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Saint-Germain-et-Mons est une commune française située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.

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Saint-Germain-et-Mons

Le bourg de Saint-Germain-et-Mons.

Blason
Administration
Pays France
Région Nouvelle-Aquitaine
Département Dordogne
Arrondissement Bergerac
Intercommunalité Communauté d'agglomération bergeracoise (nouvelle)
Maire
Mandat
Michelle Dorange
2020-2026
Code postal 24520
Code commune 24419
Démographie
Gentilé Saint-Germinois
Population
municipale
864 hab. (2019 )
Densité 61 hab./km2
Géographie
Coordonnées 44° 50′ 41″ nord, 0° 35′ 38″ est
Altitude Min. 17 m
Max. 133 m
Superficie 14,13 km2
Type Commune rurale
Unité urbaine Bergerac (banlieue)
Aire d'attraction Bergerac
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton de Bergerac-2
Législatives Deuxième circonscription
Localisation
Géolocalisation sur la carte : France
Saint-Germain-et-Mons
Géolocalisation sur la carte : France
Saint-Germain-et-Mons
Géolocalisation sur la carte : Dordogne
Saint-Germain-et-Mons
Géolocalisation sur la carte : Nouvelle-Aquitaine
Saint-Germain-et-Mons
Liens
Site web saintgermainetmons.com

    Géographie



    Généralités


    Au sud du département de la Dordogne, en Bergeracois, dans l'aire urbaine de Bergerac, la commune de Saint-Germain-et-Mons est bordée au nord par la Dordogne qui la sépare de Creysse et Mouleydier, elle est arrosée par un de ses affluents, le Couillou, et dans une moindre mesure au sud-ouest, par le Gouzou, principal affluent de la Conne.

    Au croisement des routes départementales (RD) 21 et 37, le bourg se situe, en distances orthodromiques, neuf kilomètres à l'est de Bergerac et douze kilomètres à l'ouest de Lalinde.

    Le sud de la commune est également desservi par la RD 21E3.


    Communes limitrophes


    Carte de Saint-Germain-et-Mons et des communes avoisinantes.
    Carte de Saint-Germain-et-Mons et des communes avoisinantes.

    Saint-Germain-et-Mons est limitrophe de sept autres communes. Au nord, son territoire est distant d'environ 230 mètres de celui de Saint-Sauveur.

    Communes limitrophes de Saint-Germain-et-Mons
    Creysse Mouleydier Saint-Agne
    Cours-de-Pile Verdon
    Saint-Nexans Saint-Aubin-de-Lanquais

    Géologie et relief



    Géologie

    Situé sur la plaque nord du Bassin aquitain et bordé à son extrémité nord-est par une frange du Massif central, le département de la Dordogne présente une grande diversité géologique. Les terrains sont disposés en profondeur en strates régulières, témoins d'une sédimentation sur cette ancienne plate-forme marine. Le département peut ainsi être découpé sur le plan géologique en quatre gradins différenciés selon leur âge géologique. Saint-Germain-et-Mons est située dans le quatrième gradin à partir du nord-est, un plateau formé de dépôts siliceux-gréseux et de calcaires lacustres de l'ère tertiaire[1].

    Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant pour certaines du Cénozoïque, et pour d'autres du Mésozoïque. La formation la plus ancienne, notée c5e, date du Campanien 5, des calcaires bioclastiques jaunâtres à rudistes, orbitoides media, Larrazetia, calcaires gréseux jaunes à grands silex versicolores, lumachelles à huîtres. La formation la plus récente, notée CF, fait partie des formations superficielles de type colluvions indifférenciées sablo-argileuses et argilo-sableuses. Le descriptif de ces couches est détaillé dans les feuilles « no 806 - Bergerac » et « no 830 - Eymet » de la carte géologique au 1/50 000 de la France métropolitaine[2],[3] et leurs notices associées[4],[5].

    Carte géologique de Saint-Germain-et-Mons.
    Carte géologique de Saint-Germain-et-Mons.

    Relief et paysages

    La vallée de la Dordogne à Saint-Germain-et-Mons.
    La vallée de la Dordogne à Saint-Germain-et-Mons.

    Le département de la Dordogne se présente comme un vaste plateau incliné du nord-est (491 m, à la forêt de Vieillecour dans le Nontronnais, à Saint-Pierre-de-Frugie) au sud-ouest (m à Lamothe-Montravel). L'altitude du territoire communal varie quant à elle entre 17 mètres[6] à l'extrême nord-ouest, là où la Dordogne quitte la commune et sert de limite entre Cours-de-Pile et Creysse et 133 mètres[6] au sud, près du lieu-dit les Vayllaux, en limite de Saint-Aubin-de-Lanquais[7].

    Dans le cadre de la Convention européenne du paysage entrée en vigueur en France le , renforcée par la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, un atlas des paysages de la Dordogne a été élaboré sous maîtrise d’ouvrage de l’État et publié en [8]. Les paysages du département s'organisent en huit unités paysagères[Note 1],[9]. La commune est dans le Bergeracois, une région naturelle présentant un relief contrasté, avec les deux grandes vallées de la Dordogne et du Dropt séparées par un plateau plus ou moins vallonné, dont la pente générale s’incline doucement d’est en ouest. Ce territoire offre des paysages ouverts qui tranchent avec les paysages périgourdins. Il est composé de vignes, vergers et cultures[10],[11].

    La superficie cadastrale de la commune publiée par l'Insee, qui sert de référence dans toutes les statistiques, est de 14,13 km2[6],[12],[Note 2]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 14,2 km2[3].


    Hydrographie



    Réseau hydrographique

    Réseaux hydrographique et routier de Saint-Germain-et-Mons.
    Réseaux hydrographique et routier de Saint-Germain-et-Mons.

    La commune est située dans le bassin de la Dordogne au sein du Bassin Adour-Garonne[15]. Elle est drainée par la Dordogne, le Couillou et le Gouzou, qui constituent un réseau hydrographique de 15 km de longueur totale[16],[Carte 1].

    La Dordogne, d'une longueur totale de 483,1 km, prend naissance sur les flancs du puy de Sancy (1 885 m), dans la chaîne des monts Dore, traverse six départements dont la Dordogne dans sa partie sud, et conflue avec la Garonne en limite d'Ambès et Bayon-sur-Gironde, pour former l'estuaire de la Gironde[17],[18]. Elle borde la commune au nord sur plus de trois kilomètres, face à Mouleydier et Creysse.

    Autre affluent de la Dordogne, le Couillou traverse la commune de l'est au nord sur cinq kilomètres et demi, lui servant de limite naturelle sur 750 mètres face à Saint-Aubin-de-Lanquais.

    Affluent de la Conne et sous-affluent de la Dordogne, le Gouzou arrose le sud-ouest de la commune sur deux kilomètres et demi, dont un sert de limite naturelle en quatre tronçons, face à Cours-de-Pile, Saint-Nexans et Saint-Aubin-de-Lanquais.


    Gestion et qualité des eaux

    Le territoire communal est couvert par le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) « Dordogne Atlantique ». Ce document de planification, dont le territoire correspond au sous‐bassin le plus aval du bassin versant de la Dordogne (aval de la confluence Dordogne - Vézère)., d'une superficie de 2 700 km2 est en cours d'élaboration. La structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre est l'établissement public territorial de bassin de la Dordogne (EPIDOR)[19]. Il définit sur son territoire les objectifs généraux d’utilisation, de mise en valeur et de protection quantitative et qualitative des ressources en eau superficielle et souterraine, en respect des objectifs de qualité définis dans le troisième SDAGE du Bassin Adour-Garonne qui couvre la période 2022-2027, approuvé le [20].

    La qualité des eaux de baignade et des cours d’eau peut être consultée sur un site dédié géré par les agences de l’eau et l’Agence française pour la biodiversité[Carte 2].


    Climat


    Le climat qui caractérise la commune est qualifié, en 2010, de « climat océanique altéré », selon la typologie des climats de la France qui compte alors huit grands types de climats en métropole[21]. En 2020, la commune ressort du même type de climat dans la classification établie par Météo-France, qui ne compte désormais, en première approche, que cinq grands types de climats en métropole. Il s’agit d’une zone de transition entre le climat océanique, le climat de montagne et le climat semi-continental. Les écarts de température entre hiver et été augmentent avec l'éloignement de la mer. La pluviométrie est plus faible qu'en bord de mer, sauf aux abords des reliefs[22].

    Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir la typologie de 2010 comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent à la normale 1971-2000[Note 3]. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-après.

    Paramètres climatiques communaux sur la période 1971-2000[21]

    • Moyenne annuelle de température : 12,8 °C
    • Nombre de jours avec une température inférieure à −5 °C : 2,6 j
    • Nombre de jours avec une température supérieure à 30 °C : 9,2 j
    • Amplitude thermique annuelle[Note 4] : 15,2 °C
    • Cumuls annuels de précipitation[Note 5] : 816 mm
    • Nombre de jours de précipitation en janvier : 12,1 j
    • Nombre de jours de précipitation en juillet : 6,8 j

    Avec le changement climatique, ces variables ont évolué. Une étude réalisée en 2014 par la Direction générale de l'Énergie et du Climat[25] complétée par des études régionales[26] prévoit en effet que la température moyenne devrait croître et la pluviométrie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations régionales. Ces changements peuvent être constatés sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, « Bergerac », sur la commune de Bergerac, mise en service en 1988[27] et qui se trouve à km à vol d'oiseau[28],[Note 6], où la température moyenne annuelle évolue de 13,2 °C pour la période 1971-2000[29], à 13,1 °C pour 1981-2010[30], puis à 13,3 °C pour 1991-2020[31].


    Milieux naturels et biodiversité


    La Dordogne au pont de Mouleydier, entre Mouleydier à gauche et Saint-Germain-et-Mons en rive opposée.
    La Dordogne au pont de Mouleydier, entre Mouleydier à gauche et Saint-Germain-et-Mons en rive opposée.

    Natura 2000

    La Dordogne est un site du réseau Natura 2000 limité aux départements de la Dordogne et de la Gironde, et qui concerne les 104 communes riveraines de la Dordogne, dont Saint-Germain-et-Mons[32],[33]. Seize espèces animales et une espèce végétale inscrites à l'annexe II de la directive 92/43/CEE de l'Union européenne y ont été répertoriées[34].


    Protection du biotope

    Comme l'ensemble des communes du département baignées par la Dordogne, Saint-Germain-et-Mons est soumise depuis 1991 à un arrêté préfectoral de protection de biotope destiné à favoriser la migration du saumon et la reproduction des lamproies et des aloses[35].


    ZNIEFF

    Saint-Germain-et-Mons fait partie des 102 communes concernées par la zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) de type II « La Dordogne »[36],[37], dans laquelle ont été répertoriées huit espèces animales déterminantes et cinquante-sept espèces végétales déterminantes, ainsi que quarante-trois autres espèces animales et trente-neuf autres espèces végétales[38].


    Urbanisme



    Typologie


    Saint-Germain-et-Mons est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 7],[39],[40],[41]. Elle appartient à l'unité urbaine de Bergerac, une agglomération inter-départementale regroupant 22 communes[42] et 64 183 habitants en 2019, dont elle est une commune de la banlieue[43],[44].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Bergerac, dont elle est une commune de la couronne[Note 8]. Cette aire, qui regroupe 73 communes, est catégorisée dans les aires de 50 000 à moins de 200 000 habitants[45],[46].


    Occupation des sols


    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (69,1 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (72,8 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : zones agricoles hétérogènes (52,4 %), forêts (25,2 %), prairies (10,5 %), terres arables (6,2 %), zones urbanisées (4,2 %), eaux continentales[Note 9] (1,6 %)[47].

    L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 3].


    Villages, hameaux et lieux-dits


    Outre le bourg de Saint-Germain-et-Mons proprement dit, la commune se compose d'autres villages ou hameaux, ainsi que de lieux-dits[48] :


    Prévention des risques


    Le territoire de la commune de Saint-Germain-et-Mons est vulnérable à différents aléas naturels : météorologiques (tempête, orage, neige, grand froid, canicule ou sécheresse), inondations, feux de forêts, mouvements de terrains et séisme (sismicité très faible). Il est également exposé à un risque technologique, la rupture d'un barrage[50]. Un site publié par le BRGM permet d'évaluer simplement et rapidement les risques d'un bien localisé soit par son adresse soit par le numéro de sa parcelle[51].


    Risques naturels

    La commune fait partie du territoire à risques importants d'inondation (TRI) de Bergerac, regroupant les 22 communes (15 en Dordogne et 7 en Gironde) concernées par un risque de débordement de la Dordogne, un des 18 TRI qui ont été arrêtés fin 2012 sur le bassin Adour-Garonne[52]. Les événements significatifs antérieurs à 2014 sont la crue de 1843 (4 100 m3/s à Bergerac, la crue de référence historique de période de retour au moins centennale), les crues de 1912, 1944 et 1952 (période de retour de 50 ans) et les crues de 1982 et 1994 (période de retour de 20 ans). Des cartes des surfaces inondables ont été établies pour trois scénarios : fréquent (crue de temps de retour de 10 ans à 30 ans), moyen (temps de retour de 100 ans à 300 ans) et extrême (temps de retour de l'ordre de 1 000 ans, qui met en défaut tout système de protection)[53]. La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par les inondations et coulées de boue survenues en 1982, 1986, 1993, 1994, 1996 et 1999[54],[50]. Le risque inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du plan de prévention des risques inondation (PPRI) de la « vallée de la Dordogne, de Creysse à Le Buisson », couvrant 20 communes et approuvé le , pour les crues de la Dordogne[55],[56].

    Saint-Germain-et-Mons est exposée au risque de feu de forêt. L’arrêté préfectoral du fixe les conditions de pratique des incinérations et de brûlage dans un objectif de réduire le risque de départs d’incendie. À ce titre, des périodes sont déterminées : interdiction totale du 15 février au 15 mai et du 15 juin au 15 octobre, utilisation réglementée du 16 mai au 14 juin et du 16 octobre au 14 février[57]. En septembre 2020, un plan inter-départemental de protection des forêts contre les incendies (PidPFCI) a été adopté pour la période 2019-2029[58],[59].

    Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de Saint-Germain-et-Mons.
    Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de Saint-Germain-et-Mons.

    Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont des tassements différentiels[60]. Le retrait-gonflement des sols argileux est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bâtiments en cas d’alternance de périodes de sécheresse et de pluie[61]. 96 % de la superficie communale est en aléa moyen ou fort (58,6 % au niveau départemental et 48,5 % au niveau national métropolitain)[Carte 4]. Depuis le , en application de la loi ÉLAN, différentes contraintes s'imposent aux vendeurs, maîtres d'ouvrages ou constructeurs de biens situés dans une zone classée en aléa moyen ou fort[Note 10],[62].

    La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par la sécheresse en 1989, 2005 et 2011 et par des mouvements de terrain en 1993, 1994 et 1999[50].


    Risque technologique

    La commune est en outre située en aval du barrage de Bort-les-Orgues, un ouvrage de classe A[Note 11] situé dans le département de la Corrèze et faisant l'objet d'un PPI depuis 2009. À ce titre elle est susceptible d’être touchée par l’onde de submersion consécutive à la rupture de cet ouvrage[64].


    Toponymie


    Le nom de Saint-Germain se réfère à Germain l'Auxerrois[65], évêque d'Auxerre au Ve siècle. Le nom de Mons dérive de l'occitan mont, lui-même dérivé du latin mons[66].

    En occitan, la commune se nomme Sent Gèrman e Monts[67].


    Histoire


    Le territoire communal a révélé des traces d'occupation paléolithique et néolithique, notamment des silex taillés[68].

    À Mons, la route de Bergerac était surveillée par une forteresse dont il reste les vestiges d'une tour du XIe siècle[66]. La chapelle de Mons, comme l'église de Saint-Germain ont été édifiées à l'époque romane, puis reconstruites au XIXe siècle[66]. À Pont-Roumieu, les Augustiniens avaient établi un prieuré[66].

    Les premières mentions écrites connues concernant la commune datent de 1273 pour Mons (castrum de Montibus) et 1290 pour Saint-Germain (Sanctus Germanus)[66].

    Sur la carte de Cassini représentant la France entre 1756 et 1789, le village de Saint Germain est identifié sous le nom de Saint Germain de Pontroumieu[69].

    En 1829, les communes de Mons et de Saint-Germain fusionnent sous le nom de Saint-Germain-et-Mons[70].

    Le , le village est incendié par les Allemands, de même que celui de Mouleydier[68].

    La commune a été décorée de la croix de guerre 1939-1945 le , distinction également attribuée à dix-huit autres communes de la Dordogne[71].


    Politique et administration



    Intercommunalité


    En 2002, Saint-Germain-et-Mons intègre dès sa création la communauté de communes des Trois Vallées du Bergeracois. Cette structure intercommunale fusionne avec deux autres pour former au la communauté d'agglomération bergeracoise. Celle-ci fusionne avec la communauté de communes des Coteaux de Sigoulès au pour former la nouvelle communauté d'agglomération bergeracoise.


    Administration municipale


    La population de la commune étant comprise entre 500 et 1 499 habitants au recensement de 2017, quinze conseillers municipaux ont été élus en 2020[72],[73].


    Liste des maires


    La mairie.
    La mairie.
    Liste des maires successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    Les données manquantes sont à compléter.
             
    avant 1988  ? Marcel Roux    
             
    mars 2001[74] juillet 2020 Claude Carpe DVG[75] puis PS Retraité
    juillet 2020[76] En cours Michelle Dorange    

    Juridictions


    Dans le domaine judiciaire, Saint-Germain-et-Mons relève[77] :


    Démographie


    Articles connexes : Histoire du recensement de la population en France et Démographie de la France.

    Les habitants de Saint-Germain-et-Mons se nomment les Saint-Germinois[78].

    Jusqu'en 1829, les communes de Mons et de Saint-Germain étaient indépendantes.


    Démographie de Mons


    Évolution de la population de Mons
    1793 1800 1806 1821
    87919483
    (Source : Ldh/EHESS/Cassini[70])

    Démographie de Saint-Germain, puis de Saint-Germain-et-Mons


    En 1829, Mons fusionne avec Saint-Germain qui devient Saint-Germain-et-Mons.

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[79]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[80].

    En 2019, la commune comptait 864 habitants[Note 12], en augmentation de 10,2 % par rapport à 2013 (Dordogne : −0,88 %, France hors Mayotte : +2,17 %).

    Évolution de la population  [modifier]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    312352335351497485514568550
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    529472498522543594525512518
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    508505505468464465450506488
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2004 2006 2009
    491464455486523606672702736
    2014 2019 - - - - - - -
    792864-------
    De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[6] puis Insee à partir de 2006[81].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Économie


    L'économie de la commune repose sur l'élevage (porcins, bovins, caprins, ovins) et l'agriculture (tabac, maïs, céréales, vergers, vignoble de Bergerac).


    Emploi


    En 2015[82], parmi la population communale comprise entre 15 et 64 ans, les actifs représentent 395 personnes, soit 49,7 % de la population municipale. Le nombre de chômeurs (41) a augmenté par rapport à 2010 (35) et le taux de chômage de cette population active s'établit à 10,4 %.


    Établissements


    Au , la commune compte cinquante-sept établissements[83], dont vingt-sept au niveau des commerces, transports ou services, quinze dans l'agriculture, la sylviculture ou la pêche, huit dans la construction, cinq dans l'industrie, et deux relatifs au secteur administratif, à l'enseignement, à la santé ou à l'action sociale[84].


    Culture locale et patrimoine



    Lieux et monuments



    Personnalités liées à la commune


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    Héraldique


    Blason
    Écartelé au 1) et au 4) de gueules au lion léopardé d’or sur un mont de sinople mouvant de la pointe, au 2) et au 3) d’azur au pont en dos d’âne de trois arches d’or, maçonné de sable, mouvant des flancs et de la pointe, surmonté d’une coquille renversée d’argent.
    Détails
    Le statut officiel du blason reste à déterminer.

    Voir aussi


    Sur les autres projets Wikimedia :


    Articles connexes



    Liens externes



    Notes et références



    Notes et cartes


    1. Une unité paysagère est un pan de territoire qui présente des caractéristiques paysagères propres.
    2. La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[13],[14]
    3. Les normales servent à représenter le climat. Elles sont calculées sur 30 ans et mises à jour toutes les décennies. Après les normales 1971-2000, les normales pour la période 1981-2010 ont été définies et, depuis 2021, ce sont les normales 1991-2020 qui font référence en Europe et dans le monde[23].
    4. L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critère de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
    5. Une précipitation, en météorologie, est un ensemble organisé de particules d'eau liquide ou solide tombant en chute libre au sein de l'atmosphère. La quantité de précipitation atteignant une portion de surface terrestre donnée en un intervalle de temps donné est évaluée par la hauteur de précipitation, que mesurent les pluviomètres[24].
    6. La distance est calculée à vol d'oiseau entre la station météorologique proprement dite et le chef-lieu de commune.
    7. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    8. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en celle d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    9. Les eaux continentales désignent toutes les eaux de surface, en général des eaux douces issues d'eau de pluie, qui se trouvent à l'intérieur des terres.
    10. Dans les zones classées en aléa moyen ou fort, différentes contraintes s'imposent :
      • au vendeur d'informer le potentiel acquéreur du terrain non bâti de l’existence du risque RGA ;
      • au maître d’ouvrage, dans le cadre du contrat conclu avec le constructeur ayant pour objet les travaux de construction, ou avec le maître d'œuvre, le choix entre fournir une étude géotechnique de conception et le respect des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire ;
      • au constructeur de l'ouvrage qui est tenu, soit de suivre les recommandations de l’étude géotechnique de conception, soit de respecter des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire.
    11. Le classement des barrages est fonction de deux paramètres : hauteur et volume retenu[63].
    12. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2022, millésimée 2019, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2021, date de référence statistique : 1er janvier 2019.
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    На других языках


    [de] Saint-Germain-et-Mons

    Saint-Germain-et-Mons (okzitanisch: Sent Germa e Monts) ist eine Gemeinde mit 864 Einwohnern (Stand: 1. Januar 2019) im Département Dordogne im Südwesten Frankreichs in der Region Nouvelle-Aquitaine. Saint-Germain-et-Mons gehört zum Arrondissement Bergerac und zum Kanton Bergerac-2. Die Einwohner werden Saint-Germinois genannt.

    [en] Saint-Germain-et-Mons

    Saint-Germain-et-Mons is a commune in the Dordogne department in Nouvelle-Aquitaine in southwestern France.

    [es] Saint-Germain-et-Mons

    Saint-Germain-et-Mons (en occitano Sent Germa e Monts) es una población y comuna francesa, situada en la región de Aquitania, departamento de Dordoña, en el distrito de Bergerac y cantón de Bergerac-2.
    - [fr] Saint-Germain-et-Mons

    [ru] Сен-Жермен-э-Мон

    Сен-Жерме́н-э-Мон (фр. Saint-Germain-et-Mons) — коммуна во Франции, находится в регионе Аквитания. Департамент — Дордонь. Входит в состав кантона Бержерак-2. Округ коммуны — Бержерак.



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