Communauté de communes Isle Vern Salembre en Périgord
Maire Mandat
Dominique Mazière 2020-2026
Code postal
24190
Code commune
24157
Démographie
Population municipale
792 hab. (2019 )
Densité
46 hab./km2
Géographie
Coordonnées
45° 05′ 09″ nord, 0° 25′ 10″ est
Altitude
Min. 48 m Max. 167 m
Superficie
17,17 km2
Unité urbaine
Commune rurale
Aire d'attraction
Commune hors attraction des villes
Élections
Départementales
Canton de la Vallée de l'Isle
Législatives
Première circonscription
Localisation
Géolocalisation sur la carte: France
Douzillac
Géolocalisation sur la carte: France
Douzillac
Géolocalisation sur la carte: Dordogne
Douzillac
Géolocalisation sur la carte: Nouvelle-Aquitaine
Douzillac
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Géographie
La commune de Douzillac est localisée dans l'ouest du département de la Dordogne. Hormis la zone située en vallée de l'Isle, la majeure partie du territoire communal se situe dans la forêt de la Double.
Le bourg de Douzillac est situé, en distances orthodromiques, sept kilomètres au nord-est de Mussidan et onze kilomètres au sud-ouest de Saint-Astier. Il est traversé par la route départementale 40. La principale voie de communication de la commune reste cependant la route départementale 3 qui passe 300 mètres en contrebas du village.
La commune est également desservie par la ligne de chemin de fer de Coutras à Tulle, halte ferroviaire de Douzillac. Entre Saint-Germain-du-Salembre au nord-est et Saint-Louis-en-l'Isle au sud-ouest, le territoire communal est parcouru par le sentier de grande randonnée GR 646 qui traverse le bourg.
Communes limitrophes
Douzillac est limitrophe de six autres communes. Au sud-est, le territoire de Saint-Front-de-Pradoux est distant de moins de 800 mètres.
Situé sur la plaque nord du Bassin aquitain et bordé à son extrémité nord-est par une frange du Massif central, le département de la Dordogne présente une grande diversité géologique. Les terrains sont disposés en profondeur en strates régulières, témoins d'une sédimentation sur cette ancienne plate-forme marine. Le département peut ainsi être découpé sur le plan géologique en quatre gradins différenciés selon leur âge géologique. Douzillac est située dans le troisième gradin à partir du nord-est, un plateau formé de calcaires hétérogènes du Crétacé[1].
Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant pour certaines du Cénozoïque, et pour d'autres du Mésozoïque. La formation la plus ancienne, notée c5c, date du Campanien 3, une alternance de marnes à glauconie et de calcaires crayo-marneux jaunâtres. La formation la plus récente, notée CFp, fait partie des formations superficielles de type colluvions indifférenciées de versant, de vallon et plateaux issues d'alluvions, molasses, altérites. Le descriptif de ces couches est détaillé dans la feuille «no782 - Mussidan» de la carte géologique au 1/50 000 de la France métropolitaine[2],[3] et sa notice associée[4].
Carte géologique de Douzillac.
Légende de la carte géologique.
Ère
Période
Époque
Formations géologiques
Cénozoïque (0 - 66.0)
Quaternaire (0 - 2.58)
Holocène
CFp :
Formations superficielles: colluvions indifférenciées de versant, de vallon et plateaux issues d'alluvions, molasses, altérites indifférenciées
CFvs :
Formations superficielles: colluvions carbonatées de vallons secs: sable limoneux à débris calcaires et argile sableuse à débris
Fy3-z :
Alluvions subactuelles à actuelles indifférenciées: argiles silteuses, argiles sableuses, argiles tourbeuses, sables argileux, sables fins à graviers (Pré-boréal à actuel)
Moyennes terrasses - Terrasses de Malleret sup. indifférenciées (types 3 à 5): argiles à graviers, galets à la base et sables fins à moyens au sommet (Elstérien - '-Mindel'-)
Néogène (2.58 - 23.03)
Pliocène
p1-2(Or) :
Formations d'Oriolles et de Passirac: sables grossiers à matrice argilo-feldspathique rubéfiés à petits graviers et galets, croûte ferrugineuse au sommet (Zancléen à Plaisancien)
Miocène
non présent
Paléogène (23.03 - 66.0)
Oligocène
g1-2b :
Formation de Boisbreteau sup.: sables argileux feldspathiques à graviers et rares galets à la base, argiles silteuses verdâtres au sommet (Rupélien terminal à Chattien continental)
g1a :
Formation de Boisbreteau moy. et formation de la Garde: sables feldspathiques à graviers et galets passant vers le sommet à des argiles sableuses (Rupélien inf. continental)
Éocène
e5-6 :
Formation de Guizengeard sup.: sables feldspathiques micacés, graviers, galets et argiles sableuses, ensemble ferrugineux, versicolore à lentilles argileuses parfois kaoliniques (Lutétien sup. à Bartonien sup. continental)
Paléocène
non présent
Mésozoïque (66.0 - 252.17)
Crétacé (66.0 - ≃145.0)
Supérieur
c5e :
Campanien 5: calcaires bioclastiques jaunâtres à rudistes, orbitoides media, Larrazetia, calcaires gréseux jaunes à grands silex versicolores, lumachelles à huîtres (Pycnodonte vesicularis) (formation d'Aubeterre, de Lalinde, de Couze)
c5d :
Campanien 4: calcaires crayo-marneux grisâtres et calcaires graveleux bioclastiques à orbitoides media et à lumachelles à huîtres (P. vesicularis) (formations de Barbezieux, de Lamonzie)
c5c :
Campanien 3: alternance de marnes à glauconie et calcaires crayo-marneux jaunâtres (formations de Biron et de Coursac), présence localement de niveaux de calcaires gréseux fins ocre à Larrazetia et tempestites (formation de Journiac)
inférieur
non présent.
Jurassique (≃145.0 - 201.3)
non présent
Trias (201.3 - 252.17)
non présent
Paléozoïque (252.17 - 541.0)
non présent
Relief et paysages
Le département de la Dordogne se présente comme un vaste plateau incliné du nord-est (491 m, à la forêt de Vieillecour dans le Nontronnais, à Saint-Pierre-de-Frugie) au sud-ouest (2 m à Lamothe-Montravel). L'altitude du territoire communal varie quant à elle entre 48 m[5] au sud-ouest, là où l'Isle quitte la commune pour entrer sur celle de Saint-Louis-en-l'Isle, et 167 m[5] au nord-est, en forêt de la Double au lieu-dit le Portail Rouge, à proximité de la commune de Saint-Germain-du-Salembre[6].
Dans le cadre de la Convention européenne du paysage entrée en vigueur en France le , renforcée par la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, un atlas des paysages de la Dordogne a été élaboré sous maîtrise d’ouvrage de l’État et publié en [7]. Les paysages du département s'organisent en huit unités paysagères[Note 1] et 14 sous-unités[8]. La commune est dans l'unité paysagère de la «Vallée de l'Isle», qui présente un profil contrasté: une vallée relativement encaissée, aux coteaux affirmés, dominant le fond de vallée de 60 à 80 m en amont de Mussidan, une vallée plus élargie en aval avec un fond de vallée plat, large de 1,5 à 2 km. À la fois agricole et urbanisée, elle est parcourue par de nombreuses voies de communication[9],[10].
La superficie cadastrale de la commune publiée par l'Insee, qui sert de référence dans toutes les statistiques, est de 17,17 km2[5],[11],[Note 2]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 17,09 km2[3].
Douzillac, paysage (vue vers l'est).
La forêt de la Double entre le Moulin de Beauronne et le bourg de Douzillac.
Hydrographie
Réseau hydrographique
La commune est située dans le bassin de la Dordogne au sein du Bassin Adour-Garonne[14]. Elle est drainée par l'Isle, la Beauronne, le Biacle, le ruisseau de Rieu Quérieu, le ruisseau des Trois Fontaines et par divers petits cours d'eau, qui constituent un réseau hydrographique de 21 km de longueur totale[15],[Carte 1].
L'Isle, d'une longueur totale de 255,29 km, prend sa source dans la Haute-Vienne dans la commune de Janailhac et se jette dans la Dordogne —dont elle est le principal affluent— en rive droite face à Arveyres, en limite de Fronsac et de Libourne[16],[17]. Elle arrose la commune du nord-est au sud-ouest sur six kilomètres, la séparant de Neuvic et Sourzac.
La Beauronne, d'une longueur totale de 18,12 km, prend sa source dans la commune de Saint-Vincent-de-Connezac; son bras oriental se jette dans l'Isle en rive droite, en limite de Saint-Front-de-Pradoux et de Saint-Louis-en-l'Isle, face à Sourzac[18],[19]. Elle arrose le territoire communal à l'ouest sur sept kilomètres, servant en grande partie de limite naturelle face aux communes de Beauronne et Saint-Jean-d'Ataux.
L'Isle au barrage de Mauriac, entre Douzillac (au premier plan) et Neuvic.
La Beauronne au lieu-dit les Planches, entre Douzillac (à gauche) et Saint-Jean-d'Ataux.
Réseaux hydrographique et routier de Douzillac.
Gestion et qualité des eaux
Le territoire communal est couvert par le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) «Isle - Dronne». Ce document de planification, dont le territoire regroupe les bassins versants de l'Isle et de la Dronne, d'une superficie de 7 500 km2, a été approuvé le . La structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre est l'établissement public territorial de bassin de la Dordogne (EPIDOR)[20]. Il définit sur son territoire les objectifs généraux d’utilisation, de mise en valeur et de protection quantitative et qualitative des ressources en eau superficielle et souterraine, en respect des objectifs de qualité définis dans le troisième SDAGE du Bassin Adour-Garonne qui couvre la période 2022-2027, approuvé le [21].
La qualité des eaux de baignade et des cours d’eau peut être consultée sur un site dédié géré par les agences de l’eau et l’Agence française pour la biodiversité[Carte 2].
Climat
Le climat qui caractérise la commune est qualifié, en 2010, de «climat océanique altéré», selon la typologie des climats de la France qui compte alors huit grands types de climats en métropole[22]. En 2020, la commune ressort du même type de climat dans la classification établie par Météo-France, qui ne compte désormais, en première approche, que cinq grands types de climats en métropole. Il s’agit d’une zone de transition entre le climat océanique, le climat de montagne et le climat semi-continental. Les écarts de température entre hiver et été augmentent avec l'éloignement de la mer. La pluviométrie est plus faible qu'en bord de mer, sauf aux abords des reliefs[23].
Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir la typologie de 2010 comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent à la normale 1971-2000[Note 3]. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-après.
Paramètres climatiques communaux sur la période 1971-2000[22]
Moyenne annuelle de température: 12,6°C
Nombre de jours avec une température inférieure à −5°C: 3,1 j
Nombre de jours avec une température supérieure à 30°C: 9 j
Nombre de jours de précipitation en janvier: 12,1 j
Nombre de jours de précipitation en juillet: 6,6 j
Avec le changement climatique, ces variables ont évolué. Une étude réalisée en 2014 par la Direction générale de l'Énergie et du Climat[26] complétée par des études régionales[27] prévoit en effet que la température moyenne devrait croître et la pluviométrie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations régionales. Ces changements peuvent être constatés sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, «Saint-Martin Rib.», sur la commune de Saint-Martin-de-Ribérac, mise en service en 1993[28] et qui se trouve à 17 km à vol d'oiseau[29],[Note 6], où la température moyenne annuelle est de 13,3°C et la hauteur de précipitations de 914,3 mm pour la période 1981-2010[30].
Sur la station météorologique historique la plus proche, «Bergerac», sur la commune de Bergerac, mise en service en 1988 et à 26 km[31], la température moyenne annuelle évolue de 13,2°C pour la période 1971-2000[32], à 13,1°C pour 1981-2010[33], puis à 13,3°C pour 1991-2020[34].
Urbanisme
Typologie
Douzillac est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 7],[35],[36],[37].
La commune est en outre hors attraction des villes[38],[39].
Occupation des sols
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (58% en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (56,9%). La répartition détaillée en 2018 est la suivante:
forêts (54%), zones agricoles hétérogènes (16,1%), prairies (14,6%), zones urbanisées (6,5%), terres arables (4,8%), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (4%)[40].
L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire: la carte de Cassini (XVIIIesiècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 3].
Prévention des risques
Le territoire de la commune de Douzillac est vulnérable à différents aléas naturels: météorologiques (tempête, orage, neige, grand froid, canicule ou sécheresse), inondations, feux de forêts, mouvements de terrains et séisme (sismicité très faible)[41]. Un site publié par le BRGM permet d'évaluer simplement et rapidement les risques d'un bien localisé soit par son adresse soit par le numéro de sa parcelle[42].
Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’être affectées par le risque d’inondation par débordement de cours d'eau, notamment l'Isle et la Beauronne. La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par les inondations et coulées de boue survenues en 1982, 1986, 1991, 1993 et 1999[43],[41]. Le risque inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du plan de prévention des risques inondation (PPRI) de la «vallée de l'Isle - Mussidanais» prescrit le et approuvé le , pour les crues de l'Isle[44],[45].
Douzillac est exposée au risque de feu de forêt. L’arrêté préfectoral du fixe les conditions de pratique des incinérations et de brûlage dans un objectif de réduire le risque de départs d’incendie. À ce titre, des périodes sont déterminées: interdiction totale du 15 février au 15 mai et du 15 juin au 15 octobre, utilisation réglementée du 16 mai au 14 juin et du 16 octobre au 14 février[46]. En septembre 2020, un plan inter-départemental de protection des forêts contre les incendies (PidPFCI) a été adopté pour la période 2019-2029[47],[48].
Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de Douzillac.
Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont des tassements différentiels[49]. Le retrait-gonflement des sols argileux est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bâtiments en cas d’alternance de périodes de sécheresse et de pluie[50]. 84% de la superficie communale est en aléa moyen ou fort (58,6% au niveau départemental et 48,5% au niveau national métropolitain)[Carte 4]. Depuis le , en application de la loi ÉLAN, différentes contraintes s'imposent aux vendeurs, maîtres d'ouvrages ou constructeurs de biens situés dans une zone classée en aléa moyen ou fort[Note 8],[51].
La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par la sécheresse en 1989, 1992, 1995, 2005 et 2011 et par des mouvements de terrain en 1999[41].
Toponymie
En occitan, la commune porte le nom de Dosilhac[52].
Histoire
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Politique et administration
Administration municipale
La population de la commune étant comprise entre 500 et 1 499 habitants au recensement de 2017, quinze conseillers municipaux ont été élus en 2020[53],[54].
du tribunal judiciaire, du tribunal pour enfants, du conseil de prud'hommes, du tribunal de commerce et du tribunal paritaire des baux ruraux de Périgueux;
de la cour d'appel de Bordeaux.
Équipements et services publics
Enseignement
La commune fait partie du regroupement pédagogique intercommunal (RPI) Douzillac-Beauronne. Début 2021, les deux anciens bâtiments de l'école de Douzillac sont remplacés par une école nouvellement bâtie, permettant d'accueillir les élèves depuis la maternelle jusqu'au cours élémentaire 2, les cours moyens étant assurés par l'école de Beauronne[59].
Population et société
Démographie
Articles connexes: Histoire du recensement de la population en France et Démographie de la France.
L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10000habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinqans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[60]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2006[61].
En 2019, la commune comptait 792 habitants[Note 9], en diminution de 1,74% par rapport à 2013 (Dordogne: −0,88%, France hors Mayotte: +2,17%).
Évolution de la population [modifier]
1793
1800
1806
1821
1831
1836
1841
1846
1851
1 182
1 208
1 155
1 117
1 232
1 187
1 188
1 250
1 175
Évolution de la population [modifier], suite (1)
1856
1861
1866
1872
1876
1881
1886
1891
1896
1 115
1 091
1 074
1 043
1 052
1 065
1 117
1 027
1 007
Évolution de la population [modifier], suite (2)
1901
1906
1911
1921
1926
1931
1936
1946
1954
938
975
944
802
831
793
754
753
737
Évolution de la population [modifier], suite (3)
1962
1968
1975
1982
1990
1999
2006
2011
2016
689
716
679
604
628
710
784
798
807
Évolution de la population [modifier], suite (4)
2019
-
-
-
-
-
-
-
-
792
-
-
-
-
-
-
-
-
De 1962 à 1999: population sans doubles comptes; pour les dates suivantes: population municipale. (Sources: Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[5] puis Insee à partir de 2006[62].)
Histogramme de l'évolution démographique
Économie
Emploi
En 2015[63], parmi la population communale comprise entre 15 et 64 ans, les actifs représentent 340 personnes, soit 42,1% de la population municipale. Le nombre de chômeurs (cinquante-sept) a augmenté par rapport à 2010 (quarante) et le taux de chômage de cette population active s'établit à 16,8%.
Établissements
Au , la commune compte quarante-sept établissements[64], dont vingt-quatre au niveau des commerces, transports ou services, neuf dans l'agriculture, la sylviculture ou la pêche, neuf dans l'industrie, trois dans la construction, et deux relatifs au secteur administratif, à l'enseignement, à la santé ou à l'action sociale[65].
Culture locale et patrimoine
Lieux et monuments
Église Saint Vincent, romane avec des voûtes gothiques du XVIesiècle.
Château de Mauriac, XVesiècle, inscrit au titre des monuments historiques depuis 1948[66], et son domaine, inscrit en 2016[67].
Château des Chauveaux où vécut et où est décédé Louis Philippe Maine.
Manoir de Bois-carré, XIXesiècle, et son pigeonnier.
Castel Valay.
Les gîtes ruraux.
L'ancien presbytère.
Maison à poivrière, aménagée en gîtes ruraux.
Fontaines du bourg et de Cerveau.
L'église Saint-Vincent.
L'entrée du château de Mauriac.
Les toits du château des Chauveaux.
Le manoir de Bois-carré.
Castel Valay.
Les gîtes ruraux.
L'ancien presbytère.
La fontaine du bourg et l'église.
Patrimoine naturel
Située au sud-est de la forêt de la Double et bordée par l'Isle, la commune représente un grand intérêt pour la faune et la flore locales. Des zones de protection y sont donc délimitées.
Natura 2000
La Beauronne entre les Ralauds et le Moulin de Beauronne.L'Isle au barrage de Mauriac.
Deux sites Natura 2000 sont présents sur le territoire communal.
La vallée de la Beauronne fait partie des vallées de la Double, considérées comme site important par le réseau Natura 2000 pour la conservation d'espèces animales européennes menacées[68]. On peut y trouver notamment la cistude d'Europe (Emis orbicularis), l'écrevisse à pattes blanches (Austropotamobius pallipes), la loutre (Lutra lutra), le vison d'Europe (Mustela lutreola), le chabot commun (Cottus gobio) ou encore la lamproie de Planer (Lampetra planeri)[68].
Depuis Périgueux jusqu'à sa confluence avec la Dordogne, l'Isle et sa vallée, ensemble de prairies et de cultures, représentent un site très important pour le vison d'Europe ainsi que pour une libellule: le gomphe de Graslin (Gomphus gaslinii). Outre la cistude d'Europe et l'écrevisse à pattes blanches, on y trouve également des aires de reproduction de six espèces de poissons dont des lamproies et des aloses[69].
ZNIEFF
La commune présente deux zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF):
sur les deux tiers du territoire communal, une ZNIEFF de type II: une zone boisée, la Double orientale[70],[71].
depuis l'entrée de l'Isle sur la commune jusqu'au lieu-dit La Martinie, une ZNIEFF de type I: la «vallée de l'Isle de Neuvic à Saint-Louis-en-l'Isle», site de prairies inondables à la flore et la faune diversifiées[72],[73].
Personnalités liées à la commune
Louis Philippe Maine (1830-1893) est un officier français qui s'illustra aux batailles de Sébastopol, de Camerone et de Bazeilles, mort à Douzillac[74]. Il est l'un des trois survivants de Camerone. Chaque année, le , date anniversaire de la bataille de Camerone, un hommage lui est rendu au cimetière de Douzillac par des légionnaires résidant en Dordogne[75]. Une promotion de l'école militaire interarmes a été baptisée de son nom.
Alexandre Chauvière est un cycliste français, vendéen de naissance; il a résidé à Douzillac. Il a participé au Tour de France en 1912 avec l'équipe Griffon, dossard 16. Il abandonné entre Belfort et Chamonix, terme de la 4eétape. La veille, il était 60e au classement général.
Rémy Dumoncel, directeur littéraire des Éditions Tallandier, maire de la commune d'Avon près de Fontainebleau, est arrêté pour avoir sauvé des centaines de réfugiés juifs, notamment des écrivains Il est déporté et assassiné au camp de Neuengamme le 15 mars 1945. Il a résidé à Douzillac où il possédait une propriété.
Aurélie Zengerlin, Miss Aquitaine 2009.
Héraldique
Article connexe: Armorial des communes de la Dordogne.
Blason
D'azur à la fasce d'argent accompagnée en chef de deux aigles d'or et en pointe d'un lion du même; à la bordure d'or chargée de six tourteaux de sinople, chacun surchargé d'une tierce d'argent et ordonnés 1, 2, 2 et 1[76].
Douzillac sur le site des Offices de Tourisme de la Vallée de l'Isle
Notes et références
Notes et cartes
Notes
Une unité paysagère est un pan de territoire qui présente des caractéristiques paysagères propres.
La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[12],[13]
Les normales servent à représenter le climat. Elles sont calculées sur 30 ans et mises à jour toutes les décennies. Après les normales 1971-2000, les normales pour la période 1981-2010 ont été définies et, depuis 2021, ce sont les normales 1991-2020 qui font référence en Europe et dans le monde[24].
L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critère de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
Une précipitation, en météorologie, est un ensemble organisé de particules d'eau liquide ou solide tombant en chute libre au sein de l'atmosphère. La quantité de précipitation atteignant une portion de surface terrestre donnée en un intervalle de temps donné est évaluée par la hauteur de précipitation, que mesurent les pluviomètres[25].
La distance est calculée à vol d'oiseau entre la station météorologique proprement dite et le chef-lieu de commune.
Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
Dans les zones classées en aléa moyen ou fort, différentes contraintes s'imposent:
au vendeur d'informer le potentiel acquéreur du terrain non bâti de l’existence du risque RGA;
au maître d’ouvrage, dans le cadre du contrat conclu avec le constructeur ayant pour objet les travaux de construction, ou avec le maître d'œuvre, le choix entre fournir une étude géotechnique de conception et le respect des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire;
au constructeur de l'ouvrage qui est tenu, soit de suivre les recommandations de l’étude géotechnique de conception, soit de respecter des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire.
Population municipale légale en vigueur au 1erjanvier2022, millésimée 2019, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1erjanvier2021, date de référence statistique: 1erjanvier2019.
Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, «Les types de climats en France, une construction spatiale», Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no501, (DOIhttps://doi.org/10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
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