dominante de l'exploitation, déterminée selon la contribution de chaque surface ou cheptel à la production brute standard.
Le recensement agricole est une opération décennale européenne et obligatoire qui a pour objectif d'actualiser les données sur l'agriculture française et de mesurer son poids dans l'agriculture européenne[64].
IGN, «Évolution de l'occupation des sols de la commune sur cartes et photos aériennes anciennes.», sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ). Pour comparer l'évolution entre deux dates, cliquer sur le bas de la ligne séparative verticale et la déplacer à droite ou à gauche. Pour comparer deux autres cartes, choisir les cartes dans les fenêtres en haut à gauche de l'écran.
Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, «Les types de climats en France, une construction spatiale», Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no501, (DOIhttps://doi.org/10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
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