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Courtelevant est une commune française située dans le département du Territoire de Belfort en région Bourgogne-Franche-Comté.

Courtelevant
Vue générale (2004).
Héraldique
Administration
Pays	France
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Département	Territoire de Belfort
Arrondissement	Belfort
Intercommunalité	Communauté de communes du Sud Territoire
Maire Mandat	Bernard Valkre 2020-2026
Code postal	90100
Code commune	90028
Démographie
Gentilé	Courtelevanais
Population municipale	388 hab. (2019 )
Densité	67 hab./km2
Géographie
Coordonnées	47° 30′ 58″ nord, 7° 04′ 52″ est
Altitude	Min. 385 m Max. 454 m
Superficie	5,82 km2
Type	Commune rurale
Aire d'attraction	Commune hors attraction des villes
Élections
Départementales	Canton de Delle
Localisation
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Géographie

Localisation

La commune de Courtelevant se trouve dans le département du Territoire de Belfort, en région Bourgogne-Franche-Comté[1].

Elle se situe à 28,7 km par la route[Note 1] de Belfort[2], préfecture du département. La commune fait en outre partie du bassin de vie de Delle[1].

Les communes les plus proches[Note 2] sont[3] : Florimont (1,1 km), Courcelles (2,1 km), Réchésy (2,7 km), Lepuix-Neuf (2,9 km), Faverois (3,4 km), Suarce (5,2 km), Joncherey (6,0 km), Delle (6,3 km).

Géologie et relief

Hydrographie

Paysages, milieux naturels et biodiversité

Urbanisme

Typologie

Courtelevant est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 3]^,[4]^,[5]^,[6]. La commune est en outre hors attraction des villes[7]^,[8].

Occupation des sols

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (56,6 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (59,4 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (36 %), terres arables (32,3 %), prairies (20,2 %), zones urbanisées (6,5 %), zones agricoles hétérogènes (4,1 %), eaux continentales[Note 4] (0,9 %)[9].

L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIII^e siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[10].

Zonages d'études

Lieux-dits, hameaux et écarts

Logement

Évolution du nombre de logements entre 1968 et 2017[I 1].

1968	1975	1982	1990	1999	2007	2012	2017
70	95	112	120	134	158	183	195

En 2017, parmi ces logements : 93,2 % étaient des résidences principales, 1,4 % des résidences secondaires et 5,5 % des logements vacants. Ces logements étaient à 84,8 % des maisons individuelles et à 15,2 % des appartements[I 2].

La proportion des résidences principales, propriétés de leurs occupants était de 86,9 %, en hausse par rapport à 2007 (81,0 %)[I 3].

Projets d'aménagement

Voies de communication et transports

Risques naturels et technologiques, qualité de l'environnement

Toponymie

• Curati de Courteleuans (1294), Dom. Petri curati de Courteleuans (1295), Herbestorf (1303), Curteleuan (1313), Herpstorff (1576), Courtelvant (1793).
• En allemand : Hebsdorf[11].

Histoire

La voie romaine qui reliait Mandeure à Augst, près de Bâle, passait sur le territoire de Courtelevant. Le nom du village viendrait du latin curtis accolé au nom d'homme germanique "Hilbung". En 1262, Courtelevant possédait déjà une église. Pendant la période où Ferrette faisait partie des possessions autrichiennes, le village était connu sous son nom allemand de Herbsdorf (même étymologie que le nom français). Au cours de la guerre de Trente Ans la contrée fut ravagée par les Suédois et Courtelevant était sur leur chemin. Le traité de Westphalie de 1648 consacra le rattachement de la région à la France. L'église Saint-Étienne a été restaurée en 1812. Le moulin de Courtelevant (à 4 niveaux) est un témoin d'une activité qui était très répandue jusqu'au XIX^e siècle : l'utilisation de la force de l'eau à l’aide d’une roue à augets de 5 mètres de diamètre pour faire tourner les meules d'un moulin à farine. Construit dans les années 1600, il est détruit par un incendie en 1855 et arrête sa production en 1882. En 1988 l’association des « amis du moulin » est créée pour la restauration, l’entretien et l’animation du lieu. Il est maintenant aménagé en musée et présente au public différents aspects des techniques utilisées avant le grand développement industriel.^{[réf. nécessaire]}

Politique et administration

Découpage territorial

La commune de Courtelevant est membre de la communauté de communes du Sud Territoire[12], un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé le 21 décembre 1999 dont le siège est à Delle. Ce dernier est par ailleurs membre d'autres groupements intercommunaux[13].

Sur le plan administratif, elle est rattachée à l'arrondissement de Belfort, à la circonscription administrative de l'État du Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté[12].

Sur le plan électoral, elle dépend du canton de Delle pour l'élection des conseillers départementaux, depuis le redécoupage cantonal de 2014 entré en vigueur en 2015[12], et de la deuxième circonscription de l'Aube pour les élections législatives, depuis le dernier découpage électoral de 2010[14].

Élections municipales et communautaires

Élections de 2020

Le conseil municipal de Courtelevant, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours[15] avec candidatures isolées ou groupées et possibilité de panachage[16]. Le nombre d'habitants de la commune étant compris entre 100 et 499, le nombre de membres du conseil municipal est de 11[17]. La totalité des onze candidats en lice[18] est élue dès le premier tour, le 15 mars 2020, avec un taux de participation de 59,46 %[19].

Bernard Valkre est élu nouveau maire de la commune le 23 mai 2020[20]^,[Note 5].

Dans les communes de moins de 1 000 habitants, les conseillers communautaires sont désignés parmi les conseillers municipaux élus en suivant l’ordre du tableau (maire, adjoints puis conseillers municipaux) et dans la limite du nombre de sièges attribués à la commune au sein du conseil communautaire[22]. Un siège étant attribué à la commune au sein de la communauté de communes du Sud Territoire, c'est le maire qui représente la commune au conseil communautaire.

Liste des maires

Jumelages

Au 16 mars 2021, Courtelevant n'est jumelée avec aucune commune[24]

Équipements et services publics

Eau et déchets

Enseignement

Postes et télécommunications

Santé

Justice, sécurité, secours et défense

Population et société

Démographie

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[25]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[26].

En 2019, la commune comptait 388 habitants[Note 6], en diminution de 8,49 % par rapport à 2013 (Territoire de Belfort : −2,08 %, France hors Mayotte : +2,17 %).

Manifestations culturelles et festivités

Sports et loisirs

Vie associative

Cultes

Économie

Culture locale et patrimoine

Lieux et monuments

• Le moulin de Courtelevant (ou « moulin Marion »), moulin à eau alimenté par la Vendeline, inscrit aux monuments historiques[29].

Personnalités liées à la commune

Pour approfondir

Bibliographie

Articles connexes

• Liste des communes du Territoire de Belfort

Liens externes

• Ressources relatives à la géographie :
  • Insee (communes)
  • Ldh/EHESS/Cassini
• Ressource relative aux organisations :
  • SIREN
• Notices d'autorité :

  • Bibliothèque nationale de France (données)

Notes et références

Notes

Références

Insee

• Dossier relatif à la commune, [lire en ligne]

Autres sources

• Portail des communes de France
• Portail du Territoire de Belfort

На других языках

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[de] Courtelevant

Courtelevant (deutsch früher Hebsdorf) ist eine französische Gemeinde im Département Territoire de Belfort in der Region Bourgogne-Franche-Comté.

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[en] Courtelevant

Courtelevant (French pronunciation: ​[kuʁtəlvɑ̃]) is a commune in the Territoire de Belfort department in Bourgogne-Franche-Comté in northeastern France.

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- [fr] Courtelevant

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