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Moulin-Neuf est une commune française située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.

Moulin-Neuf

L'église de Moulin-Neuf.

Blason
Administration
Pays France
Région Nouvelle-Aquitaine
Département Dordogne
Arrondissement Périgueux
Intercommunalité Communauté de communes Isle Double Landais
Maire
Mandat
Georges Elizabeth
2020-2026
Code postal 24700
Code commune 24297
Démographie
Gentilé Moulinoviens
Population
municipale
942 hab. (2019 )
Densité 109 hab./km2
Géographie
Coordonnées 45° 00′ 39″ nord, 0° 03′ 06″ est
Altitude Min. 18 m
Max. 67 m
Superficie 8,62 km2
Type Commune rurale
Unité urbaine Montpon-Ménestérol
(banlieue)
Aire d'attraction Montpon-Ménestérol
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton de Montpon-Ménestérol
Législatives Deuxième circonscription
Localisation
Géolocalisation sur la carte : France
Moulin-Neuf
Géolocalisation sur la carte : France
Moulin-Neuf
Géolocalisation sur la carte : Dordogne
Moulin-Neuf
Géolocalisation sur la carte : Nouvelle-Aquitaine
Moulin-Neuf

    Géographie



    Généralités


    La commune, traversée par le 45e parallèle nord, est de ce fait située à égale distance du pôle Nord et de l'équateur terrestre (environ 5 000 km).

    Limitrophe de la Gironde, Moulin-Neuf est une commune située à l'extrême ouest du département de la Dordogne. Elle est incluse dans l'unité urbaine de Montpon-Ménestérol.

    En bordure de l'Isle, le bourg de Moulin-Neuf, traversé par la route départementale (RD) 6089 et par la ligne ferroviaire Bordeaux-Périgueux[Note 1], se situe, en distances orthodromiques, neuf kilomètres à l'ouest de Montpon-Ménestérol.

    La commune est également desservie par la RD 10, et traversée au sud par l'autoroute A89, dont les échangeurs les plus proches sont ceux de Coutras à l'ouest et Montpon-Ménestérol à l'est.


    Communes limitrophes


    Carte de Moulin-Neuf et des communes avoisinantes.
    Carte de Moulin-Neuf et des communes avoisinantes.

    Moulin-Neuf est limitrophe de sept autres communes dont deux dans le département de la Gironde. Au nord-ouest, le territoire de Saint-Antoine-sur-l'Isle est limitrophe sur environ 320 mètres.

    Communes limitrophes de Moulin-Neuf
    Saint-Antoine-sur-l'Isle
    (Gironde)
    Le Pizou
    Gours
    (Gironde)
    Ménesplet
    Minzac Villefranche-de-Lonchat Saint-Martin-de-Gurson

    Géologie et relief



    Géologie

    Situé sur la plaque nord du Bassin aquitain et bordé à son extrémité nord-est par une frange du Massif central, le département de la Dordogne présente une grande diversité géologique. Les terrains sont disposés en profondeur en strates régulières, témoins d'une sédimentation sur cette ancienne plate-forme marine. Le département peut ainsi être découpé sur le plan géologique en quatre gradins différenciés selon leur âge géologique. Moulin-Neuf est située dans le quatrième gradin à partir du nord-est, un plateau formé de dépôts siliceux-gréseux et de calcaires lacustres de l'ère tertiaire[1].

    Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque. La formation la plus ancienne, notée e5-6, est la formation de Guizengeard supérieur (Lutétien supérieur à Bartonien supérieur continental). La formation la plus récente, notée CFp, fait partie des formations superficielles de type colluvions indifférenciées de versant, de vallon et plateaux issues d'alluvions, molasses, altérites. Le descriptif de ces couches est détaillé dans les feuilles « no 781 - Montpon-Ménestérol » et « no 805 - Sainte-Foy-la-Grande » de la carte géologique au 1/50 000 de la France métropolitaine[2],[3] et leurs notices associées[4],[5].

    Carte géologique de Moulin-Neuf.
    Carte géologique de Moulin-Neuf.

    Relief et paysages

    Le département de la Dordogne se présente comme un vaste plateau incliné du nord-est (491 m, à la forêt de Vieillecour dans le Nontronnais, à Saint-Pierre-de-Frugie) au sud-ouest (m à Lamothe-Montravel). L'altitude du territoire communal varie quant à elle entre 18 mètres[6] à l'extrême nord-ouest, là où l'Isle quitte la commune, entre dans le département de la Gironde et sert de limite entre les communes de Gours et Saint-Antoine-sur-l'Isle et 67 mètres[6] au sud-est, en limite de la commune de Villefranche-de-Lonchat[7].

    Dans le cadre de la Convention européenne du paysage entrée en vigueur en France le , renforcée par la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, un atlas des paysages de la Dordogne a été élaboré sous maîtrise d’ouvrage de l’État et publié en [8]. Les paysages du département s'organisent en huit unités paysagères[Note 2],[9]. La commune est dans l'unité paysagère de la « Vallée de l'Isle », qui présente un profil contrasté : une vallée relativement encaissée, aux coteaux affirmés, dominant le fond de vallée de 60 à 80 m en amont de Mussidan, une vallée plus élargie en aval avec un fond de vallée plat, large de 1,5 à 2 km. À la fois agricole et urbanisée, elle est parcourue par de nombreuses voies de communication[10],[11].

    La superficie cadastrale de la commune publiée par l'Insee, qui sert de référence dans toutes les statistiques, est de 8,62 km2[6],[12],[Note 3]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 8,8 km2[3].


    Hydrographie



    Réseau hydrographique

    La commune est située dans le bassin de la Dordogne au sein du Bassin Adour-Garonne[15]. Elle est drainée par l'Isle, le Galant, le ruisseau du Marchand, le Courbarieu, le ruisseau de la Lande, qui constituent un réseau hydrographique de 17 km de longueur totale[16],[Carte 1].

    L'Isle, d'une longueur totale de 255,29 km, prend sa source dans la Haute-Vienne dans la commune de Janailhac et se jette dans la Dordogne  dont elle est le principal affluent  en rive droite face à Arveyres, en limite de Fronsac et de Libourne[17],[18]. Elle borde la commune au nord sur trois kilomètres et demi, face au Pizou.

    Le Galant, d'une longueur totale de 10,51 km, prend sa source dans la commune de Carsac-de-Gurson et se jette dans l'Isle en limite de Ménesplet et de Moulin-Neuf, face au Pizou[19],[20]. Il traverse la commune du sud-est au nord est sur cinq kilomètres et demi, lui servant de limite naturelle sur deux kilomètres et demi, face à Ménesplet.

    Autre affluent de l'Isle, le Courbarieu baigne la commune du sud-ouest au nord sur près de trois kilomètres et demi dont un sert de limite naturelle au sud-ouest face à Minzac.


    Gestion et qualité des eaux

    Le territoire communal est couvert par le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) « Isle - Dronne ». Ce document de planification, dont le territoire regroupe les bassins versants de l'Isle et de la Dronne, d'une superficie de 7 500 km2, a été approuvé le . La structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre est l'établissement public territorial de bassin de la Dordogne (EPIDOR)[21]. Il définit sur son territoire les objectifs généraux d’utilisation, de mise en valeur et de protection quantitative et qualitative des ressources en eau superficielle et souterraine, en respect des objectifs de qualité définis dans le troisième SDAGE du Bassin Adour-Garonne qui couvre la période 2022-2027, approuvé le [22].

    La qualité des eaux de baignade et des cours d’eau peut être consultée sur un site dédié géré par les agences de l’eau et l’Agence française pour la biodiversité[Carte 2].


    Climat


    Le climat qui caractérise la commune est qualifié, en 2010, de « climat océanique altéré », selon la typologie des climats de la France qui compte alors huit grands types de climats en métropole[23]. En 2020, la commune ressort du même type de climat dans la classification établie par Météo-France, qui ne compte désormais, en première approche, que cinq grands types de climats en métropole. Il s’agit d’une zone de transition entre le climat océanique, le climat de montagne et le climat semi-continental. Les écarts de température entre hiver et été augmentent avec l'éloignement de la mer. La pluviométrie est plus faible qu'en bord de mer, sauf aux abords des reliefs[24].

    Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir la typologie de 2010 comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent à la normale 1971-2000[Note 4]. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-après.

    Paramètres climatiques communaux sur la période 1971-2000[23]

    • Moyenne annuelle de température : 12,8 °C
    • Nombre de jours avec une température inférieure à −5 °C : 2,6 j
    • Nombre de jours avec une température supérieure à 30 °C : 8,3 j
    • Amplitude thermique annuelle[Note 5] : 15 °C
    • Cumuls annuels de précipitation[Note 6] : 824 mm
    • Nombre de jours de précipitation en janvier : 11,4 j
    • Nombre de jours de précipitation en juillet : 6,8 j

    Avec le changement climatique, ces variables ont évolué. Une étude réalisée en 2014 par la Direction générale de l'Énergie et du Climat[27] complétée par des études régionales[28] prévoit en effet que la température moyenne devrait croître et la pluviométrie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations régionales. Ces changements peuvent être constatés sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, « Coutras », sur la commune de Coutras, mise en service en 1966[29] et qui se trouve à 14 km à vol d'oiseau[30],[Note 7], où la température moyenne annuelle est de 13,4 °C et la hauteur de précipitations de 836 mm pour la période 1981-2010[31]. Sur la station météorologique historique la plus proche, « Bergerac », sur la commune de Bergerac, mise en service en 1988 et à 38 km[32], la température moyenne annuelle évolue de 13,2 °C pour la période 1971-2000[33], à 13,1 °C pour 1981-2010[34], puis à 13,3 °C pour 1991-2020[35].


    Urbanisme



    Typologie


    Moulin-Neuf est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 8],[36],[37],[38]. Elle appartient à l'unité urbaine de Montpon-Ménestérol, une agglomération inter-départementale regroupant 7 communes[39] et 11 856 habitants en 2019, dont elle est une commune de la banlieue[40],[41].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Montpon-Ménestérol, dont elle est une commune de la couronne[Note 9]. Cette aire, qui regroupe 13 communes, est catégorisée dans les aires de moins de 50 000 habitants[42],[43].


    Occupation des sols


    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (39,2 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (49,2 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : zones agricoles hétérogènes (39,2 %), forêts (34,2 %), eaux continentales[Note 10] (14,4 %), zones urbanisées (11,3 %), zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication (0,9 %)[44].

    L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 3].


    Prévention des risques


    Le territoire de la commune de Moulin-Neuf est vulnérable à différents aléas naturels : météorologiques (tempête, orage, neige, grand froid, canicule ou sécheresse), inondations, feux de forêts, mouvements de terrains et séisme (sismicité très faible). Il est également exposé à un risque technologique, le transport de matières dangereuses[45]. Un site publié par le BRGM permet d'évaluer simplement et rapidement les risques d'un bien localisé soit par son adresse soit par le numéro de sa parcelle[46].


    Risques naturels

    Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’être affectées par le risque d’inondation par débordement de cours d'eau, notamment l'Isle et le Galant. La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par les inondations et coulées de boue survenues en 1982, 1983, 1986, 1993 et 1999[47],[45]. Le risque inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du plan de prévention des risques inondation (PPRI) de la « vallée de l'Isle - Montponnais » approuvé le , pour les crues de l'Isle. La crue de 1944 (663 m3/s à la station de Saint-Laurent-des-Hommes sert de crue de référence au PPRI[48],[49].

    Moulin-Neuf est exposée au risque de feu de forêt. L’arrêté préfectoral du fixe les conditions de pratique des incinérations et de brûlage dans un objectif de réduire le risque de départs d’incendie. À ce titre, des périodes sont déterminées : interdiction totale du 15 février au 15 mai et du 15 juin au 15 octobre, utilisation réglementée du 16 mai au 14 juin et du 16 octobre au 14 février[50]. En septembre 2020, un plan inter-départemental de protection des forêts contre les incendies (PidPFCI) a été adopté pour la période 2019-2029[51],[52].

    Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de Moulin-Neuf.
    Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de Moulin-Neuf.

    Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont des tassements différentiels[53]. Le retrait-gonflement des sols argileux est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bâtiments en cas d’alternance de périodes de sécheresse et de pluie[54]. 95,4 % de la superficie communale est en aléa moyen ou fort (58,6 % au niveau départemental et 48,5 % au niveau national métropolitain)[Carte 4]. Depuis le , en application de la loi ÉLAN, différentes contraintes s'imposent aux vendeurs, maîtres d'ouvrages ou constructeurs de biens situés dans une zone classée en aléa moyen ou fort[Note 11],[55].

    La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par la sécheresse en 1989, 1991, 2005 et 2011 et par des mouvements de terrain en 1999[45].


    Toponymie


    En occitan, la commune porte le nom de Molin Nuòu[56].


    Histoire



    Préhistoire


    Les Chaumes

    Le site des Chaumes a été occupé à la fin du Paléolithique inférieur et au début du Paléolithique moyen[57].

    En 2016 ou 2017 il a été l'objet d'un diagnostic d'archéologie préventive[58] préalable à l'extension d’une carrière de granulats[59] à environ 1,3 km au sud-est du bourg de Moulin-Neuf, près de l'autoroute A89[60]. 136 éléments lithiques (silex, roches métamorphiques et magmatiques) ont été recueillis dans quatre unités stratigraphiques principales entre 75 et 320 cm de profondeur, dans la partie inférieure de la séquence géologique attribuée au Pléistocène moyen. Ce sont le niveau Na1 (23 artéfacts), les niveaux Na2a (10 artéfacts) et NA2b (75 artéfacts), le niveau Na2c (4 artéfacts) et le niveau Na3 (12 artéfacts)[61]. Sept nucléus des niveaux Na2a, NA2b et Na 2c montrent un débitage unipolaire alterné qui pourrait être apparenté au débitage clactonien (système par surfaces de débitage alternées)[62]. Aucun débitage Levallois n'a été reconnu directement mais une quinzaine d'éclats présentent les critères associés à ce mode de débitage ; ils ont peut-être été importés, notamment pour le plus grand d’entre eux, un éclat préférentiel retouché en racloir convergent. Deux éclats de plein débitage et deux nucléus de modalité centripète sont peut-être le produit d'un débitage apparenté au discoïde, ou bien sont témoins de la variabilité du débitage alterné dominant. Un biface isolé, à un stade de façonnage avancé et fonctionnel, a été recueilli dans le niveau Na1. Toutes les unités stratigraphiques sauf le niveau Na2c ont fourni un macro-outillage de percussion sur quartzite et un macro-outillage varié sur méta-dolérite[63].

    L'outillage des deux niveaux les plus riches, Na1 et Na2b, laisse supposer que le site, au moins pour les époques correspondant à ces deux niveaux, a été fréquenté par les humains pour la production de leurs outillages lithiques mais aussi pour des activités plus diversifiées[57].

    Quatre sites attribués aux Paléolithique inférieur et moyen ont été identifiés sur les flancs méridionaux de la vallée de l'Isle dans un rayon d’une vingtaine de kilomètres. Ils sont tous implantés sur des terrasses perchées[64]. Ainsi le site de Petit Bost, daté du début du Saalien (338 000 ans ± 43 et 312 000 ± 23), a livré une industrie à composante clairement Levallois[57].


    XXe siècle


    La commune de Moulin-Neuf a été créée en 1906 par démembrement de la commune de Minzac[6].


    Politique et administration



    Rattachements administratifs et électoraux


    Créée le [65], la commune de Moulin-Neuf est rattachée au canton de Villefranche-de-Lonchat qui dépend de l'arrondissement de Bergerac[6].

    Dans le cadre de la réforme de 2014 définie par le décret du , ce canton disparaît aux élections départementales de mars 2015[66]. La commune est alors rattachée électoralement au canton de Montpon-Ménestérol.

    En 2017, Moulin-Neuf est rattachée à l'arrondissement de Périgueux[67],[68] sans changer de canton.


    Intercommunalité


    Fin 2001, Moulin-Neuf rejoint la communauté de communes Basse Vallée de l'Isle créée trois ans plus tôt. Celle-ci disparaît au , remplacée au par la communauté de communes Isle Double Landais.


    Administration municipale


    La population de la commune étant comprise entre 500 et 1 499 habitants au recensement de 2017, quinze conseillers municipaux ont été élus en 2020[69],[70].


    Liste des maires


    La mairie en 2017.
    La mairie en 2017.
    Liste des maires successifs[71]
    Période Identité Étiquette Qualité
    Les données manquantes sont à compléter.
    1906 1934 Eugène Colas[Note 12]    
    1934 1934 Délégation spéciale[Note 12]    
    1934 septembre 1941 Fernand Tessier[Note 13]    
    septembre 1941 1944 Délégation spéciale[Note 13]    
    1944 1947 Gaston Cabirol    
    1947 1965 Gabriel Jouhanet    
    1965 1975 Henri Peyrat    
    1975 1977 Roger Noujarède    
    mars 1977[72] mai 2020 Léopold Lachaize SE[73] Retraité
    mai 2020 En cours Georges Elizabeth[74]    

    Juridictions


    Dans le domaine judiciaire, Moulin-Neuf relève[75] :


    Population et société



    Démographie


    Articles connexes : Histoire du recensement de la population en France et Démographie de la France.

    Les habitants de Moulin-Neuf se nomment les Moulinoviens[76].

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1906. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[77]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2008[78].

    En 2019, la commune comptait 942 habitants[Note 14], en augmentation de 4,55 % par rapport à 2013 (Dordogne : −0,88 %, France hors Mayotte : +2,17 %).

    Évolution de la population  [modifier]
    1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954 1962
    429434410456416450418486574
    1968 1975 1982 1990 1999 2006 2008 2013 2018
    517507569664703823857901935
    2019 - - - - - - - -
    942--------
    De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[6] puis Insee à partir de 2006[79].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Manifestations culturelles et festivités



    Économie



    Emploi


    En 2015[81], parmi la population communale comprise entre 15 et 64 ans, les actifs représentent 385 personnes, soit 42,4 % de la population municipale. Le nombre de chômeurs (soixante-trois) a augmenté par rapport à 2010 (trente-neuf) et le taux de chômage de cette population active s'établit à 16,2 %.


    Établissements


    Au , la commune compte soixante-six établissements[82], dont quarante-trois au niveau des commerces, transports ou services, dix dans la construction, six dans l'industrie, quatre relatifs au secteur administratif, à l'enseignement, à la santé ou à l'action sociale, et trois dans l'agriculture, la sylviculture ou la pêche[83].


    Culture locale et patrimoine



    Lieux et monuments



    Patrimoine naturel


    L'Isle en limites de Moulin-Neuf et Saint-Antoine-sur-l'Isle.
    L'Isle en limites de Moulin-Neuf et Saint-Antoine-sur-l'Isle.

    Bordée par l'Isle, la commune présente un intérêt pour la faune et la flore locales. Deux zones de protection y sont donc délimitées.

    Un site du réseau Natura 2000 concerne le territoire communal : depuis Périgueux jusqu'à sa confluence avec la Dordogne, l'Isle et sa vallée, ensemble de prairies et de cultures, sont considérés comme site très important pour le vison d'Europe ainsi que pour une libellule : le gomphe de Graslin (Gomphus gaslinii). Outre la cistude d'Europe et l'écrevisse à pattes blanches, on y trouve également des aires de reproduction de six espèces de poissons dont des lamproies et des aloses[84],[85].

    Une zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) de type II concerne également la zone inondable de l'Isle, pour sa flore, et notamment deux espèces : le colchique d'automne (Colchicum autumnale) et la jacinthe des bois (Hyacinthoides non-scripta)[86].


    Personnalités liées à la commune



    Héraldique


    Blason
    De sinople à la fasce ondée d’argent accompagnée de quatre fers de moulin d’or, deux en chef et deux en pointe[89]
    Détails
    Le statut officiel du blason reste à déterminer.

    Voir aussi


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    Bibliographie


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    Articles connexes



    Liens externes



    Notes et références



    Notes et cartes


    1. Désormais désaffectée, la gare de Soubie était située sur le territoire communal.
    2. Une unité paysagère est un pan de territoire qui présente des caractéristiques paysagères propres.
    3. La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[13],[14]
    4. Les normales servent à représenter le climat. Elles sont calculées sur 30 ans et mises à jour toutes les décennies. Après les normales 1971-2000, les normales pour la période 1981-2010 ont été définies et, depuis 2021, ce sont les normales 1991-2020 qui font référence en Europe et dans le monde[25].
    5. L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critère de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
    6. Une précipitation, en météorologie, est un ensemble organisé de particules d'eau liquide ou solide tombant en chute libre au sein de l'atmosphère. La quantité de précipitation atteignant une portion de surface terrestre donnée en un intervalle de temps donné est évaluée par la hauteur de précipitation, que mesurent les pluviomètres[26].
    7. La distance est calculée à vol d'oiseau entre la station météorologique proprement dite et le chef-lieu de commune.
    8. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    9. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en celle d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    10. Les eaux continentales désignent toutes les eaux de surface, en général des eaux douces issues d'eau de pluie, qui se trouvent à l'intérieur des terres.
    11. Dans les zones classées en aléa moyen ou fort, différentes contraintes s'imposent :
      • au vendeur d'informer le potentiel acquéreur du terrain non bâti de l’existence du risque RGA ;
      • au maître d’ouvrage, dans le cadre du contrat conclu avec le constructeur ayant pour objet les travaux de construction, ou avec le maître d'œuvre, le choix entre fournir une étude géotechnique de conception et le respect des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire ;
      • au constructeur de l'ouvrage qui est tenu, soit de suivre les recommandations de l’étude géotechnique de conception, soit de respecter des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire.
    12. Délégation spéciale nommée en 1934 par le Président de la République suite à démission du conseil municipal et du maire Eugène Colas.
    13. Conseil municipal dissous par le gouvernement de Vichy en 1941 et délégation spéciale nommée en remplacement.
    14. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2022, millésimée 2019, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2021, date de référence statistique : 1er janvier 2019.
    1. « Réseau hydrographique de Moulin-Neuf » sur Géoportail (consulté le 18 juillet 2022).
    2. « Qualité des eaux de rivière et de baignade. », sur qualite-riviere.lesagencesdeleau.fr/ (consulté le )
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    На других языках


    [de] Moulin-Neuf (Dordogne)

    Moulin-Neuf ist eine französische Gemeinde mit 942 Einwohnern (Stand 1. Januar 2019) im Département Dordogne in der Region Nouvelle-Aquitaine; sie gehört zum Arrondissement Périgueux und zum Kanton Montpon-Ménestérol.

    [en] Moulin-Neuf, Dordogne

    Moulin-Neuf (French pronunciation: ​[mulɛ̃ nœf]; Occitan: Molin Nuòu) is a commune in the Dordogne department in Nouvelle-Aquitaine in southwestern France. It is about 50 km northeast of Bordeaux.
    - [fr] Moulin-Neuf (Dordogne)

    [ru] Мулен-Нёф (Дордонь)

    Муле́н-Нёф (фр. Moulin-Neuf) — коммуна во Франции, находится в регионе Аквитания. Департамент — Дордонь. Входит в состав кантона Монпон-Менестероль. Округ коммуны — Бержерак.



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